ENTREPRISE Services de soutien à l'exploitation forestière › Doubs ›
DUBAIL GILLES
504 350 331Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/06/2008
1 Rue du Lavoir, 25470 Courtefontaine
Exploite un établissement au 1 Rue du Lavoir, 25470 Courtefontaine (services agricoles), repris de Gilles Dubail › (nouvel onglet).
Dirigeants et associés
- Gérant Charlie DUBAIL › (nouvel onglet) (29 ans)
- Gérant Cedric DUBAIL › (nouvel onglet) (40 ans)
- Gérant Gilles DUBAIL › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 15/06/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
4 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DUBAIL 2C › (nouvel onglet) · via Charlie DUBAIL (et 1 autres)
- mandats Cedric DUBAIL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Charlie DUBAIL › (nouvel onglet) · gérant
- opérations Gilles Dubail › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2008 01/06/2008
- mandatsmandat terminé Gilles DUBAIL › (nouvel onglet) · gérant 15/06/2008
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 21/01/2021
Dirigeants · 2
- 21/01/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/06/2008 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2021 · 2.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale ETARF
- Convention collective Convention collective nationale ETARF · code 7025
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 596 k€, 02/09/2026
-
02/09/2026
DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
596 k€
Accord cadre · montant maximum · SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P81 SECTEUR DE TREVILLERS LES PLAINS INDEVILLERS BRUNEVILLERS COURTEFONTAINE SOULCE
Accord cadre · 596 k€ (montant maximum)
SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P81 SECTEUR DE TREVILLERS LES PLAINS INDEVILLERS BRUNEVILLERS COURTEFONTAINE SOULCE
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes.
Source : DECP, data.gouv.fr · 1.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 06/11/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/11/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/06/2008 vente Gilles Dubail › (nouvel onglet) · cédant 98 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 exploitant avant
-
1 Rue du Lavoir, 25470 Courtefontaine
siège · SIRET 504 350 331 00014 · services agricoles · depuis 01/06/2008
1 exploitant avant
-
98 k€
01/06/2008date approchée
Gilles Dubail › (nouvel onglet), entrepreneur individuel vers DUBAIL GILLES › (nouvel onglet)
-
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 551 autres entreprises du métier « services agricoles » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : changement de dirigeant, 19/01/2021
- 19/01/2021 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/2021 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2015 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2009 Complément du rapport du 17.05.2008 Apport en nature — D un fond de commerce rectificatif · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/09/2009 Complément du rapport du 17.05.2008 Apport en nature — D un fond de commerce rectificatif · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.