ENTREPRISE Services de soutien à l'exploitation forestière › Doubs ›

DUBAIL GILLES

504 350 331Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/06/2008

1 Rue du Lavoir, 25470 Courtefontaine

Exploite un établissement au 1 Rue du Lavoir, 25470 Courtefontaine (services agricoles), repris de Gilles Dubail › (nouvel onglet).

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Charlie DUBAIL › (nouvel onglet) (29 ans)
  2. Gérant Cedric DUBAIL › (nouvel onglet) (40 ans)
  3. Gérant Gilles DUBAIL › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 15/06/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

4 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 21/01/2021

État
active active État · depuis le 01/06/2008 18 ans Immatriculation01/06/2008
Dirigeants · 2
Charlie DUBAIL
gérant gérant Charlie DUBAILdébut non publié
Cedric DUBAIL
gérant gérant Cedric DUBAILdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2021 · 2.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale ETARF

  1. Convention collective Convention collective nationale ETARF · code 7025
  2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 596 k€, 02/09/2026

1 Marchés remportés sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois
01/09/2030 Prochaine échéance
1 Acheteurs servis surtout DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
1 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 1 marché
  1. 02/09/2026 DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P81 SECTEUR DE TREVILLERS LES PLAINS INDEVILLERS BRUNEVILLERS COURTEFONTAINE SOULCE

    Accord cadre · 596 k€ (montant maximum)

    SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P81 SECTEUR DE TREVILLERS LES PLAINS INDEVILLERS BRUNEVILLERS COURTEFONTAINE SOULCE

    596 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes.

Source : DECP, data.gouv.fr · 1.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 06/11/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 exploitant avant

  1. 1 Rue du Lavoir, 25470 Courtefontaine

    siège · SIRET 504 350 331 00014 · services agricoles · depuis 01/06/2008

    1 exploitant avant
    1. 01/06/2008date approchée

      Gilles Dubail › (nouvel onglet), entrepreneur individuel vers DUBAIL GILLES › (nouvel onglet)
      98 k€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 551 autres entreprises du métier « services agricoles » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : changement de dirigeant, 19/01/2021

  1. 19/01/2021 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/01/2021 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/11/2015 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 28/09/2009 Complément du rapport du 17.05.2008 Apport en nature — D un fond de commerce rectificatif · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/09/2009 Complément du rapport du 17.05.2008 Apport en nature — D un fond de commerce rectificatif · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 28/05/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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