ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Meuse ›
S.C.E.A. DE LA CHAPELLE
508 998 341Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/11/2008
S.c.e.a. de la Chapelle, 4 Rue de la Chapelle, 55130 Dainville-Bertheleville
Dirigeants et associés
- Gérant Mathieu SOYER › (nouvel onglet) (45 ans)
- Rôle non publié Chantal SOYER › (nouvel onglet) (78 ans) · arrivée publiée le 19/12/2008
- Rôle non publié Claude SOYER › (nouvel onglet) (80 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
4 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE CHECOURT › (nouvel onglet) · via Mathieu SOYER (et 2 autres)
- mandats Chantal SOYER › (nouvel onglet) · autre
- mandats Claude SOYER › (nouvel onglet) · autre
- mandats Mathieu SOYER › (nouvel onglet) · gérant
- opérations Chantal Soyer › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2008 01/11/2008
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 15/01/2009
Dirigeants · 1
- 15/01/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/11/2008 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2009 · 2.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 16/05/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/05/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 18/12/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 17/11/2008 changement de contrôlecession de titres non publié INPI, actes
- 01/11/2008 reprise repris de Chantal Soyer › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 Rue de la Chapelle, 55130 Dainville-Bertheleville
siège · S.C.E.A. DE LA CHAPELLE · SIRET 508 998 341 00012 · grandes cultures · depuis 01/11/2008
Les 1 174 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Meuse (55) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : tenue de l'assemblée, 09/05/2017
- 09/05/2017 Tenue de l'assemblée Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2013 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/06/2009 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2008 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2008 Constitution de la société Cession d'entreprise ou de titres · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.