ENTREPRISE Activités des marchands de biens immobiliers › Hérault ›

HEXIS CONSTRUCTIONS MODULAIRES

509 460 721SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 03/12/2008

Lot Parc Horizon Sud, 34110 Frontignan

10 à 19 Effectif salariés · 2024
8,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
946 k€ EBE
254 k€ Résultat net
2,8 M€ Capitaux propres
1,4 M€ Dettes financières trésorerie 651 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Michel MATEU › (79 ans)
  2. Directeur général Pierre-Frank CARROBOURG › (49 ans)
  3. Personne morale SARL JEAN TRIAL ET ASSOCIES ›
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (13)

1 opération · 12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : activité, 31/12/2022

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 03/12/2008 au 31/12/2009 1 an SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 31/12/2009 16 ans
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · du 03/12/2008 au 31/12/2022 14 ans Activités des marchands de biens immobiliers Activités des marchands de biens immobiliers Activité · depuis le 31/12/2022 3 ans
État
active active État · depuis le 03/12/2008 17 ans Immatriculation03/12/2008

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2022 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques)

  1. Convention collective Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) · code 0292

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (42)

dernier : 501 k€, 30/06/2026

  1. 30/06/2026 COMMUNE DE BEZIERS ›
    marché · groupement de 3 titulaires · RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE "LES PORTANELLES"

    marché · 501 k€ · groupement de 3 titulaires

    RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE "LES PORTANELLES"

    501 k€
  2. 30/06/2026 COMMUNE DE BEZIERS ›
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE "LES PORTANELLES"

    marché · 501 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE "LES PORTANELLES"

    501 k€
  3. 11/06/2026 COMMUNE DE SETE ›
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES Y COMPRIS TRANSPORTS POUR LA VILLE DE SETE

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES Y COMPRIS TRANSPORTS POUR LA VILLE DE SETE

    50 k€
  4. 11/06/2026 COMMUNE DE SETE ›
    Accord cadre · montant maximum · Location de bâtiments modulaires y compris transports pour la ville de Sète

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Location de bâtiments modulaires y compris transports pour la ville de Sète

    200 k€
  5. 12/03/2026 METROPOLE DE LYON ›
    marché · Installation, location avec option d'achat d'une demi-pension modulaire au collège Charles Sénard, et prestations connexes

    marché · 3,2 M€

    Installation, location avec option d'achat d'une demi-pension modulaire au collège Charles Sénard, et prestations connexes

    3,2 M€
  6. 12/08/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON ›
    marché · Location et installation d'un bâtiment modulaire préfabriqué à usage de bureau provisoire sur Avignon Courtine

    marché · 455 k€

    Location et installation d'un bâtiment modulaire préfabriqué à usage de bureau provisoire sur Avignon Courtine

    455 k€
  7. 11/08/2025 COMMUNE DE BEZIERS ›
    marché · LOCATION DE MODULES PREFABRIQUES

    marché · 1,2 M€

    LOCATION DE MODULES PREFABRIQUES

    1,2 M€
  8. 11/08/2025 COMMUNE DE BEZIERS ›
    Accord cadre · montant maximum · LOCATION DE MODULES PREFABRIQUES

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    LOCATION DE MODULES PREFABRIQUES

    1,2 M€
  9. 05/08/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON ›
    marché · LOCATION ET INSTALLATION D'UN BATIMENT MODULAIRE PREFABRIQUE A USAGE DE BUREAU PROVISOIRE SUR AVIGNON COURTINE

    marché · 455 k€

    LOCATION ET INSTALLATION D'UN BATIMENT MODULAIRE PREFABRIQUE A USAGE DE BUREAU PROVISOIRE SUR AVIGNON COURTINE

    455 k€
  10. 07/07/2025 COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS ›
    marché · Acquisition en location et installation de bâtiments modulaires préfabriqués à usage scolaire

    marché · 150 k€

    Acquisition en location et installation de bâtiments modulaires préfabriqués à usage scolaire

    150 k€
  11. 07/07/2025 COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS ›
    Accord cadre · montant maximum · HEXIS LOCATION BATIMENTS MODULAIRES A USAGE SCOLAIRE

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)

    HEXIS LOCATION BATIMENTS MODULAIRES A USAGE SCOLAIRE

    450 k€
  12. 02/07/2025 REGION OCCITANIE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · LOT 93 Bâtiments modulaires location pour les départements de l'Aude, des Pyrénées Orientales, du Gard, de l'Hérault, de l'Aveyron Sud et de la Lozère (MS)

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    LOT 93 Bâtiments modulaires location pour les départements de l'Aude, des Pyrénées Orientales, du Gard, de l'Hérault, de l'Aveyron Sud et de la Lozère (MS)

    2,0 M€
  13. 20/06/2025 COMMUNE DE BEZIERS ›
    marché · 3 avenants · Groupe scolaire Jean Jaurès - Réaménagement du restaurant scolaire et des locaux périscolaires

    marché · 82 k€ (3 avenants)

    Groupe scolaire Jean Jaurès - Réaménagement du restaurant scolaire et des locaux périscolaires

    82 k€
  14. 19/06/2025 DEPARTEMENT DE LA DROME ›
    marché · 6 avenants · Installation provisoire des locaux de la Maison Departementale des Enfants_pole adolescents_Valence

    marché · 562 k€ (6 avenants)

    Installation provisoire des locaux de la Maison Departementale des Enfants_pole adolescents_Valence

    562 k€
  15. 04/06/2025 COMMUNE DE BEZIERS ›
    marché · GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES REAMENAGEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DES LOCAUX PERISCOLAIRES

    marché · 82 k€

    GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES REAMENAGEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DES LOCAUX PERISCOLAIRES

    82 k€
  16. 26/05/2025 METROPOLE DE LYON ›
    marché · Réhabilitation et extension du Collège Elsa Triolet à Vénissieux - Lot 18 : Bâtiments modulaires provisoires

    marché · 1,4 M€

    Réhabilitation et extension du Collège Elsa Triolet à Vénissieux - Lot 18 : Bâtiments modulaires provisoires

    1,4 M€
  17. 16/04/2025 COMMUNE D ARENTHON ›
    marché · Location, installation et démontage d'un ensemble modulaire pour l'école élémentaire Benoît Chamoux

    marché · 180 k€

    Location, installation et démontage d'un ensemble modulaire pour l'école élémentaire Benoît Chamoux

    180 k€
  18. 15/04/2025 COMMUNE D ARENTHON ›
    marché · LOCATION, FOURNITURE ET LIVRAISON D'ECOLE MODULAIRE PROVISOIRE POUR L'ECOLE BENOIT CHAMOUX

    marché · 118 k€

    LOCATION, FOURNITURE ET LIVRAISON D'ECOLE MODULAIRE PROVISOIRE POUR L'ECOLE BENOIT CHAMOUX

    118 k€
  19. 28/03/2025 REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS ›
    marché · montant porté à 246 k€ le 11/12/2025 · BUREAUX BATIMENTS MODULAIRES

    marché · porté à 246 k€ le 11/12/2025

    BUREAUX BATIMENTS MODULAIRES

    246 k€
  20. 12/03/2025 COMMUNE DE BEZIERS ›
    marché · ECOLE MATERNELLE MANDELA EXTENSION DE 2 CLASSES

    marché · 367 k€

    ECOLE MATERNELLE MANDELA EXTENSION DE 2 CLASSES

    367 k€
  21. 12/03/2025 COMMUNE DE BEZIERS ›
    marché · 5 avenants · Ecole maternelle Mandela extension de 2 classes

    marché · 367 k€ (5 avenants)

    Ecole maternelle Mandela extension de 2 classes

    367 k€
  22. 30/01/2025 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN ›
    marché · montant porté à 117 k€ le 27/03/2025 · ACQUISITION ET INSTALLATION DE 2 BASES DE VIE EN DECHETERIES

    marché · porté à 117 k€ le 27/03/2025

    ACQUISITION ET INSTALLATION DE 2 BASES DE VIE EN DECHETERIES

    117 k€
  23. 19/12/2024 RODEZ AGGLOMERATION ›
    marché · montant porté à 69 k€ le 09/07/2025 · FOURNITURE ET MISE EN PLACE D'UN MODULE SANITAIRES ET SALLE DE REPOS

    marché · porté à 69 k€ le 09/07/2025

    FOURNITURE ET MISE EN PLACE D'UN MODULE SANITAIRES ET SALLE DE REPOS

    69 k€
  24. 18/12/2024 CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES ›
    marché · Installation de modules préfabriqués – Cité universitaire Boutonnet à Montpellier

    marché · 129 k€

    Installation de modules préfabriqués – Cité universitaire Boutonnet à Montpellier

    129 k€
  25. 28/11/2024 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES LYON - CENTRE-EST ›
    marché · lot 1 relance constructions modulaires Marché de travaux pour la réhabilitation des anciens parloirs de la Maison centrale de Moulins Yzeure (03)

    marché · 155 k€

    lot 1 relance constructions modulaires Marché de travaux pour la réhabilitation des anciens parloirs de la Maison centrale de Moulins Yzeure (03)

    155 k€
  26. 08/08/2024 COMMUNE DE SAINT PRIEST ›
    marché · Achat et installation d'un bâtiment modulaire pour le Club house Pétanque et bloc rangement matériel / démontage, transfert et installation du bâtiment vestiaires modulaires prove…

    marché · 425 k€

    Achat et installation d'un bâtiment modulaire pour le Club house Pétanque et bloc rangement matériel / démontage, transfert et installation du bâtiment vestiaires modulaires prove…

    425 k€
  27. 08/08/2024 COMMUNE DE SAINT PRIEST ›
    marché · 2 avenants · ACHAT INSTALLATION MODULAIRE PETANQUE ET J BOUIN

    marché · 425 k€ (2 avenants)

    ACHAT INSTALLATION MODULAIRE PETANQUE ET J BOUIN

    425 k€
  28. 02/07/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ›
    marché · ACQUISITION DE BATIMENTS MODULAIRES OPS

    marché · 643 k€

    ACQUISITION DE BATIMENTS MODULAIRES OPS

    643 k€
  29. 21/06/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS ›
    marché · montant porté à 94 k€ le 14/01/2025 · Travaux d'aménagement du centre d'intervention provisoire de Cranves-Sales (74): Lot 6: Modulaires

    marché · porté à 94 k€ le 14/01/2025

    Travaux d'aménagement du centre d'intervention provisoire de Cranves-Sales (74): Lot 6: Modulaires

    94 k€
  30. 21/05/2024 COMMUNE DE BEZIERS ›
    marché · montant porté à 72 k€ le 15/09/2026 · Location de classes modulaires groupe scolaire Les Arbousiers

    marché · porté à 72 k€ le 15/09/2026

    Location de classes modulaires groupe scolaire Les Arbousiers

    72 k€
  31. 19/03/2024 DEPARTEMENT DE L AIN ›
    Accord cadre · montant maximum · TRANSFERT ET MISE EN PLACE DE BATIMENTS MODULAIRES POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    TRANSFERT ET MISE EN PLACE DE BATIMENTS MODULAIRES POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN

    1,1 M€
  32. 19/03/2024 DEPARTEMENT DE L AIN ›
    Accord cadre · montant maximum · Transfert et mise en place de bâtiments modulaires pour le Département

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Transfert et mise en place de bâtiments modulaires pour le Département

    300 k€
  33. 28/02/2024 COMMUNE DE BEZIERS ›
    marché · LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES PREFABRIQUES POUR LE SERVICE ESPACES VERTS SUR LE SITE SEGONDAT

    marché · 8 400 €

    LOCATION DE BATIMENTS MODULAIRES PREFABRIQUES POUR LE SERVICE ESPACES VERTS SUR LE SITE SEGONDAT

    8 400 €
  34. 01/02/2024 DEPARTEMENT DE L HERAULT ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE, INSTALLATION,LOCATION ET TRANSFERT DE BATIMENTS MODULAIRES POUR LE

    Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE, INSTALLATION,LOCATION ET TRANSFERT DE BATIMENTS MODULAIRES POUR LE

    20,0 M€
  35. 23/01/2024 DEPARTEMENT DE L HERAULT ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, installation, location et transfert de bâtiments modulaires pour le conseil départemental de l'Hérault

    Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum)

    Fourniture, installation, location et transfert de bâtiments modulaires pour le conseil départemental de l'Hérault

    20,0 M€
  36. 19/09/2023 COMMUNE DU PONT DE CLAIX ›
    marché · montant porté à 238 k€ le 29/04/2026 · BATIMENT MODULAIRE

    marché · porté à 238 k€ le 29/04/2026

    BATIMENT MODULAIRE

    238 k€
  37. 14/06/2023 CC DU BASSIN D'AUBENAS ›
    Accord cadre · montant maximum · location MODULES PREFABRIQUES CRECHE ST PRIVAT

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

    location MODULES PREFABRIQUES CRECHE ST PRIVAT

    42 k€
  38. 24/04/2023 COMMUNE DE CHATILLON SUR CLUSES ›
    marché · Location de bureau modulaires temporaires pour une durée de 12 mois minimum

    marché · 110 k€

    Location de bureau modulaires temporaires pour une durée de 12 mois minimum

    110 k€
  39. 24/04/2023 COMMUNE DE CHATILLON SUR CLUSES ›
    marché · 2 avenants · LOCATION DE BUREAUX MODULAIRES ESPACES ADMNISTRATIFS ET SANTES MIN 12 MOIS

    marché · 110 k€ (2 avenants)

    LOCATION DE BUREAUX MODULAIRES ESPACES ADMNISTRATIFS ET SANTES MIN 12 MOIS

    110 k€
  40. 21/12/2022 COMMUNE D ALBERTVILLE ›
    marché · 1 avenant · LOCATION DE LOCAUX PROVISOIRES POUR GPE SCOLAIRE 1-3 RUE PARGOUD

    marché · 80 k€ (1 avenant)

    LOCATION DE LOCAUX PROVISOIRES POUR GPE SCOLAIRE 1-3 RUE PARGOUD

    80 k€
  41. 21/06/2022 DEPARTEMENT DU VAUCLUSE ›
    marché · montant porté à 836 k€ le 22/05/2023 · REHABILITATION DU COLLEGE LOU VIGNARES A VEDENE LOT N°1 : LOCAUX PROVISOIRES

    marché · porté à 836 k€ le 22/05/2023

    REHABILITATION DU COLLEGE LOU VIGNARES A VEDENE LOT N°1 : LOCAUX PROVISOIRES

    836 k€
  42. 25/05/2022 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ›
    marché · montant porté à 309 k€ le 24/06/2024 · Location de bâtiments modulaires et travaux de VRD associés pour l'implantation temporaire de l'eaje la voie lactée

    marché · porté à 309 k€ le 24/06/2024

    Location de bâtiments modulaires et travaux de VRD associés pour l'implantation temporaire de l'eaje la voie lactée

    309 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 42.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 06/01/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
1,9 M€ 2016 3,9 M€ 2017 3,7 M€ 2018
5,2 M€ 2019 4,6 M€ 2020 9,1 M€ 2021 9,3 M€ 2022 7,7 M€ 2023 8,1 M€ 2024
1,9 M€ 2016 3,9 M€ 2017 3,7 M€ 2018 5,2 M€ 2019 4,6 M€ 2020 9,1 M€ 2021 9,3 M€ 2022 7,7 M€ 2023 8,1 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

44,7 % 19,2 % −6,4 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 11,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 2667.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Lot Parc Horizon Sud, 34110 Frontignan

    siège · SIRET 509 460 721 00012 · location de biens immobiliers · depuis 03/12/2008

  2. Pa la Crouzette 35 Avenue Ricardo Mazza, 34630 Saint-Thibery

    SIRET 509 460 721 00020 · location de biens immobiliers · depuis 01/10/2014

  3. Za la Plaine 7 Rue Bernard Morel, 26140 Anneyron

    SIRET 509 460 721 00038 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/06/2022

Les 1 682 autres entreprises du métier « marchand de biens » · Hérault (34) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (14)

dernier : nomination d'un dirigeant, 16/08/2021

  1. 16/08/2021 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 22/06/2021 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 06/01/2016 Cession d'actions — Faite par la societe hexis au profit de m pierre franck carrobourg
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 05/11/2015 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 15/05/2014 Cession d'actions — S michel maury hexis
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 22/11/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 22/11/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 22/11/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 04/03/2010 Transformation de la forme juridique
    Autre modification relative aux dirigeants — Nomination des commissaires aux comptestitulaire et suppleant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants — Nomination des commissaires aux comptestitulaire et suppleant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 04/03/2010 Transformation de la forme juridique
    Autre modification relative aux dirigeants — Nomination des commissaires aux comptestitulaire et suppleant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants — Nomination des commissaires aux comptestitulaire et suppleant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 22/12/2009 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 22/12/2009 Cession de parts sociales
    M Frédéric METAYER / la SA HEXIS · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    M Frédéric METAYER / la SA HEXIS · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 22/12/2009 Cession de parts sociales
    M Frédéric METAYER / la SA HEXIS · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    M Frédéric METAYER / la SA HEXIS · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 16/12/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 14.

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