ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›
GAEC DU FAUBOURG
510 196 595Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/2009
1 Route de Germefontaine, 25510 Domprel
Dirigeants et associés
- Gérant Julien BOBILLIER › (nouvel onglet) (40 ans)
- Gérant Cyril MOREL › (nouvel onglet) (39 ans)
- Gérant Marie MOREL PERRIN › (nouvel onglet) (64 ans) · jusqu'au 30/06/2026
- Gérant Michel MOREL › (nouvel onglet) (64 ans) · jusqu'au 31/12/2024
- Gérant Damien BILLEREY › (nouvel onglet) (58 ans) · jusqu'au 31/12/2024
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « GAEC DU FAUBOURG » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (10)
9 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DES SOMMETTAS › (nouvel onglet) · via Cyril MOREL
- mandats Cyril MOREL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Julien BOBILLIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DU TEXAS › (nouvel onglet) · via Cyril MOREL
- opérations Denis Chalons › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2009 01/01/2009
- mandats SOC COOP AGRIC FROMAGERIE DOMPREL › (nouvel onglet)cessée · via Cyril MOREL
- mandats SOC COOP AGRIC FROMAGERIE DOMPREL › (nouvel onglet)cessée · administrateur
- mandatsmandat terminé Damien BILLEREY › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Marie MOREL PERRIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Michel MOREL › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 30/06/2026
Dirigeants · 5
- 30/06/2026 changement de dirigeant départ du gérant : Marie MOREL PERRIN › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 31/12/2024 activité Culture et élevage associés → Élevage de vaches laitières INSEE, Sirene
- 31/12/2024 siège Route de Pierrefontaine, 25510 Domprel → 1 Route de Germefontaine, 25510 Domprel INSEE, Sirene
- 31/12/2024 changement de dirigeant départ du gérant : Michel MOREL › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 31/12/2024 changement de dirigeant départ du gérant : Damien BILLEREY › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 01/01/2009 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/2009 siège Route de Pierrefontaine, 25510 Domprel INSEE, Sirene
- 01/01/2009 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · 2009 → 2026 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté
- Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 12/05/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/05/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 30/10/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 17/06/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/01/2009 reprise repris de Denis Chalons › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Route de Germefontaine, 25510 Domprel
siège · SIRET 510 196 595 00035 · élevage bovin · depuis 31/12/2024
Les 2 242 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : statuts mis à jour, 27/07/2026
- 27/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2021 Démission d'un dirigeant Retrait d'un associé · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/05/2014 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/10/2013 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/2011 Cession de parts sociales Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/2011 Cession de parts sociales Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2009 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 10.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.