ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

GAEC DU FAUBOURG

510 196 595Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/2009

1 Route de Germefontaine, 25510 Domprel

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Julien BOBILLIER › (nouvel onglet) (40 ans)
  2. Gérant Cyril MOREL › (nouvel onglet) (39 ans)
  3. Gérant Marie MOREL PERRIN › (nouvel onglet) (64 ans) · jusqu'au 30/06/2026
  4. Gérant Michel MOREL › (nouvel onglet) (64 ans) · jusqu'au 31/12/2024
  5. Gérant Damien BILLEREY › (nouvel onglet) (58 ans) · jusqu'au 31/12/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

9 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 30/06/2026

Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 01/01/2009 au 31/12/2024 16 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 31/12/2024 1 an
Siège
Route de Pierrefontaine, 25510 Domprel Route de Pierrefontaine, 25510 Domprel Siège · du 01/01/2009 au 31/12/2024 16 ans 1 Route de Germefontaine, 25510 Domprel 1 Route de Germefontaine, 25510 Domprel Siège · depuis le 31/12/2024 1 an
État
active active État · depuis le 01/01/2009 17 ans Immatriculation01/01/2009
Dirigeants · 5
Julien BOBILLIER
gérant gérant Julien BOBILLIERdébut non publié
Cyril MOREL
gérant gérant Cyril MORELdébut non publié
Marie MOREL PERRIN
gérant gérant Marie MOREL PERRINdébut non publié · jusqu'au 30/06/2026
Michel MOREL
gérant gérant Michel MORELdébut non publié · jusqu'au 31/12/2024 16 ans
Damien BILLEREY
gérant gérant Damien BILLEREYdébut non publié · jusqu'au 31/12/2024 16 ans

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · 2009 → 2026 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 12/05/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Route de Germefontaine, 25510 Domprel

    siège · SIRET 510 196 595 00035 · élevage bovin · depuis 31/12/2024

Les 2 242 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : statuts mis à jour, 27/07/2026

  1. 27/07/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/07/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/07/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 02/02/2021 Démission d'un dirigeant Retrait d'un associé · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 12/05/2014 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/10/2013 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/06/2011 Cession de parts sociales Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 17/06/2011 Cession de parts sociales Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 04/02/2009 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 10.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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