ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Garonne ›

SCEA DU DOMAINE DE MALARET

510 680 796Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/2009

Dom de Malaret, 31590 Verfeil

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Marie-Lucie DELSOL › (nouvel onglet) (58 ans) · arrivée publiée le 09/09/2010
  2. Rôle non publié Jean-Pierre PEYRE › (nouvel onglet) (61 ans) · arrivée publiée le 08/03/2009
  3. Rôle non publié Camille DELSOL › (nouvel onglet) (30 ans)
  4. Rôle non publié Jean-Luc DELSOL › (nouvel onglet) (63 ans)
  5. Rôle non publié Gabrielle DELSOL › (nouvel onglet) (32 ans)
  6. Associé PATRIMOINE INVESTISSEMENTS CONSEILS › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (25)

25 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 29/08/2024

État
active active État · depuis le 01/01/2009 17 ans Immatriculation01/01/2009

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2024 · 5.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 25/06/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Dom de Malaret, 31590 Verfeil

    siège · SIRET 510 680 796 00016 · grandes cultures · depuis 01/01/2009

Les 4 245 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : cession de parts sociales, 25/06/2020

  1. 25/06/2020 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 15/01/2014 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/09/2013 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/09/2012 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/09/2012 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/09/2012 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 27/08/2010 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 27/08/2010 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 26/02/2009 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 12.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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