ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Paris ›
DROITS JNSPM
510 818 503Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 15/02/2009
7 Rue Bayard, 75008 Paris
Dirigeants et associés
- Gérant Pierre DUKAN › (nouvel onglet) (85 ans) · arrivée publiée le 29/01/2014
- Gérant Sacha DUKAN › (nouvel onglet) · départ publié le 29/01/2014
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (14)
14 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AUTRES DROITS PAPIER › (nouvel onglet) · via Pierre DUKAN
- mandats DROITS PAPIER 2 › (nouvel onglet) · via Pierre DUKAN
- mandats DROITS PAPIER 3 › (nouvel onglet) · via Pierre DUKAN
- mandats DROITS RECETTES DUKAN › (nouvel onglet) · via Pierre DUKAN
- mandats DUKAN MW › (nouvel onglet) · via Pierre DUKAN
- mandats JMN CABOURG › (nouvel onglet) · via Pierre DUKAN
- mandats MAJOSAMA › (nouvel onglet) · via Pierre DUKAN
- mandats MUR GERVAIS › (nouvel onglet) · via Pierre DUKAN
- mandats PISAMA › (nouvel onglet) · via Pierre DUKAN
- mandats PULSAR › (nouvel onglet) · via Pierre DUKAN
- mandats Pierre DUKAN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats REGIME DUKAN › (nouvel onglet) · via Pierre DUKAN
- mandats NDV DUAL FRANCE › (nouvel onglet)cessée · via Pierre DUKAN
- mandatsmandat terminé Sacha DUKAN › (nouvel onglet) · gérant 20/03/2009
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 29/01/2014
Dirigeants · 1
- 29/01/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/02/2009 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2014 · 2.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
7 Rue Bayard, 75008 Paris
siège · SIRET 510 818 503 00011 · concession de licences et de marques · depuis 15/02/2009
Les 703 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : changement de dirigeant, 14/01/2014
- 14/01/2014 Changement de dirigeant Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2009 Apport en nature Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 2.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.