ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Côte-d'Or ›

DUBREUIL

511 011 223Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/10/2008

Scea Dubreuil, la Croisee, 21390 Braux

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sebastien DUBREUIL › (nouvel onglet) (41 ans)
  2. Associé Bernard DUBREUIL › (nouvel onglet) (82 ans) · arrivée publiée le 24/03/2009
  3. Associé Annie DUBREUIL › (nouvel onglet) (74 ans)
  4. Gérant Annie DUBREUIL › (nouvel onglet) (74 ans) · arrivée publiée le 24/03/2009 · selon le BODACC du 04/12/2020
  5. Gérant Sylvie DUBREUIL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/03/2009
  6. Associé Sebastien DUBREUIL › (nouvel onglet) (41 ans) · arrivée publiée le 24/03/2009 · selon le BODACC du 29/03/2009
  7. Associé Sylvie DUBREUIL › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/03/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (5)

dernier jugement : plan obtenu, 13/03/2020

Procédure
redressement redressement Procédure · du 13/08/2018 au 07/06/2019 9 mois redressement redressement Procédure · du 07/06/2019 au 13/03/2020 9 mois Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire13/08/2018 Jugement d'extension d'une procédure de redressement judiciaire07/06/2019 Jugement de plan de redressement13/03/2020

Source : BODACC, procédures collectives · 2018–2020 · 5 annonces.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 11/03/2021

État
active active État · depuis le 01/10/2008 18 ans Immatriculation01/10/2008
Dirigeants · 1
Sebastien DUBREUIL
gérant gérant Sebastien DUBREUILdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2021 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 16/03/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. la Croisee, 21390 Braux

    siège · SCEA DUBREUIL · SIRET 511 011 223 00019 · élevage bovin · depuis 01/10/2008

Les 555 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : par M et Mme Bernard DUBREUIL au profit de M Sébastien DUBREUIL , 08/06/2021

  1. 08/06/2021 Par M et Mme Bernard DUBREUIL au profit de M Sébastien DUBREUIL Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 09/03/2021 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 02/12/2020 Modification des statuts Par Mme Sylvie DUBREUIL au profit de la société SCEA DUBREUIL · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/03/2009 Nomination d'un dirigeant Cession de parts sociales · par M Bernard DUBREUIL a Mlle Sylvie DUBREUIL · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 12/03/2009 Nomination d'un dirigeant Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page