ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

EARL DECARD

511 164 139Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/02/2009

16 Rue des Brosses, 70110 Moimay

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Julien DECARD › (38 ans)
  2. Gérant Catherine DECARD › (65 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 12/07/2023

État
active active État · depuis le 01/02/2009 17 ans Immatriculation01/02/2009

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2023 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 14/03/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 16 Rue des Brosses, 70110 Moimay

    siège · SIRET 511 164 139 00020 · polyculture-élevage · depuis 30/12/2021

  2. 3 Rue de la Mairie, 70110 Moimay

    SIRET 511 164 139 00012 · polyculture-élevage · depuis 01/02/2009

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (6)

dernier : acte · type non publié, 05/07/2023

  1. 05/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 14/03/2022 Changement de dénomination
    Cession de parts sociales · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · et 2 autres

    Cession de parts sociales · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 14/03/2022 Changement de dénomination
    Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Démission d'un dirigeant · et 2 autres

    Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Démission d'un dirigeant · et 2 autres

    pièce lisible · la pièce ›
  4. 13/11/2020 Modification des statuts
    Transformation de la forme juridique — Reconnu decard en gaec decard · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique — Reconnu decard en gaec decard · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 26/06/2009 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 24/03/2009 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 6.

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