ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Isère ›
SCI LA BELLE-DONNE
512 534 561Société civile immobilièreactive depuis 11/05/2009
2 Impasse de Belledonne, 38240 Meylan
Dirigeants et associés
- Gérant Bruno BASSAC › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 28/05/2023
- Rôle non publié Catherine MANIGLIER › (nouvel onglet) (61 ans) · arrivée publiée le 10/11/2019
- Rôle non publié Yvan BASSAC › (nouvel onglet) (97 ans) · arrivée publiée le 26/06/2009
- Rôle non publié Christian BASSAC › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée publiée le 26/06/2009
- Rôle non publié Sylvie BASSAC › (nouvel onglet) (67 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats LES FONTAINES DE BERNIN › (nouvel onglet) · via Bruno BASSAC (et 4 autres)
- mandats ADISHATZ › (nouvel onglet) · via Sylvie BASSAC
- mandats ART EPHEMERE › (nouvel onglet) · via Catherine MANIGLIER
- mandats Bruno BASSAC › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Catherine MANIGLIER › (nouvel onglet) · autre
- mandats Christian BASSAC › (nouvel onglet) · autre
- mandats EMMANUELLE › (nouvel onglet) · via Christian BASSAC
- mandats SYLJEAN › (nouvel onglet) · via Sylvie BASSAC
- mandats Sylvie BASSAC › (nouvel onglet) · autre
- mandats TRIAL ISOLATION FRANCE › (nouvel onglet) · via Christian BASSAC
- mandats Yvan BASSAC › (nouvel onglet) · autre
- mandats BASSAC FRERES › (nouvel onglet)cessée · via Bruno BASSAC
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 28/05/2023
Dirigeants · 1
- 28/05/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/11/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 11/05/2009 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2023 · 3.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 29/03/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/03/2023 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 06/08/2009 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 Impasse de Belledonne, 38240 Meylan
siège · SIRET 512 534 561 00018 · location de biens immobiliers · depuis 11/05/2009
Les 68 498 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : modification des statuts, 10/07/2024
- 10/07/2024 Modification des statuts Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/2023 Transmission de titres à titre gratuit Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/10/2019 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/05/2009 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.