ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Alpes-Maritimes ›

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE A BAUSSON

515 386 001Groupement foncier agricoleactive depuis 01/09/2009

900 Rte des Lacs Chemin des Plans, 06440 Peille

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Michele DELPY › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 31/03/2022
  2. Rôle non publié Gilles DELPY › (nouvel onglet) (60 ans)
  3. Gérant Sylviane JACOUX › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 16/06/2017
  4. Associé Valerie COPPIETERS › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/10/2009 · selon le BODACC du 16/06/2017
  5. Associé Rosa DER HATCHADOURIAN › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/10/2009 · selon le BODACC du 16/06/2017
  6. Associé Bernard MURER › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/10/2009 · selon le BODACC du 16/06/2017
  7. Gérant Valerie COPPIETERS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/08/2014
  8. Associé Pascal COPPIETERS › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/10/2009 · selon le BODACC du 05/08/2014
  9. Associé Stephan MURER › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/10/2009 · selon le BODACC du 05/08/2014
  10. Gérant Sergio FERRARINI MARIOTTO › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 20/10/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (14)

14 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : siège, 03/11/2021

Siège
4597 Route de L'armee des Alpes, 06500 Sainte-Agnes 4597 Route de L'armee des Alpes, 06500 Sainte-Agnes Siège · du 01/09/2009 au 13/06/2017 7 ans 76 T Rue Saint-Lazare, 60200 Compiegne 76 T Rue Saint-Lazare, 60200 Compiegne Siège · du 13/06/2017 au 03/11/2021 4 ans 900 Rte des Lacs Chemin des Plans, 06440 Peille 900 Rte des Lacs Chemin des Plans, 06440 Peille Siège · depuis le 03/11/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 01/09/2009 17 ans Immatriculation01/09/2009
Dirigeants · 1
Michele DELPY
gérant gérant Michele DELPYarrivée constatée le 31/03/2022 4 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2021 · 5.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 29/03/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. chez Mme Michele Delpy 900 Rte des Lacs Chemin des Plans, 06440 Peille

    siège · SIRET 515 386 001 00033 · location de biens immobiliers · depuis 03/11/2021

Les 104 102 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Alpes-Maritimes (06) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : acte, 06/09/2023

  1. 06/09/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/03/2022 Transfert du siège social Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/03/2022 Transfert du siège social Cession de parts sociales · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 31/01/2022 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/06/2017 Changement de dirigeant Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/06/2017 Changement de dirigeant Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 04/04/2017 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 04/04/2017 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 28/07/2014 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 09/10/2009 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 10.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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