ENTREPRISE Travaux de menuiserie métallique et serrurerie › Haute-Garonne ›
VSA PART
517 434 403SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/10/2009
1 Place Jean Chaubet, 31600 Seysses
Dirigeants et associés
- Personne morale DOMO DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « VSA PART » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DOMO DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 30/06/2025
- 30/06/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/09/2012 dénomination E.U.R.L VSA PART. → VSA PART INSEE, Sirene
- 01/09/2012 siège 2 Place Jean Chaubet, 31600 Seysses → 1 Place Jean Chaubet, 31600 Seysses INSEE, Sirene
- 01/09/2012 forme juridique SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 17/02/2010 activité Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2) → Travaux de menuiserie métallique et serrurerie INSEE, Sirene
- 15/10/2009 activité Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m2) INSEE, Sirene
- 15/10/2009 dénomination E.U.R.L VSA PART. INSEE, Sirene
- 15/10/2009 siège 2 Place Jean Chaubet, 31600 Seysses INSEE, Sirene
- 15/10/2009 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2025 · 9.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 1 qualification
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 03/10/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/10/2013 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Place Jean Chaubet, 31600 Seysses
siège · SIRET 517 434 403 00021 · menuiserie · depuis 01/09/2012
Les 2 307 autres entreprises du métier « menuiserie » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 15/01/2020
-
15/01/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/12/2019
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
14/11/2019
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/10/2013
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
03/10/2012
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/10/2009
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.