ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Jura ›
CLOS QUITTERIE
519 203 327Société civile immobilièreactive depuis 17/12/2009
447 Avenue du Marechal Juin, 39100 Crissey
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Jean-Michel BERTAUD › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 22/03/2011
- Rôle non publié Isabelle BERTAUD › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 22/03/2011
- Gérant Dominique MAURET PIETRE › (nouvel onglet) · départ publié le 22/03/2011
- Associé Michel MAURET › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 21/01/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats INDIVISION BRIVET › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BERTAUD (et 1 autres)
- mandats SCI MARIE CHARLOTTE › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BERTAUD (et 1 autres)
- mandats Isabelle BERTAUD › (nouvel onglet) · autre
- mandats Jean-Michel BERTAUD › (nouvel onglet) · autre
- mandats ORYOM14C6 › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BERTAUD
- mandats BERTAUD EXPERTISES › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Michel BERTAUD
- mandats P.A.N.S. › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Michel BERTAUD
- mandatsmandat terminé Dominique MAURET PIETRE › (nouvel onglet) · gérant 21/01/2010
- mandatsmandat terminé Michel MAURET › (nouvel onglet) · associé 21/01/2010
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : siège, 29/12/2010
- 29/12/2010 siège 32 Boulevard Flandrin, 75016 Paris → 447 Avenue du Marechal Juin, 39100 Crissey
- 17/12/2009 siège 32 Boulevard Flandrin, 75016 Paris
- 17/12/2009 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2009 → 2010 · 3.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 09/03/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/03/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
447 Avenue du Marechal Juin, 39100 Crissey
siège · SIRET 519 203 327 00027 · location de biens immobiliers · depuis 29/12/2010
Les 11 709 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : cession de parts sociales, 09/03/2011
- 09/03/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/2011 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/2009 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/2009 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.