ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Paris ›
SOLSTYCE
519 589 402SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/01/2010
38 Avenue Leon Gaumont, 75020 Paris
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes MAZARS GOURGUE › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes AUDIT NORMANDIE CONSEIL SARL › (nouvel onglet)
- Président SOLSTYCE SOLUTIONS › (nouvel onglet)
- Président GROUPE SOLSTYCE
- Président GROUPE SOLSTYCE › (nouvel onglet)
- Directeur général ENERPUR HOLDING
- Président Guillaume DAVID › (nouvel onglet) · départ publié le 09/11/2018
- Commissaire aux comptes Antoine CARMENT › (nouvel onglet) · départ publié le 04/04/2017
- Commissaire aux comptes CONSEIL AUDIT PARTNERS EXPERTISE
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
1 opération · 7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations ENERPUR ETANCHEITE › (nouvel onglet) · scission, acquéreur · 2018 18/05/2018
- mandats AUDIT NORMANDIE CONSEIL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats FORVIS MAZARS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SOLSTYCE SOLUTIONS › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Antoine CARMENT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 31/05/2016
- mandatsmandat terminé Guillaume DAVID › (nouvel onglet) · président 22/01/2014
- mandatsmandat terminé GROUPE SOLSTYCE › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé PV AERODROMES 05 › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : changement de dirigeant, 21/11/2025
Dirigeants · 2
- 21/11/2025 changement de dirigeant départ du président : GROUPE SOLSTYCE › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 21/11/2025 changement de dirigeant nouveau président : SOLSTYCE SOLUTIONS › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 16/11/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/09/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/07/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/07/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/11/2018 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 04/04/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/04/2016 siège 8 Rue Carnot, 93100 Montreuil → 38 Avenue Leon Gaumont, 75020 Paris INSEE, Sirene
- 29/03/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/10/2013 siège 37 Rue des Mathurins, 75008 Paris → 8 Rue Carnot, 93100 Montreuil INSEE, Sirene
- 18/07/2011 activité Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels → Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 21/12/2010 activité Production et distribution de vapeur et d'air conditionné → Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels INSEE, Sirene
- 15/01/2010 activité Production et distribution de vapeur et d'air conditionné INSEE, Sirene
- 15/01/2010 siège 37 Rue des Mathurins, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 15/01/2010 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2010 → 2025 · 16.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (26)
dernier : 1 839 €, 20/10/2026
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20/10/2026
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE DU NORD › (nouvel onglet)
1 839 €
marché · Maintenance des systèmes photovoltaïques de l’académie d’Amiens
marché · 1 839 €
Maintenance des systèmes photovoltaïques de l’académie d’Amiens
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15/07/2026
CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · groupement de 4 titulaires · CONCEPTION ET REALISATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES
marché · 1,1 M€ · groupement de 4 titulaires
CONCEPTION ET REALISATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES
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01/07/2026
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE › (nouvel onglet)
869 k€
marché · 8 avenants · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX D'INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN AUTOCONSOMMTATION COLLECTIVE SUR 3 TOITURES TERRASSE DE COLLEGES DEPARTEMENTAUX ET REFECTION D'ETANCHEITE: MONTFAVET, ORANGE …
marché · 869 k€ (8 avenants) · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX D'INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN AUTOCONSOMMTATION COLLECTIVE SUR 3 TOITURES TERRASSE DE COLLEGES DEPARTEMENTAUX ET REFECTION D'ETANCHEITE: MONTFAVET, ORANGE …
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05/01/2026
GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · La présente consultation vise la passation d’un marché public global de performance (MPGP) relatif à la conception réalisation maintenance d’ombrières photovoltaïques qui seront r…
marché · 1,3 M€
La présente consultation vise la passation d’un marché public global de performance (MPGP) relatif à la conception réalisation maintenance d’ombrières photovoltaïques qui seront r…
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03/12/2025
COMMUNE DE SAINT-JOACHIM › (nouvel onglet)
1,5 M€
marché · LOT 4 INSTALLATION CENTRALE PV CIMETIERE
marché · 1,5 M€
LOT 4 INSTALLATION CENTRALE PV CIMETIERE
-
03/12/2025
COMMUNE DE SAINT-JOACHIM › (nouvel onglet)
1,5 M€
marché · LOT 4 INSTALLATION CENTRALE PV CIMETIERE
marché · 1,5 M€
LOT 4 INSTALLATION CENTRALE PV CIMETIERE
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01/12/2025
COMMUNE DE BRUGES › (nouvel onglet)
61 k€
marché · RENOVATION DU COUVERT ET DE SOLARISATION DE LA SALLE MAJAU-LOT3
marché · 61 k€
RENOVATION DU COUVERT ET DE SOLARISATION DE LA SALLE MAJAU-LOT3
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12/11/2025
CENTRE HOSPITAL REGION METZ THIONVILLE › (nouvel onglet)
4,7 M€
marché · 1 avenant · Marché global de performance (MGP) pour le projet d'ombrières et de panneaux photovoltaïques sur les parkings et la toiture du CHR METZ-THIONVILLE
marché · 4,7 M€ (1 avenant)
Marché global de performance (MGP) pour le projet d'ombrières et de panneaux photovoltaïques sur les parkings et la toiture du CHR METZ-THIONVILLE
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30/06/2025
UEM › (nouvel onglet)
3,9 M€
marché · INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÃQUE EN OMBRIERES SUR LES P+R DE METZ METROPOLE
marché · 3,9 M€
INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÃQUE EN OMBRIERES SUR LES P+R DE METZ METROPOLE
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11/03/2025
DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
16,1 M€
marché · montant porté à 16,1 M€ le 04/12/2025 · groupement de 5 titulaires · 2025/20 - Conception, réalisation infrastructure permettant la production d'électricité photovoltaïque sur rd située sur le futur contournement commune Lubersac
marché · porté à 16,1 M€ le 04/12/2025 · groupement de 5 titulaires
2025/20 - Conception, réalisation infrastructure permettant la production d'électricité photovoltaïque sur rd située sur le futur contournement commune Lubersac
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13/02/2025
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) › (nouvel onglet)
5,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de travaux pour la réalisation dinstallations photovoltaïques
Accord cadre · 5,5 M€ (montant maximum)
Accord-cadre de travaux pour la réalisation dinstallations photovoltaïques
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07/02/2025
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER) › (nouvel onglet)
591 k€
marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · 2024A008 LOT 2 FOURN ET POSE OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES
marché · 591 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
2024A008 LOT 2 FOURN ET POSE OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES
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05/02/2025
COMMUNE D ECHIRE › (nouvel onglet)
520 k€
marché · montant porté à 520 k€ le 12/09/2025 · groupement de 3 titulaires · CONCEPTION REALISATION OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES
marché · porté à 520 k€ le 12/09/2025 · groupement de 3 titulaires
CONCEPTION REALISATION OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES
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23/12/2024
CA DU GRAND COGNAC › (nouvel onglet)
411 k€
marché · Travaux de création d'un pôle économie-formation à Cognac.
marché · 411 k€
Travaux de création d'un pôle économie-formation à Cognac.
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16/12/2024
EAU DE PARIS › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance des installations photovoltaïques des sites d'Eau de Paris
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
Maintenance des installations photovoltaïques des sites d'Eau de Paris
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29/10/2024
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE ET D EQUIPEMENT DU FINISTERE › (nouvel onglet)
30,0 M€
Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE N°1-2024 REALISATION DE CENTRALES SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES – OMBRIERES Etude, conception, construction, installation et mise en service d'Ombrières photovoltaïques d’…
Accord cadre · 30,0 M€ (montant maximum)
ACCORD CADRE N°1-2024 REALISATION DE CENTRALES SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES – OMBRIERES Etude, conception, construction, installation et mise en service d'Ombrières photovoltaïques d’…
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23/04/2024
METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)
482 k€
marché · Travaux d'installations photovoltaïques de 500 kWc et de 50 kWc en toiture du futur centre de tri (ICPE) à La Tronche
marché · 482 k€
Travaux d'installations photovoltaïques de 500 kWc et de 50 kWc en toiture du futur centre de tri (ICPE) à La Tronche
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11/10/2023
DEPARTEMENT DE LA CORREZE › (nouvel onglet)
571 k€
marché · montant porté à 571 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires · 2023-148 - Conception et réalisation de deux ombrières photovoltaïques - Lot 2
marché · porté à 571 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires
2023-148 - Conception et réalisation de deux ombrières photovoltaïques - Lot 2
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05/05/2023
DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES › (nouvel onglet)
844 k€
marché · montant porté à 844 k€ le 27/01/2025 · MISE EN OEUVRE D'EQUIPEMENTS PHOTOVOLTAIQUES POUR EXPLOITATION EN AUTOCONSOMMATION ET REVENTE DU SURPLUS SUR LES COLLEGES ET AGENCES DES ROUTES DEPARTEMENTALES
marché · porté à 844 k€ le 27/01/2025
MISE EN OEUVRE D'EQUIPEMENTS PHOTOVOLTAIQUES POUR EXPLOITATION EN AUTOCONSOMMATION ET REVENTE DU SURPLUS SUR LES COLLEGES ET AGENCES DES ROUTES DEPARTEMENTALES
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28/09/2022
COMMUNE DE SUMENE › (nouvel onglet)
206 k€
marché · 3 avenants · PHOTOVOLTAIQUE
marché · 206 k€ (3 avenants)
PHOTOVOLTAIQUE
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28/07/2022
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
125 k€
marché · 1 avenant · CONSTRUCTION D'UN INTERNAT - REHABILITATION DU LYCEE JEAN COCTEAU A MIRAMAS (13) - LOT 9 : PHOTOVOLTAIQUE
marché · 125 k€ (1 avenant)
CONSTRUCTION D'UN INTERNAT - REHABILITATION DU LYCEE JEAN COCTEAU A MIRAMAS (13) - LOT 9 : PHOTOVOLTAIQUE
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29/11/2021
MAISON DE RETRAITE HABRIOUX › (nouvel onglet)
83 k€
marché · montant porté à 83 k€ le 28/09/2026 · LOT 17 - PHOTOVOLTAIQUE
marché · porté à 83 k€ le 28/09/2026
LOT 17 - PHOTOVOLTAIQUE
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08/12/2020
DEPARTEMENT DE L ALLIER › (nouvel onglet)
850 k€
marché · 7 avenants · Lot 4 Installation et exploitation de centrales photovoltaïques >36kWc sur autres types toitures
marché · 850 k€ (7 avenants)
Lot 4 Installation et exploitation de centrales photovoltaïques >36kWc sur autres types toitures
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21/05/2015
REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
844 k€
marché · ENSEM_LYCEES_PLAN D'INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES
marché · 844 k€
ENSEM_LYCEES_PLAN D'INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES
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20/05/2026
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
260 k€
acte de sous-traitance · RENOVATION DU BATIMENT CENTRAL ESTER TECHNOPOLE
acte de sous-traitance · 260 k€
RENOVATION DU BATIMENT CENTRAL ESTER TECHNOPOLE
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18/03/2021
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
16 k€
acte de sous-traitance · MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CITE SCOLAIRE INTERNATIONALE DE MARSEILLE (13)
acte de sous-traitance · 16 k€
MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CITE SCOLAIRE INTERNATIONALE DE MARSEILLE (13)
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 26.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 09/11/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/11/2020 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 29/05/2020 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 21/06/2018 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 28/05/2018 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 18/05/2018 apport ou attributionscission ENERPUR ETANCHEITE › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2018 : 6,8 M€
- 2021 : 15,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 10,5 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 1,9 M€
- 2022 : 26,1 M€
- 2023 : 37,7 M€ · Achats 198 k€ · Charges externes 28,8 M€ · Personnel 4,9 M€ · EBE 3,8 M€
- 2024 : 44,7 M€
- 2025 : 60,0 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2018 : 22,6 %
- 2021 : 12,7 %
- 2022 : 10,5 %
- 2023 : 10,1 %
- 2024 : 9,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2025 · 7 exercices.
› Établissements (8)
8 établissements actifs
-
38 Avenue Leon Gaumont, 75020 Paris
siège · SIRET 519 589 402 00030 · ingénierie et études techniques · depuis 18/04/2016
-
Urban Quartz Bat.3 28 Boulevard du Colombier, 35000 Rennes
SIRET 519 589 402 00105 · ingénierie et études techniques · depuis 01/10/2022
-
377 Chemin de la Banastiere, 84270 Vedene
SOLSTYCE · SIRET 519 589 402 00113 · ingénierie et études techniques · depuis 02/01/2023
-
31 Rue de la Blancherie, 33370 Artigues-Pres-Bordeaux
SOLSTYCE · SIRET 519 589 402 00121 · ingénierie et études techniques · depuis 16/09/2024
-
4 Rue D'aubuisson, 31000 Toulouse
SOLSTYCE · SIRET 519 589 402 00139 · ingénierie et études techniques · depuis 02/12/2024
-
609 Chemin des Mariniers, 38340 Voreppe
SOLSTYCE · SIRET 519 589 402 00147 · ingénierie et études techniques · depuis 02/12/2024
-
B'coworker Entzheim 8 Rue des Herons, 67960 Entzheim
SOLSTYCE · SIRET 519 589 402 00162 · ingénierie et études techniques · depuis 01/10/2023
-
6 18 Avenue Leon Gaumont, 75020 Paris
SIRET 519 589 402 00170 · ingénierie et études techniques · depuis 01/12/2025
Les 11 432 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.
› Actes (29)
dernier : modification des statuts, 26/11/2025
- 26/11/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/11/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2022 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/09/2021 Changement de dirigeant Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2020 Apport partiel d'actif Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/11/2020 Apport partiel d'actif Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/07/2020 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/07/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/05/2020 Apport partiel d'actif Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/05/2020 Apport partiel d'actif Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/12/2019 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/10/2018 Changement de dirigeant Nomination d'un dirigeant · Apport en nature · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2018 Apport partiel d'actif Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2018 Apport partiel d'actif Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2017 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/05/2016 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 8 rue carnot 93100 montreuil Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2015 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/01/2014 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2011 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2011 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2011 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2011 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/02/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/02/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/02/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 29.
› Personnes citées dans les actes
1 personne citée réservée aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.