ENTREPRISE Pâtisserie › Haute-Garonne ›
FREDERIC LOPEZ
520 804 154SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 03/05/2010
1 Allee des Tricheries, 31840 Seilh
Dirigeants et associés
- Président Frederic LOPEZ › (nouvel onglet) (48 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Frederic LOPEZ › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 17/04/2013
- 17/04/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/05/2010 activité Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation → Pâtisserie INSEE, Sirene
- 03/05/2010 dénomination FREDERIC LOPEZ INSEE, Sirene
- 03/05/2010 siège 1 Allee des Tricheries, 31840 Seilh INSEE, Sirene
- 03/05/2010 forme juridique SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 03/05/2010 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
- 28/04/2010 dénomination FREDERIC LOPEZ CHOCOLAT MACARON INSEE, Sirene
- 01/04/2010 activité Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2013 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de la pâtisserie
- Convention collective Convention collective nationale de la pâtisserie · code 1267
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 08/04/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/04/2013 changement de contrôlecession de parts, fusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Allee des Tricheries, 31840 Seilh
siège · SIRET 520 804 154 00018 · pâtisserie · depuis 03/05/2010
Les 412 autres entreprises du métier « pâtisserie » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : poursuite d'activité malgré les pertes, 06/11/2020
-
06/11/2020
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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21/10/2016
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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10/11/2015
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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06/07/2015
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
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08/04/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 1 autre
Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 1 autre
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08/04/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 1 autre
Transformation de la forme juridique · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 1 autre
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20/05/2010
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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20/05/2010
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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10/03/2010
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
10/03/2010
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 10.