ENTREPRISE Autres transports routiers de voyageurs › Alpes-Maritimes ›
FRANCEBUS
520 920 521SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 11/03/2010
Francebus, 2208 Route de Grasse, 06600 Antibes
Dirigeants et associés
- Président FRANCE CAP › (nouvel onglet)
- Président Fabrice DESSAINT › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 25/10/2018
- Gérant Fabrice DESSAINT › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 02/04/2010
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « FRANCEBUS » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
1 opération · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations SARL A.D.E DRIVER › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2018 12/02/2018
- mandats FRANCE CAP › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Fabrice DESSAINT › (nouvel onglet) · gérant · président 02/04/2010
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : transfert, 24/12/2024
Dirigeants · 1
- 24/12/2024 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/12/2024 siège Francebus, 2791 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris → Francebus, 2208 Route de Grasse, 06600 Antibes INSEE, Sirene
- 18/05/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/03/2022 siège Biomotion, 74 Avenue de la Liberte, 06220 Vallauris → Francebus, 2791 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris INSEE, Sirene
- 01/10/2018 dénomination BIOMOTION → FRANCEBUS INSEE, Sirene
- 01/10/2018 siège Biomotion, Min St Augustin, 06000 Nice → Biomotion, 74 Avenue de la Liberte, 06220 Vallauris INSEE, Sirene
- 01/04/2016 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 31/12/2015 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 31/12/2015 siège 7 Place de L'ile de Beaute, 06300 Nice → Biomotion, Min St Augustin, 06000 Nice INSEE, Sirene
- 12/01/2012 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/12/2011 siège Avenue Emmanuel Pontremoli, 06200 Nice → 7 Place de L'ile de Beaute, 06300 Nice INSEE, Sirene
- 11/03/2010 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 11/03/2010 dénomination BIOMOTION INSEE, Sirene
- 11/03/2010 siège Avenue Emmanuel Pontremoli, 06200 Nice INSEE, Sirene
- 11/03/2010 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2024 · 15.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport
- Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : vente, 12/02/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/02/2018 vente SARL A.D.E DRIVER › (nouvel onglet) · acquéreur 125 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 21/12/2015 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 20/12/2012 changement de contrôlecession de titres non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2023
Total du bilan
- 2018 : 208 k€
- 2019 : 240 k€
- 2020 : 155 k€
- 2023 : 201 k€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2023 · 4 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Espace Antibes B57 2208 Route de Grasse, 06600 Antibes
siège · FRANCEBUS · SIRET 520 920 521 00066 · transport de voyageurs · depuis 01/12/2024
Les 374 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Alpes-Maritimes (06) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : acte, 09/10/2023
- 09/10/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2022 Transfert du siège social Autre changement de structure · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/10/2018 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur FRANCEBUS · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/2016 Transformation de la forme juridique Transfert du siège social · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/12/2015 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2015 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/2015 Transformation de la forme juridique Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/2012 Cession d'entreprise ou de titres Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2012 Transfert du siège social Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2012 Transfert du siège social Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2010 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2010 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 13.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.