ENTREPRISE Pâtisserie › Doubs ›

JPSM (LA PATISSERIE DE LA CITADELLE)

521 036 046Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 10/03/2010

120 Grande-Rue, 25000 Besancon

Procédure en cours : liquidation, ouverte le 24/01/2024. Les jugements ›

Unités non employeuses Effectif 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Paul MUZARD › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 19/05/2010
  2. Associé Jean-Paul MUZARD › (nouvel onglet) (60 ans) · arrivée publiée le 11/09/2013
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (4)

2 opérations · 2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (2)

dernier jugement : liquidation, 24/01/2024

Procédure
liquidation liquidation Procédure · depuis le 24/01/2024 2 ans Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire24/01/2024

Source : BODACC, procédures collectives · 2024–2025 · 2 annonces.

› Historique (3)

dernier : activité, 09/04/2010

Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 10/03/2010 au 09/04/2010 4 semaines Pâtisserie Pâtisserie Activité · depuis le 09/04/2010 16 ans
État
active active État · depuis le 10/03/2010 16 ans Immatriculation10/03/2010
Dirigeants · 1
Jean-Paul MUZARD
gérant gérant Jean-Paul MUZARDarrivée constatée le 19/05/2010 16 ans

Source : INSEE, Sirene · 2010 → 2010 · 3.

› Changements de contrôle (2)

dernier : vente, 01/08/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs, 2 avec exploitants avant

  1. 120 Grande-Rue, 25000 Besancon

    siège · LA PATISSERIE DE LA CITADELLE · SIRET 521 036 046 00014 · pâtisserie · depuis 09/04/2010

    1 exploitant avant
    1. 09/04/2010date approchée

      MIS › (nouvel onglet) vers JPSM › (nouvel onglet)
      145 k€
  2. 40 Rue Professeur Haag, 25000 Besancon

    BOULANGERIE PATISSERIE DELA CITADEL · SIRET 521 036 046 00022 · boulangerie · depuis 01/08/2013

    1 exploitant avant
    1. 28 k€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 118 autres entreprises du métier « pâtisserie » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (3)

dernier : approbation des comptes et affectation du résultat — Du bilan arrete au 28 02 2012 rectifie et comptes annuels clos au 28 02 2012 certifies conformes, 10/04/2014

  1. 10/04/2014 Approbation des comptes et affectation du résultat — Du bilan arrete au 28 02 2012 rectifie et comptes annuels clos au 28 02 2012 certifies conformes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/03/2010 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/03/2010 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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