GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2010 → 2010 · 1.

1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
2. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434
3. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 27/08/2025 COMMUNE DE VESOUL › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Lot n°13 : Produits de Yaourterie biologiques hors yaourts natures (pasteurisés) - Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (MAPA) - …

   Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)

   Lot n°13 : Produits de Yaourterie biologiques hors yaourts natures (pasteurisés) - Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (MAPA) - …

   32 k€
2. 27/08/2025 COMMUNE DE VESOUL › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Lot n°14 : Yaourts biologiques à la confiture - Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (MAPA) - Relance de consultation

   Accord cadre · 17 k€ (montant maximum)

   Lot n°14 : Yaourts biologiques à la confiture - Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Vesoul (MAPA) - Relance de consultation

   17 k€
3. 27/08/2025 COMMUNE DE VESOUL › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Lot 13 : Produits de yaourterie biologiques hors yaourts natures (pasteurisés)

   Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

   Lot 13 : Produits de yaourterie biologiques hors yaourts natures (pasteurisés)

   48 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 3.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. les Pres Benons, 70280 Saint-Bresson

   siège · SIRET 522 014 331 00014 · élevage bovin · depuis 01/04/2010

2. 435 la Corbiere, 70280 Saint-Bresson

   SIRET 522 014 331 00022 · production d'énergie · depuis 01/02/2022

Les 1 126 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 22/10/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 22/10/2024 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts

   Modification des statuts

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 08/03/2022 Modification de l'objet social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 19/12/2019 Modification des statuts
   Transformation de la forme juridique — Reconnu du chateau sous le bois en gaec du chateau sous le bois · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · entre M Gilles GALMICHE / Mme Annabel DENIZOT portant sur 1119 parts sociales numérotées 1 à 897 et 2561 à 2782. entre Mme Christine GALMICHE / Mme Annabel DENIZOT portant sur 1118 parts sociales numérotées 3393 à 4510. entre M Benjamin GALMICHE / Mme Annabel DENIZOT portant sur 2053 parts sociales numérotées 898 à 2560 et 5121 à 5510. · Statuts mis à jour · et 1 autre

   Transformation de la forme juridique — Reconnu du chateau sous le bois en gaec du chateau sous le bois · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · entre M Gilles GALMICHE / Mme Annabel DENIZOT portant sur 1119 parts sociales numérotées 1 à 897 et 2561 à 2782. entre Mme Christine GALMICHE / Mme Annabel DEN… · Statuts mis à jour · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 29/07/2011 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 29/07/2011 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 06/01/2011 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 06/01/2011 Cession de parts sociales
   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 29/07/2010 Changement de dénomination — En celle de gaec reconnu du chateau sous le bois
   Transformation de la forme juridique — Reconnu du chateau sous le bois · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Transformation de la forme juridique — Reconnu du chateau sous le bois · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 29/07/2010 Changement de dénomination — En celle de gaec reconnu du chateau sous le bois
    Transformation de la forme juridique — Reconnu du chateau sous le bois · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Reconnu du chateau sous le bois · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 28/04/2010 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.