ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Nièvre ›
EARL DOMAINE DE CHEVANNES
522 139 237Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/2010
Chevannes, 58240 Mars-sur-Allier
Dirigeants et associés
- Gérant Hubert DE VASSAL DE SINEUIL › (nouvel onglet) (58 ans)
- Gérant Jerome JOUSSE › (nouvel onglet) (43 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
6 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DE VILLARS › (nouvel onglet) · via Hubert DE VASSAL DE SINEUIL
- mandats Hubert DE VASSAL DE SINEUIL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jerome JOUSSE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SAS SOLEIL DES QUEUDRES › (nouvel onglet) · via Hubert DE VASSAL DE SINEUIL
- mandats SCI 12 RUE LEMOINE › (nouvel onglet) · via Hubert DE VASSAL DE SINEUIL
- mandats SCI DES QUEUDRES › (nouvel onglet) · via Hubert DE VASSAL DE SINEUIL
- opérations Ana Sofia de Vassal › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2010 01/04/2010
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 21/04/2026
- 21/04/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/03/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/05/2020 changement de dirigeant la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 07/04/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/02/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/04/2010 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2026 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 17/03/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/03/2022 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 30/04/2020 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 01/04/2010 reprise repris d'Ana Sofia de Vassal › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Chevannes, 58240 Mars-sur-Allier
siège · SIRET 522 139 237 00013 · élevage bovin · depuis 01/04/2010
Les 1 666 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Nièvre (58) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : tenue de l'assemblée, 16/04/2026
- 16/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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17/03/2022
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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17/03/2022
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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30/04/2020
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — Sociale earl domaine de chevannes · Transformation de la forme juridique — Exploitation agricole a responsabilite limitee · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — Sociale earl domaine de chevannes · Transformation de la forme juridique — Exploitation agricole a responsabilite limitee · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/03/2020
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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17/01/2011
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/05/2010
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
04/05/2010
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 10.