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LE CLOS DES NOYERS

522 493 576Société civile immobilière de construction-ventecessée le 27/03/2018

9 Imp de Borderouge, 31000 Toulouse

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Charles DE BOISRIOU › · jusqu'à la cessation
  2. Personne morale CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROMOTION ›
  3. Personne morale MAZARS ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : état, 27/03/2018

Siège
78 Che des Sept Deniers, 31000 Toulouse 78 Che des Sept Deniers, 31000 Toulouse Siège · du 23/04/2010 au 28/04/2017 7 ans 9 Imp de Borderouge, 31000 Toulouse 9 Imp de Borderouge, 31000 Toulouse Siège · depuis le 28/04/2017 9 ans
État
active active État · du 23/04/2010 au 27/03/2018 7 ans Immatriculation23/04/2010 Cessation d'activité27/03/2018

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2018 · 8.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 28/05/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

2 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 2.

› Actes (6)

dernier : cession de parts sociales, 28/05/2018

  1. 28/05/2018 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Transmission universelle de patrimoine · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Transmission universelle de patrimoine · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 28/06/2017 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 08/08/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 27/03/2014 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 09/06/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 17/05/2010 Constitution de la société
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 6.

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