ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Loire-Atlantique ›

DSC

523 329 563Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/06/2010

46 Rue de la Pagerie, 44340 Bouguenais

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Eric MASSON › (nouvel onglet) (66 ans) · arrivée publiée le 08/07/2010
  2. Gérant Veronique MASSON › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 21/06/2017
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 21/06/2017

État
active active État · depuis le 01/06/2010 16 ans Immatriculation01/06/2010
Dirigeants · 2
Eric MASSON
gérant gérant Eric MASSONarrivée constatée le 08/07/2010 16 ans
Veronique MASSON
gérant gérant Veronique MASSONarrivée constatée le 21/06/2017 9 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2017 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire

  1. Convention collective Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire · code 2098

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 46 Rue de la Pagerie, 44340 Bouguenais

    siège · SIRET 523 329 563 00010 · concession de licences et de marques · depuis 01/06/2010

Les 83 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : rapport du commissaire aux apports, 20/03/2025

  1. 20/03/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 12/07/2024 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 12/07/2024 Réduction du capital social — Social sous condition suspensive de l absence d oppositions Autre pièce déposée — De l absence d oppositions · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 06/04/2023 Modification de l'exercice social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/06/2017 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 24/06/2010 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 24/06/2010 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Apport en nature pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 15.

› Personnes citées dans les actes

6 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page