ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
BOURGELAT FRASNE
528 378 714Société civile immobilièreactive depuis 02/11/2010
1 Rue de Beaucaire, 25560 Frasne
Dirigeants et associés
- Gérant Nicolas AUBERT › (nouvel onglet) (42 ans)
- Gérant Lionel GRISOT › (nouvel onglet) (61 ans)
- Gérant Samuel JOBARD › (nouvel onglet) (45 ans)
- Gérant Maud SOCIE › (nouvel onglet) (45 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats PROVETEX.VET › (nouvel onglet) · via Nicolas AUBERT (et 2 autres)
- mandats S.C.M. CLINIQUE VETERINAIRE DES TOURBIERES › (nouvel onglet) · via Nicolas AUBERT (et 2 autres)
- mandats BELIMA › (nouvel onglet) · via Lionel GRISOT
- mandats Lionel GRISOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Maud SOCIE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Nicolas AUBERT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI PHILEAS › (nouvel onglet) · via Maud SOCIE
- mandats Samuel JOBARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 19/07/2026
- 19/07/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/03/2026 siège 2 Rue Combe D'ain, 25560 Bonnevaux → 1 Rue de Beaucaire, 25560 Frasne INSEE, Sirene
- 22/04/2016 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 09/04/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/09/2011 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/08/2011 siège 1 Rue Omer Lamy, 25560 Frasne → 2 Rue Combe D'ain, 25560 Bonnevaux INSEE, Sirene
- 02/11/2010 siège 1 Rue Omer Lamy, 25560 Frasne INSEE, Sirene
- 02/11/2010 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2026 · 8.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 04/04/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/04/2016 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 28/03/2014 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 12/09/2011 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Rue de Beaucaire, 25560 Frasne
siège · SIRET 528 378 714 00034 · location de biens immobiliers · depuis 31/03/2026
Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : statuts mis à jour, 03/07/2026
- 03/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
04/04/2016
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
28/03/2014
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
12/09/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social — A bonnevaux 2 rue combe d ain · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social — A bonnevaux 2 rue combe d ain · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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12/09/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social — A bonnevaux 2 rue combe d ain · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social — A bonnevaux 2 rue combe d ain · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
18/11/2010
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
18/11/2010
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 8.