ENTREPRISE Conseil en systèmes et logiciels informatiques › Hauts-de-Seine ›

ELEE

528 858 129SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 03/01/2011

1 Place de la Pyramide, 92800 Puteaux

50 à 99 Effectif salariés · 2024
11,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
519 k€ EBE
207 k€ Résultat net
2,7 M€ Capitaux propres
387 k€ Dettes financières trésorerie 1,6 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Alain MARBACH › (nouvel onglet) (64 ans) · arrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
  2. Administrateur Benoit PLAINE › (nouvel onglet) (46 ans) · arrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
  3. Administrateur Denis KIBLER › (nouvel onglet) (74 ans) · arrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
  4. Administrateur Cindy BORIES › (nouvel onglet) (36 ans)
  5. Administrateur Damien HAUGUEL › (nouvel onglet) (46 ans) · arrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
  6. Administrateur Bénédicte MARBACH › (nouvel onglet) (66 ans) · arrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
  7. Administrateur Yoann BACHELOT › (nouvel onglet) (40 ans)
  8. Administrateur Benoit MARBACH › (nouvel onglet) (62 ans) · arrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
  9. Commissaire aux comptes Eric GUEDJ › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
  10. Commissaire aux comptes Exelmans Audit et Conseil › (nouvel onglet)
  11. Administrateur Eric HEISSAT › (nouvel onglet) (61 ans) · départ entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
  12. Administrateur Benoit JOSSIER › (nouvel onglet) (48 ans) · départ entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
  13. Administrateur Aurelie GRACIA VICTORIA › (nouvel onglet) (40 ans) · départ entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
  14. Administrateur Damien JUILLARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/07/2022
  15. Administrateur Jean BEFFA › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/07/2020
  16. Administrateur Marbach PROPHETTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/07/2019
  17. Administrateur Maxime MENY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/07/2019
  18. Directeur général Maxime MENY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 14/07/2017
  19. Administrateur Omer BIRAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/05/2016
  20. Administrateur Erick BRESSAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/10/2011
  21. Gérant Alain MARBACH › (nouvel onglet) (64 ans) · arrivée publiée le 19/12/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (27)

27 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (25)

dernier : changement de dirigeant, 05/03/2026

État
active active État · depuis le 03/01/2011 15 ans Immatriculation03/01/2011
Dirigeants · 11
Cindy BORIES
administrateur administrateur Cindy BORIESdébut non publié
Yoann BACHELOT
administrateur administrateur Yoann BACHELOTdébut non publié
Alain MARBACH
président président Alain MARBACHarrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
Benoit PLAINE
administrateur administrateur Benoit PLAINEarrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
Denis KIBLER
administrateur administrateur Denis KIBLERarrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
Damien HAUGUEL
administrateur administrateur Damien HAUGUELarrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
Bénédicte MARBACH
administrateur administrateur Bénédicte MARBACHarrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
Benoit MARBACH
administrateur administrateur Benoit MARBACHarrivée entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
Eric HEISSAT
administrateur administrateur Eric HEISSATdébut non publié · départ entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
Benoit JOSSIER
administrateur administrateur Benoit JOSSIERdébut non publié · départ entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026
Aurelie GRACIA VICTORIA
administrateur administrateur Aurelie GRACIA VICTORIAdébut non publié · départ entre le 04/06/2025 et le 05/03/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2011 → 2026 · 25.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (20)

dernier : 1,0 M€, 16/07/2026

2 Marchés remportés sur 24 mois, dont 2 sur 12 mois
20/05/2030 Prochaine échéance
2 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet) · CDC INFORMATIQUE › (nouvel onglet)
médiane 4 Offres reçues sur 1 marché
3 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois, surtout sous-traitant de SPIE ICS › (nouvel onglet)
33 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 33 k€ sur 12 mois
0,3 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2024
  1. 16/07/2026 GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · UNIHA LOGICIELS MEDICAUX

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    UNIHA LOGICIELS MEDICAUX

    1,0 M€
  2. 21/05/2026 CDC INFORMATIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE GESTION DES LICENCES LOGICIELLES (SAM)

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE GESTION DES LICENCES LOGICIELLES (SAM)

    1,1 M€
  3. 04/06/2024 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 24M0087PA - MISSION D'ACCOMPAGNEMENT POUR LE CHANTIER "CONTRACTUALISATION" DANS LE CADRE DE LA TRAJECTOIRE MOVE TO CLOUD DU SYSTEME D'INFORMATION DE TOULOUSE METROPOLE ET LA VILLE…

    marché · 90 k€

    24M0087PA - MISSION D'ACCOMPAGNEMENT POUR LE CHANTIER "CONTRACTUALISATION" DANS LE CADRE DE LA TRAJECTOIRE MOVE TO CLOUD DU SYSTEME D'INFORMATION DE TOULOUSE METROPOLE ET LA VILLE…

    90 k€
  4. 04/06/2024 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · MISSION D'ACCOMPAGNEMENT POUR LE CHANTIER "CONTRACTUALISATION" DANS LE CADRE DE LA TRAJECTOIRE MOVE TO CLOUD DU SYSTEME D'INFORMATION DE TOULOUSE METROPOLE ET LA VILLE DE TOUL…

    marché · 90 k€

    MISSION D'ACCOMPAGNEMENT POUR LE CHANTIER "CONTRACTUALISATION" DANS LE CADRE DE LA TRAJECTOIRE MOVE TO CLOUD DU SYSTEME D'INFORMATION DE TOULOUSE METROPOLE ET LA VILLE DE TOUL…

    90 k€
  5. 26/08/2026 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Support utilisateurs lot 1 : Tour de contrôle, support assistance utilisateurs, proximité, amélioration continue des Processus (ITIL)

    acte de sous-traitance · 33 k€

    Support utilisateurs lot 1 : Tour de contrôle, support assistance utilisateurs, proximité, amélioration continue des Processus (ITIL)

    33 k€
  6. 16/09/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Bibliothèque de Logiciels Multi-Editeurs CH ARGENTAN

    acte de sous-traitance · non publié

    Bibliothèque de Logiciels Multi-Editeurs CH ARGENTAN

    non publié
  7. 16/09/2025 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Bibliothèque de Logiciels Multi-Editeurs CH FALAISE

    acte de sous-traitance · non publié

    Bibliothèque de Logiciels Multi-Editeurs CH FALAISE

    non publié
  8. 05/11/2024 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Bibliothï¿¿que de logiciels multi-ï¿¿diteurs

    acte de sous-traitance · 55 k€

    Bibliothï¿¿que de logiciels multi-ï¿¿diteurs

    55 k€
  9. 26/06/2024 CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · UNIHA - LOGIMED - LOGICIELS MEDICAUX MULTI-EDITEURS (SANCARE)

    acte de sous-traitance · 7,2 M€

    UNIHA - LOGIMED - LOGICIELS MEDICAUX MULTI-EDITEURS (SANCARE)

    7,2 M€
  10. 26/06/2024 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOGIMED logiciels médicaux multi-éditeurs

    acte de sous-traitance · 750 k€

    LOGIMED logiciels médicaux multi-éditeurs

    750 k€
  11. 26/06/2024 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Prestation de distribution et déploiement de Solutions Digitales liées à des usages médicaux et soignants, et autres prestations de support et maintenance associées - Distribution…

    acte de sous-traitance · 350 k€

    Prestation de distribution et déploiement de Solutions Digitales liées à des usages médicaux et soignants, et autres prestations de support et maintenance associées - Distribution…

    350 k€
  12. 26/06/2024 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Prestation de distribution et déploiement de Solutions Digitales liées à des usages médicaux et soignants, et autres prestations de support et maintenance associées - Distribution…

    acte de sous-traitance · 350 k€

    Prestation de distribution et déploiement de Solutions Digitales liées à des usages médicaux et soignants, et autres prestations de support et maintenance associées - Distribution…

    350 k€
  13. 26/06/2024 CENTRE HOSPITAL REGION METZ THIONVILLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Prestation de distribution et déploiement de solutions Digitales liées à des usages médicaux et soignants, et autres prestations de support et maintenance associées

    acte de sous-traitance · 6,0 M€

    Prestation de distribution et déploiement de solutions Digitales liées à des usages médicaux et soignants, et autres prestations de support et maintenance associées

    6,0 M€
  14. 26/06/2024 CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · UNIHA - GHT - LOGIMED - LOGICIELS MEDICAUX (MULTI-EDITEURS)

    acte de sous-traitance · 249,9 M€

    UNIHA - GHT - LOGIMED - LOGICIELS MEDICAUX (MULTI-EDITEURS)

    249,9 M€
  15. 26/06/2024 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOGIMED M3086 Logiciels mdx _Modernisation Copilote

    acte de sous-traitance · 4 €

    LOGIMED M3086 Logiciels mdx _Modernisation Copilote

    4 €
  16. 26/06/2024 GROUPE HOSPITALIER EST REUNION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · uniha-logiciels medicaux multi-editeurs

    acte de sous-traitance · 24 k€

    uniha-logiciels medicaux multi-editeurs

    24 k€
  17. 26/06/2024 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Distribution de logiciels médicaux

    acte de sous-traitance · 10 k€

    Distribution de logiciels médicaux

    10 k€
  18. 26/06/2024 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Distribution de logiciels médicaux

    acte de sous-traitance · 12 k€

    Distribution de logiciels médicaux

    12 k€
  19. 26/06/2024 GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Distribution de logiciels médicaux

    acte de sous-traitance · 22 k€

    Distribution de logiciels médicaux

    22 k€
  20. 26/06/2024 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · UNIHA M_3086 - Prestation de distribution et déploiement de Solutions Digitales liées à des usages médicaux et soignants, et autres prestations de support et maintenance associées.

    acte de sous-traitance · non publié

    UNIHA M_3086 - Prestation de distribution et déploiement de Solutions Digitales liées à des usages médicaux et soignants, et autres prestations de support et maintenance associées.

    non publié

Source : DECP, data.gouv.fr · 20.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 17/08/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

6,4 M€ 2020 8,6 M€ 2021 10,7 M€ 2022 10,9 M€ 2023 11,4 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2020 : 6,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 4,9 M€ · EBE 104 k€
  • 2021 : 8,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 6,8 M€ · EBE −30 k€
  • 2022 : 10,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 9,0 M€ · EBE −1,1 M€
  • 2023 : 10,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,2 M€ · Personnel 8,0 M€ · EBE 611 k€
  • 2024 : 11,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 2,8 M€ · Personnel 8,1 M€ · EBE 519 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,3 % 0,8 % −10,7 %
2020 2021 2022 2023 2024 4,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2020 : 1,6 %
  • 2021 : -0,3 %
  • 2022 : -10,7 %
  • 2023 : 5,6 %
  • 2024 : 4,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2020 → 2024 · n = 120.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Tour Atlantique 1 Place de la Pyramide, 92800 Puteaux

    siège · SIRET 528 858 129 00059 · services informatiques · depuis 05/01/2019

  2. Immeuble le Mederic 3 Rue Alaric Ii, 31000 Toulouse

    ELEE TOULOUSE · SIRET 528 858 129 00067 · services informatiques · depuis 17/07/2025

Les 21 472 autres entreprises du métier « services informatiques » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (35)

dernier : acte, 25/09/2023

  1. 25/09/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 26/07/2022 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 17/05/2021 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/05/2021 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/02/2021 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/02/2021 Augmentation du capital social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 26/11/2020 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 31/08/2020 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 20/07/2020 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 24/06/2020 Modification de l'objet social Transfert du siège social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 24/06/2020 Modification de l'objet social Transfert du siège social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 23/06/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 26/11/2019 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 02/07/2019 Augmentation du capital social Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 22/06/2018 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 10/07/2017 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Modification des statuts · REALISATION · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 26/10/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 26/05/2016 Nomination d'un dirigeant Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 18/06/2015 REALISE Modification des statuts · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 24/04/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 24/04/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 16/04/2014 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 09/07/2012 à compter du 07/06/2012 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 18/10/2011 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 18/10/2011 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 18/10/2011 Nomination d'un administrateur Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 20/09/2011 REALISATION Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 20/09/2011 REALISATION Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 20/09/2011 REALISATION Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 16/09/2011 Nomination d'un dirigeant Nomination d'un administrateur · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 16/09/2011 Nomination d'un dirigeant Nomination d'un administrateur · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 16/09/2011 Nomination d'un dirigeant Nomination d'un administrateur · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 17/08/2011 Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la transformation de la sarl elee en societe par actions simplifiee Transformation de la forme juridique — De la sarl elee en societe par actions simplifiee · Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 10/12/2010 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 10/12/2010 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 35.

› Personnes citées dans les actes

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