ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Doubs ›

FRANCHE-COMTE AUTOMATISME

529 907 370SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/02/2011

11 Rue Mechain, 25420 Courcelles-les-Montbeliard

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Farès HANNACHI › (nouvel onglet) (47 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : siège, 23/07/2022

Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 31/03/2014 12 ans
Siège
4 Rue de la Petite Hollande, 25420 Courcelles-les-Montbeliard 4 Rue de la Petite Hollande, 25420 Courcelles-les-Montbeliard Siège · du 01/02/2011 au 23/07/2022 11 ans 11 Rue Mechain, 25420 Courcelles-les-Montbeliard 11 Rue Mechain, 25420 Courcelles-les-Montbeliard Siège · depuis le 23/07/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 01/02/2011 15 ans Immatriculation01/02/2011
Dirigeants · 1
Farès HANNACHI
président président Farès HANNACHIdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 2011 → 2022 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 29/04/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 11 Rue Mechain, 25420 Courcelles-les-Montbeliard

    siège · SIRET 529 907 370 00025 · ingénierie et études techniques · depuis 23/07/2022

Les 648 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : transfert du siège social, 28/03/2023

  1. 28/03/2023 Transfert du siège social Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 09/05/2014 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/04/2014 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 31/01/2011 Constitution de la société Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/01/2011 Constitution de la société Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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