ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Jura ›

SCEA DU CHALET

530 924 042Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/03/2011

272 Route du Chalet, 39400 Bellefontaine

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jérôme MOREL › (nouvel onglet) (33 ans)
  2. Gérant Baptiste MOREL › (nouvel onglet) (28 ans) · arrivée publiée le 25/02/2025
  3. Gérant Yves MOREL › (nouvel onglet) · départ publié le 25/02/2025
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : transfert, 25/02/2025

Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CHALET GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CHALET Dénomination · du 01/03/2011 au 01/01/2025 13 ans SCEA DU CHALET SCEA DU CHALET Dénomination · depuis le 01/01/2025 1 an
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/03/2011 au 01/01/2025 13 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2025 1 an
Siège
Route du Chalet, 39400 Bellefontaine Route du Chalet, 39400 Bellefontaine Siège · du 01/03/2011 au 01/01/2025 13 ans 272 Route du Chalet, 39400 Bellefontaine 272 Route du Chalet, 39400 Bellefontaine Siège · depuis le 01/01/2025 1 an
État
active active État · depuis le 01/03/2011 15 ans Immatriculation01/03/2011
Dirigeants · 2
Jérôme MOREL
gérant gérant Jérôme MORELdébut non publié
Baptiste MOREL
gérant gérant Baptiste MORELarrivée constatée le 25/02/2025 1 an

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2025 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. la Chaux Mourant 272 Route du Chalet, 39400 Bellefontaine

    siège · SIRET 530 924 042 00027 · élevage bovin · depuis 01/01/2025

Les 1 278 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 21/05/2013

  1. 21/05/2013 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/03/2011 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/03/2011 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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