ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Garonne ›

DOMAINE GRAINE DE PASTEL

531 997 997SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/2011

18 Rue de L'esterel, 31400 Toulouse

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Carole GARCIA › (55 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (9)

1 opération · 8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : changement de dirigeant, 10/11/2024

État
active active État · depuis le 01/04/2011 15 ans Immatriculation01/04/2011

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2024 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/04/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

2 exercices déposés au greffe, non saisis par l'INPI.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 18 Rue de L'esterel, 31400 Toulouse

    siège · SIRET 531 997 997 00022 · siège social · depuis 17/02/2025

  2. Pourin de Bas, 32340 Miradoux

    SIRET 531 997 997 00014 · grandes cultures · depuis 01/04/2011

Les 4 251 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (10)

dernier : modification des statuts, 06/02/2020

  1. 06/02/2020 Modification des statuts
    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 02/01/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée

    Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 02/01/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 29/04/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 29/04/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  6. Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  7. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  8. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  9. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  10. Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 10.

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