ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Aveyron ›
SCEA LOC DIEU
532 229 796Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/2011
Loc Dieu, 12200 Martiel
Dirigeants et associés
- Gérant Nicolas MOUSSETTE › (nouvel onglet) (54 ans)
- Associé Francois MASSON BACHASSON DE MONTALIVET › (nouvel onglet) (57 ans)
- Associé Clementine BERGERON › (nouvel onglet) (53 ans)
- Associé Laetitia MOUSSETTE › (nouvel onglet) (55 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
1 opération · 6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Marie de Montalivet › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2011 01/01/2011
- mandats SAINT JOSEPH INVESTISSEMENTS › (nouvel onglet) · via Nicolas MOUSSETTE (et 1 autres)
- mandats SCI DU PRESSOIR › (nouvel onglet) · via Nicolas MOUSSETTE (et 1 autres)
- mandats Francois MASSON BACHASSON DE MONTALIVET › (nouvel onglet) · associé
- mandats Nicolas MOUSSETTE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Clementine BERGERON › (nouvel onglet) · associé
- mandats Laetitia MOUSSETTE › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 05/01/2022
- 05/01/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2011 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2022 · 2.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/01/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/01/2011 reprise repris de Marie de Montalivet › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Loc Dieu, 12200 Martiel
siège · SIRET 532 229 796 00018 · grandes cultures · depuis 01/01/2011
Les 1 401 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Aveyron (12) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : changement de dirigeant, 17/12/2021
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17/12/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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13/05/2011
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
-
13/05/2011
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Source : INPI, actes · n = 3.