ENTREPRISE Création artistique relevant des arts plastiques › Doubs ›
Patrice Francois
533 804 332Entrepreneur individuelactive depuis 01/08/2011
11 Route des Grandes Vignes, 25640 Pouligney-Lusans
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Patrice FRANCOIS › (nouvel onglet) · depuis 01/08/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Patrice FRANCOIS › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 01/08/2011
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 01/08/2011
- 01/08/2011 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2011 → 2011 · 1.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
11 Route des Grandes Vignes, 25640 Pouligney-Lusans
siège · SIRET 533 804 332 00013 · atelier d'artiste · depuis 01/08/2011
Les 823 autres entreprises du métier « atelier d'artiste » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.