ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DE LA DENANTE

534 101 787Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/05/2011

641 Rue des Maillettes, 71960 Davaye

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Damien MARTIN › (nouvel onglet) (36 ans) · arrivée publiée le 13/05/2012
  2. Associé ATHLAN › (nouvel onglet)
  3. Gérant Robert MARTIN › (nouvel onglet) (71 ans) · départ publié le 07/02/2017
  4. Gérant BENAS - DARNAND Josiane Camille
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : changement de dirigeant, 07/02/2017

État
active active État · depuis le 01/05/2011 15 ans Immatriculation01/05/2011
Dirigeants · 1
Damien MARTIN
gérant gérant Damien MARTINarrivée constatée le 13/05/2012 14 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2017 · 3.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Saône et Loire · code 9712

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 20/01/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 641 Rue des Maillettes, 71960 Davaye

    siège · SIRET 534 101 787 00016 · viticulture · depuis 01/05/2011

Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : répartition des parts, 03/02/2026

  1. 03/02/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 03/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 03/02/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 20/01/2017 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/04/2012 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 18/04/2012 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 11/08/2011 Constitution de la société Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/08/2011 Constitution de la société Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 10.

› Personnes citées dans les actes

6 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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