ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Gard ›
LA SOURCE AU PAIN (MARQUE)
534 905 013Entrepreneur individuelactive depuis 15/10/2011
10 Route Departementale 198, 30190 Boucoiran-Et-Nozieres
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Romuald GRASSET › (nouvel onglet) · depuis 15/10/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
1 opération · 1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations GRASSET ROMUALD › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2014 01/07/2014
- mandats Romuald GRASSET › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 15/10/2011
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : activité, 01/07/2025
- 01/07/2025 activité Activités des sièges sociaux → Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
- 01/07/2025 siège Boucoiran-Et-Nozieres → Marque, 10 Route Departementale 198, 30190 Boucoiran-Et-Nozieres
- 01/07/2025 étatréactivation Reprise d'activité
- 15/09/2016 étatcessation Cessation d'activité
- 01/07/2014 siège Rn 106, 30190 Brignon → Boucoiran-Et-Nozieres
- 30/06/2014 activité Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés → Activités des sièges sociaux
- 15/10/2011 activité Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- 15/10/2011 siège Rn 106, 30190 Brignon
- 15/10/2011 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2011 → 2025 · 9.
› Changements de contrôle (1)
dernier : vente, 01/07/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/07/2014 vente GRASSET ROMUALD › (nouvel onglet) · acquéreur 120 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Route Departementale 198, 30190 Boucoiran-et-Nozieres
siège · MARQUE · SIRET 534 905 013 00031 · concession de licences et de marques · depuis 01/07/2025
Les 49 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Gard (30) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.