ENTREPRISE Culture et élevage associés › Doubs ›

EARL DE LA SAINT PASSY

535 003 610Exploitation agricole à responsabilité limitéecessée le 31/12/2023

13 Rue Principale, 25210 Saint-Julien-les-Russey

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Liquidateur Sylvain ARNOUX › (nouvel onglet) (56 ans) · jusqu'à la cessation
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

1 opération · 3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : état, 31/12/2023

Dénomination
GAEC DE LA SAINT PASSY GAEC DE LA SAINT PASSY Dénomination · du 01/09/2011 au 30/09/2017 6 ans EARL DE LA SAINT PASSY EARL DE LA SAINT PASSY Dénomination · depuis le 30/09/2017 9 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/09/2011 au 30/09/2017 6 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 30/09/2017 9 ans
État
active active État · du 01/09/2011 au 31/12/2023 12 ans Immatriculation01/09/2011 Cessation d'activité31/12/2023

Source : INSEE, Sirene · 2011 → 2023 · 6.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/09/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (9)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 31/12/2023

  1. 31/12/2023 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 31/12/2023 Opérations et clôture de liquidation pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/12/2017 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 12/08/2013 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/07/2013 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 10/07/2013 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 04/10/2011 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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