ENTREPRISE Recherche-développement en biotechnologie › Côte-d'Or ›
INVENTIVA
537 530 255SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 25/10/2011
50 Rue de Dijon, 21121 Daix
Dirigeants et associés
- Président Mark PRUZANSKI › (nouvel onglet) (58 ans)
- Directeur général Andrew OBENSHAIN › (nouvel onglet) (53 ans)
- Administrateur Srinivas AKKARAJU › (nouvel onglet) (58 ans)
- Administrateur Heinz MAUSLI › (nouvel onglet) (63 ans)
- Administrateur Mark PRUZANSKI › (nouvel onglet) (58 ans)
- Administrateur Renée AGUIAR LUCANDER › (nouvel onglet) (64 ans)
- Administrateur Gaetan TURENNE › (nouvel onglet) (52 ans)
- Personne morale LCA AUDIT -Sigle LCA › (nouvel onglet)
- Personne morale KPMG › (nouvel onglet)
- Personne morale R&BERG AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale SASU CELL + › (nouvel onglet) · représentée par ANNICK MARIE RAMBAUD
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « INVENTIVA » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BLUEBIRD BIO FRANCE › (nouvel onglet) · via Andrew OBENSHAIN
- mandats LCA AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Srinivas AKKARAJU › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats R&BERG AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats CELL + › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats BLUEBIRD BIO ( FR) SAS › (nouvel onglet)cessée · via Andrew OBENSHAIN
- mandats Heinz MAUSLI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Mark PRUZANSKI › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandats Andrew OBENSHAIN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Renée AGUIAR LUCANDER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Gaetan TURENNE › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (27)
dernier : changement de dirigeant, 28/07/2026
- 28/07/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/11/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/10/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/10/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/07/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/03/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/02/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/05/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/02/2020 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 11/07/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/07/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/11/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/06/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/08/2016 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 07/10/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/09/2012 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 27/08/2012 activité Activité non déterminée → Recherche-développement en biotechnologie INSEE, Sirene
- 27/08/2012 forme juridique SAS, société par actions simplifiée → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 27/08/2012 siège 31 Avenue de Segur, 75007 Paris → 50 Rue de Dijon, 21121 Daix INSEE, Sirene
- 25/10/2011 activité Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 25/10/2011 forme juridique SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/10/2011 siège 31 Avenue de Segur, 75007 Paris INSEE, Sirene
- 25/10/2011 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2026 · 27.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique
- Convention collective Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique · code 0176
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Comptes sociaux · exercice 2025
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 9,4 M€
- 2017 : 6,5 M€
- 2018 : 3,3 M€ · Achats 29 k€ · Charges externes 26,7 M€ · Personnel 9,4 M€ · EBE −32,8 M€
- 2019 : 4,8 M€ · Achats 19 k€ · Charges externes 27,7 M€ · Personnel 9,6 M€ · EBE −32,6 M€
- 2020 : 372 k€ · Achats 0 € · Charges externes 35,0 M€ · Personnel 0 € · EBE −34,6 M€
- 2021 : 4,4 M€ · Achats 35 k€ · Charges externes 46,6 M€ · Personnel 10,3 M€ · EBE −52,6 M€
- 2022 : 914 k€ · Achats 36 k€ · Charges externes 60,4 M€ · Personnel 11,3 M€ · EBE −70,9 M€
- 2024 : 12,2 M€ · Achats 40 k€ · Charges externes 96,2 M€ · Personnel 12,8 M€ · EBE −96,8 M€
- 2025 : 4,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : -349,7 %
- 2018 : -993,0 %
- 2019 : -681,7 %
- 2020 : -9303,5 %
- 2021 : -1205,5 %
- 2022 : -7756,8 %
- 2024 : -789,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Comptes consolidés · exercice 2023
Chiffre d'affaires consolidé
- 2021 : 4,2 M€
- 2023 : 17,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices · EBE 2025 non calculé : le dépôt porte plus de la moitié de ses charges d'exploitation en « autres charges », que l'EBE ne déduit pas · EBE consolidé 2023 non calculé : ses postes d'exploitation donneraient un EBE en contradiction avec le résultat d'exploitation déclaré.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
50 Rue de Dijon, 21121 Daix
siège · SIRET 537 530 255 00026 · recherche et développement · depuis 27/08/2012
Les 146 autres entreprises du métier « recherche et développement » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (107)
dernier : modification des statuts, 22/07/2026
- 22/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/02/2026 Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/02/2026 Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2026 Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2026 Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/10/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/10/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/04/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/12/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/03/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
02/03/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/07/2022
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
07/07/2022
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/07/2022
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/02/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/10/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/06/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
07/05/2021
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
05/01/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
27/08/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
10/07/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/07/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
05/05/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
04/02/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
09/07/2019
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · reconduction des mandats du président directeur général reconduction du mandat du directeur général délégué · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un administrateur · reconduction des mandats du président directeur général reconduction du mandat du directeur général délégué · Tenue de l'assemblée
-
09/07/2019
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
reconduction des mandats du président directeur général reconduction du mandat du directeur général délégué · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
reconduction des mandats du président directeur général reconduction du mandat du directeur général délégué · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
28/06/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/06/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/06/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/11/2018
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/10/2018
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/10/2018
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour
-
10/10/2018
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Extrait de décision(s) · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Extrait de décision(s) · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
31/08/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/07/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Extrait de décision(s) · Statuts mis à jour
-
30/05/2017
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/05/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
02/05/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/08/2016
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
SA à CA · Nomination d'un administrateur — S du ca de la societe · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 2 autres
SA à CA · Nomination d'un administrateur — S du ca de la societe · Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 2 autres
-
20/05/2016
S.A.
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée
Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée
-
26/09/2012
Démission de Jean Luc Paquet de ses fonctions de Directeur Général
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/09/2012
Démission de Jean Luc Paquet de ses fonctions de Directeur Général
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
14/09/2012
ancien siège social : 31 avenue de Segur 75007 PARIS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
14/09/2012
ancien siège social : 31 avenue de Segur 75007 PARIS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
14/09/2012
ancien siège social : 31 avenue de Segur 75007 PARIS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
14/09/2012
ancien siège social : 31 avenue de Segur 75007 PARIS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
14/09/2012
ancien siège social : 31 avenue de Segur 75007 PARIS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
- 11/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/10/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/10/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 107.