ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Saône-et-Loire ›

MOINE T.P.

538 073 404Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/11/2011

1 Rue du Vigneau, 71140 Bourbon-Lancy

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Arnaud MOINE › (42 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

1 opération · 2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : transfert, 06/01/2022

État
active active État · depuis le 01/11/2011 14 ans Immatriculation01/11/2011

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2022 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/11/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Rue du Vigneau, 71140 Bourbon-Lancy

    siège · SIRET 538 073 404 00039 · terrassement et démolition · depuis 01/11/2011

Les 375 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : rectification d'erreur matérielle — Ou precision d adresse, 15/03/2023

  1. 15/03/2023 Rectification d'erreur matérielle — Ou precision d adresse
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 22/12/2021 Répartition des parts
    Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce ›
  3. 21/06/2017 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 30/06/2015 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 24/11/2011 Constitution de la société — D 1 ste commerciale avec debut activite au siege
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 5.

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