ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Moselle ›

SAS DU HAUT DES VIGNES

538 308 644SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 18/11/2011

27 Grand Haut des Vignes, 57770 Moussey

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Sebastien LEROY › (nouvel onglet) (51 ans)
  2. Président Jean LEROY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/12/2012
  3. Gérant Jean LEROY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 27/01/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 25/01/2015

État
active active État · depuis le 18/11/2011 15 ans Immatriculation18/11/2011
Dirigeants · 1
Sebastien LEROY
président président Sebastien LEROYdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2015 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 27 Grand Haut des Vignes, 57770 Moussey

    siège · SIRET 538 308 644 00011 · location de biens immobiliers · depuis 18/11/2011

Les 42 920 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Moselle (57) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : changement de dirigeant, 19/12/2014

  1. 19/12/2014 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/09/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/09/2012 Modification des statuts Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de sas du haut des vignes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 22/08/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/08/2012 AD pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 05/12/2011 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 05/12/2011 A1 pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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