ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Moselle ›
SAS DU HAUT DES VIGNES
538 308 644SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 18/11/2011
27 Grand Haut des Vignes, 57770 Moussey
Dirigeants et associés
- Président Sebastien LEROY › (nouvel onglet) (51 ans)
- Président Jean LEROY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/12/2012
- Gérant Jean LEROY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 27/01/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats LA COOP DE MOUSSEY › (nouvel onglet) · via Sebastien LEROY
- mandats Sebastien LEROY › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Jean LEROY › (nouvel onglet) · gérant · président 27/01/2012
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 25/01/2015
Dirigeants · 1
- 25/01/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/11/2011 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2015 · 2.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
27 Grand Haut des Vignes, 57770 Moussey
siège · SIRET 538 308 644 00011 · location de biens immobiliers · depuis 18/11/2011
Les 42 920 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Moselle (57) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : changement de dirigeant, 19/12/2014
- 19/12/2014 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/09/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/09/2012 Modification des statuts Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de sas du haut des vignes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2012 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2012 AD pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2011 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2011 A1 pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.