ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Deux-Sèvres ›

ARCA SEVRIA

538 631 375Société civile immobilièreactive depuis 03/12/2011

10 Rue Jean Moulin, 79800 Pamproux

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stéphane NERAULT › (nouvel onglet) (59 ans) · arrivée publiée le 04/01/2012
  2. Associé Clément NERAULT › (nouvel onglet) (36 ans)
  3. Associé Alizee NERAULT › (nouvel onglet) (32 ans)
  4. Gérant Annie NERAULT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 04/01/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (20)

20 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 26/04/2020

État
active active État · depuis le 03/12/2011 14 ans Immatriculation03/12/2011
Dirigeants · 1
Stéphane NERAULT
gérant gérant Stéphane NERAULTarrivée constatée le 04/01/2012 14 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2020 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'immobilier

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'immobilier · code 1527

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 09/04/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 10 Rue Jean Moulin, 79800 Pamproux

    siège · SIRET 538 631 375 00028 · location de biens immobiliers · depuis 07/12/2022

  2. 34 Avenue Gambetta, 79400 Saint-Maixent-l'Ecole

    SIRET 538 631 375 00036 · location de biens immobiliers · depuis 01/09/2022

Les 14 510 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Deux-Sèvres (79) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (5)

dernier : modification des statuts, 12/12/2022

  1. 12/12/2022 Modification des statuts Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 24/08/2020 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/04/2020 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/04/2020 Transmission de titres à titre gratuit Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/12/2011 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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