ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Alpes-Maritimes ›

SCI DE NOTRE DAME

538 713 397Société civile immobilièreactive depuis 01/12/2011

9 Avenue Pierre Chalmette, 06220 Vallauris

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stephane BONNEBOUCHE › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 11/01/2012
  2. Associé IDEALY › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : transfert, 21/07/2026

Siège
13 Pl N d de l Isle, 38200 Vienne 13 Pl N d de l Isle, 38200 Vienne Siège · du 01/12/2011 au 15/05/2021 9 ans 51 Avenue des Chenes, 06220 Vallauris 51 Avenue des Chenes, 06220 Vallauris Siège · du 15/05/2021 au 11/06/2026 5 ans 9 Avenue Pierre Chalmette, 06220 Vallauris 9 Avenue Pierre Chalmette, 06220 Vallauris Siège · depuis le 11/06/2026 5 mois
État
active active État · depuis le 01/12/2011 14 ans Immatriculation01/12/2011
Dirigeants · 1
Stephane BONNEBOUCHE
gérant gérant Stephane BONNEBOUCHEarrivée constatée le 11/01/2012 14 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2026 · 5.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/01/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Avenue Pierre Chalmette, 06220 Vallauris

    siège · SIRET 538 713 397 00031 · location de biens immobiliers · depuis 11/06/2026

Les 104 102 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Alpes-Maritimes (06) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : tenue de l'assemblée, 19/06/2026

  1. 19/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/06/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/05/2021 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/01/2021 Entrée d'un nouvel associé Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 22/01/2014 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 22/12/2011 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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