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SEM PATRIMONIALE SUD BOURGOGNE (SEMPAT SUD BOURGOGNE)
539 090 696SA d'économie mixte à conseil d'administrationactive depuis 12/12/2011
Rue de Lingendes, 71000 Macon
Dirigeants et associés
- Président Pascal GAUTHERON › (nouvel onglet) (68 ans) · depuis 24/06/2024
- Commissaire aux comptes Vincent OLIVIERI › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/01/2012
- Administrateur cci cote d' or saone et loire › (nouvel onglet) · représentée par pascal GAUTHERON
- Administrateur CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SOANE ET LOIRE › (nouvel onglet) · représentée par JEAN-CHRISTOPHE DESCIEUX
- Administrateur CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES › (nouvel onglet) · représentée par JEAN-CLAUDE LAGRANGE
- Administrateur SAFIDI SOCIETE D'AIDE AU FINANCEMENT DU DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL › (nouvel onglet) · représentée par REMY GASTON COMBERNOUX
- Administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet) · représentée par JEAN-PHILIPPE MICHEL REVIRON
- Commissaire aux comptes CORGECO › (nouvel onglet)
- Administrateur CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SAONE ET LOIRE · représentée par JEAN-VIANNEY CHRISTIAN GEORGES MARIE GUIGUE
- Administrateur CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS · représentée par JULIE NADIA MALFETTES
- Administrateur CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE · représentée par JEROME DURAIN
- Administrateur COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS · représentée par MARIE-FRANCE MANNEVEAU
- Président Michel SUCHAUT › (nouvel onglet) (72 ans) · départ publié le 20/08/2025
- Directeur général Pascal GAUTHERON › (nouvel onglet) (68 ans) · arrivée publiée le 20/08/2025
- Administrateur Michel SUCHAUT › (nouvel onglet) (72 ans) · départ publié le 20/08/2025
- Rôle non publié Pascal GAUTHERON › (nouvel onglet) (68 ans) · arrivée publiée le 20/08/2025
- Administrateur Violaine GILLET THERIOT › (nouvel onglet) · départ publié le 06/05/2025
- Administrateur Remy COMBERNOUX › (nouvel onglet) · départ publié le 06/05/2025
- Rôle non publié Frederic MARASCIA › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 06/05/2025
- Rôle non publié Jean DESCIEUX › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 06/05/2025
- Directeur général Michel SUCHAUT › (nouvel onglet) (72 ans) · jusqu'au 24/06/2024
- Administrateur Sebastien MARTIN › (nouvel onglet) · départ publié le 12/09/2023
- Administrateur Eric MICHOUX › (nouvel onglet) · départ publié le 12/09/2023
- Administrateur Fabien GENET › (nouvel onglet) · départ publié le 12/09/2023
- Administrateur Jean GISCLON › (nouvel onglet) · départ publié le 12/09/2023
- Administrateur Bernard ECHALIER › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 12/09/2023
- Administrateur Edouard AUBIN SAINT › (nouvel onglet) · départ publié le 12/09/2023
- Rôle non publié Pascal BOULLING › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 12/09/2023
- Rôle non publié Guy SOUVIGNY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 12/09/2023
- Rôle non publié Marie MANNEVEAU MAUNY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 12/09/2023
- Rôle non publié Dominique JUILLOT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 12/09/2023
- Rôle non publié Jean REVIRON › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 12/09/2023
- Administrateur BATIFRANC
- Administrateur Andre ACCARY › (nouvel onglet) · départ publié le 19/08/2021
- Rôle non publié Sebastien MARTIN › (nouvel onglet) · départ publié le 19/08/2021
- Rôle non publié Isabelle DECHAUME › (nouvel onglet) · départ publié le 19/08/2021
- Rôle non publié Pierre BERTHIER › (nouvel onglet) · départ publié le 19/08/2021
- Rôle non publié Edith CALDERON FLANT › (nouvel onglet) · départ publié le 19/08/2021
- Rôle non publié Frederic BROCHOT › (nouvel onglet) · départ publié le 19/08/2021
- Rôle non publié Jean ROUSSEAU › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 19/08/2021
- Rôle non publié Arnaud DURIX › (nouvel onglet) · départ publié le 19/08/2021
- Administrateur REGION DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE · représentée par DURAIN Jérôme
- Président Josiane CORNELOUP GEORGES › (nouvel onglet) · départ publié le 08/12/2017
- Directeur général Josiane CORNELOUP GEORGES › (nouvel onglet) · départ publié le 08/12/2017
- Administrateur Josiane CORNELOUP GEORGES › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 08/12/2017
- Rôle non publié Julie MALFETTES › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 08/12/2017
- Rôle non publié Michel SUCHAUT › (nouvel onglet) (72 ans) · arrivée publiée le 08/12/2017
- Président Jean MEUNIER › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Administrateur Nicolas BONNET › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Administrateur Bernard GAUTHIER › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Administrateur Fernand RENAULT › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Administrateur Remi CHAINTRON › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Rôle non publié Agostino DE LUCA › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/04/2016
- Rôle non publié Jean GUIGUE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/04/2016
- Rôle non publié Eric MICHOUX › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/04/2016
- Rôle non publié Dominique LOTTE › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Rôle non publié Evelyne COUILLEROT MARTIN › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Rôle non publié Jean MEUNIER › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/04/2016
- Rôle non publié Daniel JUVANON › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Rôle non publié Violaine GILLET THERIOT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/04/2016
- Rôle non publié Arnaud MONTEBOURG › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Rôle non publié Alain DOULE › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Rôle non publié Francoise PELLETIER VERJUX › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Rôle non publié Jean PIERRE › (nouvel onglet) · départ publié le 24/04/2016
- Rôle non publié Carole CHENUET GAILLARD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 24/04/2016
- Président Arnaud MONTEBOURG › (nouvel onglet) · départ publié le 05/12/2012
- Administrateur Benjamin GRIVEAUX › (nouvel onglet) · départ publié le 05/12/2012
- Rôle non publié Pierre MARTINERIE › (nouvel onglet) · départ publié le 05/12/2012
- Administrateur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAONE ET LOIRE · représentée par ECHALIER Bernard
- Administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CHALON VAL DE BOURGOGNE · représentée par GAUTHIER Bernard
- Administrateur COMMUNAUTE URBAINE CREUSOT MONTCEAU · représentée par LAGRANGE Jean-Claude
- Administrateur CONSEIL GENERAL DE SAONE ET LOIRE · représentée par CHAINTRON Rémi François
- Administrateur Sa d'économie mixte BATIFRANC · représentée par CHAVELET Pierre Marie Benoît
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (63)
63 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- mandats BOURGOGNE FRANCHE-COMTE MULTI MODAL › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats DIJON BOURGOGNE TOURISME & CONGRES › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats EGC CENTRE EST › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats ESC DIJON-BOURGOGNE › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats FIMADEV › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats G.S.I › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats OPENSCHOOL › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats Pascal GAUTHERON › (nouvel onglet) · président
- mandats SAFIDI SOCIETE D AIDE AU FINANCEMENT DU DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SCI BCG › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats SCI SPG › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats SCI W › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats SEMPAT DIJON METROPOLE › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats SMITS & PARTNERS › (nouvel onglet) · via Pascal GAUTHERON
- mandats VAE SOLI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Vincent OLIVIERI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE SAONE ET LOIRE › (nouvel onglet)cessée · administrateur
- mandats ENTREPRISE PROTOY › (nouvel onglet)cessée · via Pascal GAUTHERON
- mandatsmandat terminé Michel SUCHAUT › (nouvel onglet) · président · directeur général · administrateur · autre 08/12/2017
- mandatsmandat terminé Josiane CORNELOUP GEORGES › (nouvel onglet) · président · directeur général · administrateur 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Eric MICHOUX › (nouvel onglet) · administrateur · autre 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Sebastien MARTIN › (nouvel onglet) · administrateur · autre 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Violaine GILLET THERIOT › (nouvel onglet) · administrateur · autre 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Jean MEUNIER › (nouvel onglet) · président · autre 05/12/2012
- mandatsmandat terminé Arnaud MONTEBOURG › (nouvel onglet) · président · autre 24/01/2012
- mandatsmandat terminé Frederic MARASCIA › (nouvel onglet) · autre 06/05/2025
- mandatsmandat terminé Jean DESCIEUX › (nouvel onglet) · autre 06/05/2025
- mandatsmandat terminé Bernard ECHALIER › (nouvel onglet) · administrateur 12/09/2023
- mandatsmandat terminé Dominique JUILLOT › (nouvel onglet) · autre 12/09/2023
- mandatsmandat terminé Guy SOUVIGNY › (nouvel onglet) · autre 12/09/2023
- mandatsmandat terminé Jean REVIRON › (nouvel onglet) · autre 12/09/2023
- mandatsmandat terminé Marie MANNEVEAU MAUNY › (nouvel onglet) · autre 12/09/2023
- mandatsmandat terminé Pascal BOULLING › (nouvel onglet) · autre 12/09/2023
- mandatsmandat terminé Jean GISCLON › (nouvel onglet) · administrateur 19/08/2021
- mandatsmandat terminé Jean ROUSSEAU › (nouvel onglet) · autre 19/08/2021
- mandatsmandat terminé Julie MALFETTES › (nouvel onglet) · autre 08/12/2017
- mandatsmandat terminé Agostino DE LUCA › (nouvel onglet) · autre 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Arnaud DURIX › (nouvel onglet) · autre 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Carole CHENUET GAILLARD › (nouvel onglet) · autre 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Edith CALDERON FLANT › (nouvel onglet) · autre 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Frederic BROCHOT › (nouvel onglet) · autre 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Isabelle DECHAUME › (nouvel onglet) · autre 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Jean GUIGUE › (nouvel onglet) · autre 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Pierre BERTHIER › (nouvel onglet) · autre 24/04/2016
- mandatsmandat terminé Alain DOULE › (nouvel onglet) · autre 05/12/2012
- mandatsmandat terminé Francoise PELLETIER VERJUX › (nouvel onglet) · autre 05/12/2012
- mandatsmandat terminé Andre ACCARY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Benjamin GRIVEAUX › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Bernard GAUTHIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Daniel JUVANON › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Dominique LOTTE › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Edouard AUBIN SAINT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Evelyne COUILLEROT MARTIN › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Fabien GENET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Fernand RENAULT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Jean PIERRE › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Nicolas BONNET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Pierre MARTINERIE › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Remi CHAINTRON › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Remy COMBERNOUX › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (17)
dernier : changement de dirigeant, 06/05/2025
Dirigeants · 11
- 06/05/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 06/05/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/06/2024 changement de dirigeant nouveau président : Pascal GAUTHERON › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 24/06/2024 changement de dirigeant départ du directeur général : Michel SUCHAUT › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 12/09/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 12/09/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 12/09/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 12/09/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/08/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/12/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/12/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/12/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/04/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/04/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/04/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 05/12/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 12/12/2011 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2011 → 2025 · 17.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 1,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 0 € · EBE 34 k€
- 2017 : 1,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 953 k€ · Personnel 0 € · EBE 161 k€
- 2018 : 1,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 0 € · EBE 245 k€
- 2019 : 1,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 0 € · EBE 356 k€
- 2020 : 1,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 992 k€ · Personnel 0 € · EBE 462 k€
- 2021 : 1,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 985 k€ · Personnel 0 € · EBE 410 k€
- 2022 : 1,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 930 k€ · Personnel 0 € · EBE 552 k€
- 2023 : 1,3 M€ · Achats 0 € · Charges externes 982 k€ · Personnel 0 € · EBE 282 k€
- 2024 : 1,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 0 € · EBE 164 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 3,1 %
- 2017 : 14,5 %
- 2018 : 19,7 %
- 2019 : 26,1 %
- 2020 : 31,8 %
- 2021 : 29,4 %
- 2022 : 37,2 %
- 2023 : 22,3 %
- 2024 : 13,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Conseil General de Saone Et Loire Rue de Lingendes, 71000 Macon
siège · SIRET 539 090 696 00011 · location de biens immobiliers · depuis 12/12/2011
-
12 Rue Alfred Kastler, 71530 Fragnes-la Loyere
SIRET 539 090 696 00029 · location de biens immobiliers · depuis 01/09/2020
Les 21 939 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (25)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 25/08/2023
- 25/08/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/08/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2023 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/01/2018 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2017 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2017 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2017 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/04/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2016 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2015 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/02/2014 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2012 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/10/2012 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Nomination d'un administrateur pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 25.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.