ENTREPRISE Culture et élevage associés › Doubs ›

GAEC DU BAS DE LA CHAUX

539 175 935Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/2012

14 Rue Pasteur, 25530 Belmont

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bertrand MOREL › (nouvel onglet) (39 ans)
  2. Gérant Bruno MOREL › (nouvel onglet) (35 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

5 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 09/05/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 14 Rue Pasteur, 25530 Belmont

    siège · SIRET 539 175 935 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/01/2012

Les 445 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : entrée d'un nouvel associé, 09/05/2022

  1. 09/05/2022 Entrée d'un nouvel associé Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 11/06/2021 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Retrait d'un associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 17/01/2012 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/01/2012 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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