ENTREPRISE Culture et élevage associés › Doubs ›
GAEC DU BAS DE LA CHAUX
539 175 935Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/2012
14 Rue Pasteur, 25530 Belmont
Dirigeants et associés
- Gérant Bertrand MOREL › (nouvel onglet) (39 ans)
- Gérant Bruno MOREL › (nouvel onglet) (35 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
5 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Bertrand MOREL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Bruno MOREL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA LA FOURMI DE LA VALLEE D'AUDEUX › (nouvel onglet) · via Bruno MOREL
- opérations Denis Morel › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2012 01/01/2012
- mandatsmandat terminé COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé CUMA LA FOURMI DE LA VALLEE D'AUDEUX › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 09/05/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/05/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 11/06/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/01/2012 reprise repris de Denis Morel › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
14 Rue Pasteur, 25530 Belmont
siège · SIRET 539 175 935 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/01/2012
Les 445 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 09/05/2022
- 09/05/2022 Entrée d'un nouvel associé Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/06/2021 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Retrait d'un associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/01/2012 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2012 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.