ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Haute-Garonne ›
RESIDENCE L'ATELIER
539 451 104Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 20/01/2012
21 Rue de Remusat, 31000 Toulouse
Dirigeants et associés
- Rôle non publié GROUPE IMOCOM › (nouvel onglet)
- Gérant NOVIMTIS › (nouvel onglet)
- Gérant Jean ETIENNE › (nouvel onglet) · départ publié le 19/01/2016
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GROUPE IMOCOM › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats NOVIMTIS › (nouvel onglet)cessée · gérant
- mandatsmandat terminé Jean ETIENNE › (nouvel onglet) · gérant 05/02/2012
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : transfert, 19/01/2016
Dirigeants · 1
- 19/01/2016 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 20/01/2012 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2016 · 2.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 07/01/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/01/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 02/12/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 06/03/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
21 Rue de Remusat, 31000 Toulouse
siège · SIRET 539 451 104 00027 · société de programme immobilier · depuis 02/12/2015
Les 2 396 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : cession de parts sociales, 07/01/2016
- 07/01/2016 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/12/2015 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Apport en nature · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/03/2012 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/03/2012 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/03/2012 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.