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RESIDENCE L'ATELIER

539 451 104Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 20/01/2012

21 Rue de Remusat, 31000 Toulouse

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié GROUPE IMOCOM › (nouvel onglet)
  2. Gérant NOVIMTIS › (nouvel onglet)
  3. Gérant Jean ETIENNE › (nouvel onglet) · départ publié le 19/01/2016
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : transfert, 19/01/2016

État
active active État · depuis le 20/01/2012 14 ans Immatriculation20/01/2012
Dirigeants · 1
NOVIMTIS
gérant gérant NOVIMTISdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2016 · 2.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 07/01/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 21 Rue de Remusat, 31000 Toulouse

    siège · SIRET 539 451 104 00027 · société de programme immobilier · depuis 02/12/2015

Les 2 396 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : cession de parts sociales, 07/01/2016

  1. 07/01/2016 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/12/2015 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Répartition des parts · Apport en nature · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/03/2012 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/03/2012 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/03/2012 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 25/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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