KEOLIS SA

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1955 → 2026 · 44.

1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 11/09/2025 SOCIETE DE TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR ET ENVIRONS › (nouvel onglet)
   marché · La présente consultation a pour objet d’attribuer un marché en vue de la fourniture d’une assistance technique de la Stuce. Cette assistance technique à base d’analyses, de conce…

   marché · 180 k€

   La présente consultation a pour objet d’attribuer un marché en vue de la fourniture d’une assistance technique de la Stuce. Cette assistance technique à base d’analyses, de conce…

   180 k€
2. 29/03/2024 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS PUBLICS ET DES SERVICES A LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION PALOISE › (nouvel onglet)
   marché · Assistance technique

   marché · 1,1 M€

   Assistance technique

   1,1 M€
3. 19/12/2025 SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE › (nouvel onglet)
   concession · Concession de service public pour la gestion des services de mobilité du Syndicat des Mobilités de Touraine

   concession · 499,1 M€

   Concession de service public pour la gestion des services de mobilité du Syndicat des Mobilités de Touraine

   499,1 M€
4. 14/04/2025 REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
   concession · DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET L’EXPLOITATION DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER BREIZHGO EN MORBIHAN - PHASE OFFRE - Nord Auray-Vannes

   concession · 34,2 M€

   DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET L’EXPLOITATION DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER BREIZHGO EN MORBIHAN - PHASE OFFRE - Nord Auray-Vannes

   34,2 M€
5. 07/04/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MORLAIX COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
   concession · Concession de service public pour la gestion et l’exploitation technique et commerciale des services de transports publics collectifs de voyageurs du réseau LINEOTIM et du service…

   concession · 61,0 M€

   Concession de service public pour la gestion et l’exploitation technique et commerciale des services de transports publics collectifs de voyageurs du réseau LINEOTIM et du service…

   61,0 M€
6. 01/04/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VITRE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
   concession · 1 avenant · VITRÉ COMMUNAUTÉ est l’autorité organisatrice de la Mobilité sur son ressort territorial au sens des articles L. 1221-1 et L. 1231-1 du Code des transports en charge de l’organisa…

   concession · 103,9 M€ (1 avenant)

   VITRÉ COMMUNAUTÉ est l’autorité organisatrice de la Mobilité sur son ressort territorial au sens des articles L. 1221-1 et L. 1231-1 du Code des transports en charge de l’organisa…

   103,9 M€
7. 25/02/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
   concession · GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT PUBLIC DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION HÉRAULT MÉDITERRANÉE

   concession · 23,0 M€

   GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT PUBLIC DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION HÉRAULT MÉDITERRANÉE

   23,0 M€
8. 15/04/2024 SYTRAL MOBILITES › (nouvel onglet)
   concession · Délégation de service public du transport public urbain de voyageurs de l'agglomération lyonnaise et du service Rhônexpress

   concession · 1,6 Md€

   Délégation de service public du transport public urbain de voyageurs de l'agglomération lyonnaise et du service Rhônexpress

   1,6 Md€
9. 06/06/2023 CA LISIEUX NORMANDIE › (nouvel onglet)
   concession · Contrat de concession gestion et exploitation du service public des transports de voyageurs sur le Territoire de Lisieux Normandie

   concession · 42,8 M€

   Contrat de concession gestion et exploitation du service public des transports de voyageurs sur le Territoire de Lisieux Normandie

   42,8 M€
10. 09/08/2022 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    concession · montant porté à 2,3 Md€ · Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole

    concession · porté à 2,3 Md€

    Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole

    2,3 Md€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 10.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

Comptes sociaux · exercice 2024

voir tous les comptes annuels ›

Comptes consolidés · exercice 2022

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices · EBE consolidé 2022 non calculé : le dépôt porte plus de la moitié de ses charges d'exploitation en « autres charges », que l'EBE ne déduit pas.

1. 34 Avenue Leonard de Vinci, 92400 Courbevoie

   siège · SIRET 552 111 809 01677 · transport de voyageurs · depuis 17/10/2022

2. 8 Rue du Bois Rinier, 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou

   SIRET 552 111 809 01388 · siège social · depuis 01/01/1991

3. Direction Regionale Nord Ouest 4 Avenue des Peupliers, 35510 Cesson-Sevigne

   SIRET 552 111 809 01420 · siège social · depuis 01/10/2003

4. Est - Csp - 48 Rue du Nord, 59800 Lille

   SIRET 552 111 809 01610 · secrétariat et reprographie · depuis 11/07/2014

5. Keolis Dr Nord Est Csp 48 Rue des Canonniers, 59800 Lille

   SIRET 552 111 809 01628 · siège social · depuis 11/07/2014

6. Keolis Centre Sud Ouest 11 Rue de Tauzia, 33800 Bordeaux

   SIRET 552 111 809 01636 · siège social · depuis 01/10/2014

7. Batiment le Stadium 266 Avenue du President Wilson, 93210 Saint-Denis

   SIRET 552 111 809 01644 · transport de voyageurs · depuis 14/11/2015

8. Dr Sud Est - Tour Incity 116 Cours Lafayette, 69003 Lyon

   SIRET 552 111 809 01651 · secrétariat et reprographie · depuis 29/02/2016

9. 4 Avenue Beaumontoir, 95380 Louvres

   SIRET 552 111 809 01669 · transport de voyageurs · depuis 01/07/2016

Les 6 203 autres entreprises du métier « siège social » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 9.

1. 18/03/2026 Nomination d'un administrateur
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — précise que sa démission prendra efet dès que le Conseil aura procéder à la nomination de son · signal

   Départ de dirigeant — > Le Conseil prend acte de la démission par Monsieur Abdellah Chajai de son mandat · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 10/01/2026 Autre pièce déposée
   2 signaux : apport, dissolution

   Apport — à Keolis SA étant précisé que, conformément à la réglementation en vigueur, les apports de · signal

   Dissolution — 7° L'avis concernant la réalisation de la fusion simplifiée et la dissolution de Keolis Solutions sera · signal

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3. 19/12/2025 Apport partiel d'actif
   1 signal : apport

   Apport — (A) Aux termes de l'article 2 de ses statuts, la Société Apporteuse a pour objet : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 07/11/2025 Fusion
   4 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution

   Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

   Apport — Les éléments d'actif et de passif des sociétés participantes sont apportés, conformément à la · signal

   Transmission universelle de patrimoine — La réalisation définitive de la fusion, objet des présentes, entraînera la transmission universelle du · signal

   Dissolution — patrimoine de la société absorbée à la société absorbante, et la société absorbée se trouvera dissoute · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 31/10/2025 Tenue de l'assemblée
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — désignée au sein du groupe La Poste, Madame Marie-Ange DEBON remet à disposition son mandat · signal

   Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission par Madame Marie-Ange DEBON de son mandat · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 31/10/2024 Acte · type non publié
   2 signaux : fusion, dissolution

   Fusion — 2º Le projet de traité de fusion entre KEOMOTION et KEOLIS SA a été signé par Madame Marie-Ange DEBON, · signal

   Dissolution — - La dissolution de plein droit sans liquidation de KEOMOTION a été régulièrement réalisée du seul fait et au · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 29/10/2024 Acte · type non publié
   1 signal : départ de dirigeant

   Départ de dirigeant — Madame Pascale NICOLAS, démissionnaire, en qualité d'administrateur représentant les · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 05/08/2024 Acte · type non publié
   2 signaux : fusion, apport

   Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

   Apport — passif sont apportés, conformément à la réglementation (PCG art. 710-1 et 720-1), pour leur · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 03/01/2024 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide à l'unanimité de coopter Monsieur Pierre Gosset en qualité · signal

   Départ de dirigeant — La Présidente du Conseil informe le Conseil de la démission par Madame Céline Bieber de son mandat · signal

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10. 28/06/2023 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Assemblées Générales Ordinaires, décide de procéder à la nomination de Madame Oyhana Bernard, · signal

    Départ de dirigeant — Madame Isabelle Balestra, démissionnaire, à compter de ce jour et pour la durée restant à courir de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 28/06/2023 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Assemblées Générales Ordinaires, décide de procéder à la nomination de Madame Oyhana Bernard, · signal

    Départ de dirigeant — Madame Isabelle Balestra, démissionnaire, à compter de ce jour et pour la durée restant à courir de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 28/06/2023 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Assemblées Générales Ordinaires, décide de procéder à la nomination de Madame Oyhana Bernard, · signal

    Départ de dirigeant — Madame Isabelle Balestra, démissionnaire, à compter de ce jour et pour la durée restant à courir de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 18/04/2023 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide à l'unanimité, de coopter Madame Céline Bieber en · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Mesdames Isabelle Balestra et Anne Lieure de leurs mandats · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 21/10/2022 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : transfert de siège

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Transfert de siège — d'administration, sous réserve de ratification de la décision de transfert par la prochaine · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 10/03/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — assemblées générales ordinaires, décide de nommer en qualité d'administrateur Madame Marie- · signal

    Départ de dirigeant — assemblées générales ordinaires, prend acte de l'expiration ce jour des mandats des administrateurs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 04/01/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — La Présidente informe le Conseil de la démission par Monsieur Bruno Danet de son mandat · signal

    Nomination de dirigeant — Le Conseil, décide à l'unanimité de coopter Monsieur Clément Michel en qualité d'administrateur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 05/07/2021 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Assemblées Générales Ordinaires, décide de nommer en qualité d'administrateur Madame Christelle · signal

    Départ de dirigeant — Assemblées Générales Ordinaires, prend acte de la démission par Madame Kathleen Wantz O'Rourke · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 21/05/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 26/01/2021 Augmentation du capital social
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Augmentation de capital social d'un montant de 300 000 000 euros par émission d'actions · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction de capital social de la Société de 93 039 060 euros · signal

    Difficultés ou procédure collective — Nouveau après affectation de la perte de l'exercice 2019 s'élève à (93 039 066,22) euros décide de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 21/09/2020 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de nommer Madame Marie-Ange Debon en · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte à l'unanimité de la démission par Monsieur Jacques Damas de son mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 12/06/2020 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des votants de nommer Monsieur Jacques · signal

    Départ de dirigeant — Le Président de séance indique qu'à la suite de la démission par Monsieur Patrick Jeantet de son mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 24/02/2020 Nomination d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — La Présidente informe le Conseil de la démission, par Monsieur Arnaud van Troyen de son mandat · signal

    Nomination de dirigeant — Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de coopter, Monsieur Patrick Jeantet en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 27/11/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de coopter, à compter de ce jour, Madame · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission par Monsieur Xavier Hubert et par Monsieur Jean-Pierre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 26/11/2019 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Il est précisé que Madame Kathleen Wantz O'Rourke a été désignée hier par le Conseil de Surveillance · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la décision de Monsieur Jean-Pierre Farandou de démissionner de son mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 18/11/2019 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 23/05/2019 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 10/04/2019 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Eric Patoux, administrateurs représentant les salariés, ont démissionné de leur fonction de · signal

    Nomination de dirigeant — En conséquence, le Conseil prend acte de l'élection le 14 février 2019, de Madame Pascale Nicolas et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 06/06/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — assemblées générales ordinaires, décide de nommer en qualité d'administrateur Madame Kathleen · signal

    Départ de dirigeant — assemblées générales ordinaires, prend acte de la démission de Monsieur Michel Lamboley de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 21/03/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — En conséquence, le Conseil prend acte que Madame Fabienne Jousni est appelée à remplacer · signal

    Départ de dirigeant — En conséquence, le Conseil prend acte que Madame Fabienne Jousni est appelée à remplacer · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 14/11/2017 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Constatation du caractère définitif de l'augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 17/05/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Assemblées Générales Ordinaires, décide de nommer en qualité de commissaire aux comptes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 01/04/2016 Nomination d'un administrateur
    Augmentation du capital social · Renouvellement d'un mandat · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · et 2 autres · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Renouvellement d'un mandat · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · et 2 autres

    Apport — TYPE D'ACTE : Rapport du commissaire aux apports · signal

    Nomination de dirigeant — assemblées générales ordinaires, décide de nommer en qualité d'administrateur Monsieur Jean- · signal

    Départ de dirigeant — des mandats des administrateurs qui étaient en fonction jusqu'à ce jour et procédé à la nomination · signal

    Augmentation de capital — SA est intégralement libéré, décide d'augmenter le capital social de 300 Millions d'euros pour le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 05/12/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — assemblées générales ordinaires décide de nommer Madame Isabelle Balestra en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — d'administration, prend acte de la démission par Monsieur Michel Bleitrach de son mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 02/06/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — assemblées générales ordinaires, décide de nommer Madame Olga Damiron, en qualité de nouvel · signal

    Départ de dirigeant — assemblée générales ordinaires, prend acte de la démission de Monsieur Eric Asselin de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 13/01/2014 Transfert du siège social — Social 9 rue caumartin 75009 paris
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 20/06/2013 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouvel administrateur, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 26/09/2012 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Assemblées Générales Ordinaires, décide de nommer Monsieur Jean-Pierre Farandou en qualité · signal

    Départ de dirigeant — Assemblées Générales Ordinaires, prend acte de la démission par Monsieur David Azéma de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 26/09/2012 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — du Conseil d'Administration, et propose de désigner à cette fonction Monsieur Jean-Pierre · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie Monsieur Azéma pour l'exercice de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 06/07/2012 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Fin de mandat · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Fin de mandat · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Assemblées Générales Ordinaires, décide de nommer Monsieur David Azéma en qualité · signal

    Départ de dirigeant — administrateur démissionnaire, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 06/07/2012 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Fin de mandat · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Fin de mandat · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Conseil d'Administration, et propose de désigner à cette fonction Monsieur David Azéma qui · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie chaleureusement Monsieur Michel · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 13/12/2011 Changement de dirigeant — S representant les salaries
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — appelé à remplacer ce dernier. Il s'agit de Madame Patricia Meunier. · signal

    Départ de dirigeant — Le Président informe les membres du Conseil que Monsieur Vincent Dunez ayant quitté · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 08/07/2011 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — assemblées générales ordinaires, décide de nommer en qualité de commissaire aux comptes · signal

    Renouvellement de mandat — assemblées générales ordinaires, décide de renouveler en qualité de commissaire aux comptes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 23/03/2011 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée Générale décide de nommer Monsieur Michel Bleitrach en qualité d'administrateur · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, prend acte de la fin du mandat de l'ensemble des administrateurs · signal

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44. 23/03/2011 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide à l'unanimité de nommer Monsieur Michel Bleitrach en qualité de Président · signal

    Départ de dirigeant — en cas de cessation des fonctions ou d'empêchement du Président Directeur Général, ses · signal

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45. 17/09/2010 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — assemblées générales ordinaires, décide de nommer Monsieur Michel LAMBOLEY en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — assemblée générales ordinaires, prend acte de la démission de la société KUVERA · signal

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46. 17/09/2010 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : départ de dirigeant

    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Départ de dirigeant — démissionner de ses fonctions de Président et de Directeur Général de la Société à effet du 30 · signal

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47. 17/09/2010 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide, à l'unanimité, de nommer Monsieur Michel Bleitrach en qualité de Président · signal

    Départ de dirigeant — réunion du 25 août dernier de sa démission, à effet du 30 août 2010, de ses fonctions de · signal

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48. 17/09/2010 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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49. 26/07/2010 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — assemblées générales ordinaires, décide de nommer Monsieur Jean-Michel Ferraris en qualité · signal

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50. 05/01/2010 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — • Nomination de Kuvera Développement en qualité d'administrateur en remplacement de Financière · signal

    Départ de dirigeant — générales ordinaires, prend acte de l'expiration du mandat d'administrateur de la société FINANCIERE · signal

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51. 05/01/2010 Représentant permanent
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT · signal

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52. 05/01/2010 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de la société Financière KEOS confusée dans la société KUVERA DEVELOPPEMENT depuis · signal

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53. 15/11/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — augmentation de capital de 289 776 euros et la constatation d'une prime d'émission de 1 571 · signal

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54. 13/07/2007 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de nouvel administrateur la Société · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de l'expiration du mandat d'administrateur de la société · signal

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55. 06/06/2007 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Démission d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide de coopter Monsieur Laurent Trevisani, de nationalité · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Rémi CARMINOLLA démissionnaire, sous réserve d'une ratification · signal

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56. 07/03/2007 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission de deux administrateurs · signal

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57. 10/11/2006 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — augmentation de capital de 318 624 euros et la constatation d'une prime d'émission de · signal

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58. 17/08/2006 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'Administration décide de coopter aux fonctions d'Administrateur, en · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de la société Financière Keos · signal

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59. 06/09/2005 Nomination d'un administrateur
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — les assemblées générales ordinaires, décide de nommer en qualité de commissaire aux · signal

    Renouvellement de mandat — les assemblées générales ordinaires, décide de renouveler le mandat de commissaire · signal

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60. 05/08/2005 Augmentation du capital social
    Autre pièce déposée · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Il - Constatation du montant de la souscription par le FCPE KEOLIS à l'augmentation de · signal

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61. 02/03/2005 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil décide, à l'unanimité, de nommer Monsieur Michel BLEITRACH en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — Démission d'un administrateur, · signal

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62. 26/01/2005 Nomination d'un administrateur
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Monsieur Michel BLEITRACH est désigné en qualité de représentant permanent de la société Financière · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale désigne la Société ELE en qualité d'administrateur en remplacement de Monsieur · signal

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63. 13/09/2004 Démission d'un administrateur
    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, départ de dirigeant

    Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Cession de titres — à l'effet de constater, dès réalisation de l'acquisition des actions de la Société par la société · signal

    Départ de dirigeant — d'administration, prend acte de la démission par Monsieur Yves MAGNAN de son mandat · signal

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64. 19/07/2004 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — augmentation de capital de 78 000 euros et la constatation d'une prime d'émission de 104 · signal

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65. 02/04/2004 Divers
    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 55 57 ave de colmar 92500 rueil malmaison · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 55 57 ave de colmar 92500 rueil malmaison · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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66. 06/02/2004 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Nomination de dirigeant — Après délibérations, le Conseil décide à l'unanimité la cooptation de Monsieur Bernard. · signal

    Départ de dirigeant — qualité de représentant permanent de SNCF Participations, en remplacement de Madame · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital de 161 604 euros et la constatation d'une prime d'émission de 638 · signal

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67. 27/11/2003 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — Constatation de levées d'options de souscription d'actions et modification corrélative · signal

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68. 21/05/2003 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — augmentation de capital de 222 000 euros et la constatation d'une prime d'émission de 298 · signal

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69. 21/12/2002 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — Il en résulte l'émission de 6 500 actions nouvelles de 12 euros de nominal, soit une augmentation de · signal

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70. 16/11/2002 Acte · type non publié
    1 signal : changement de dénomination

    Changement de dénomination — Modification de la dénomination sociale de la Société · signal

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71. 10/07/2002 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Fusion — Le projet de traité de fusion des deux sociétés TRANSPORTS CITRAM et KEOLIS, signé · signal

    Apport — approuve les apports effectués par la société TRANSPORTS CITRAM au titre de la fusion et l'évaluation · signal

    Dissolution — réalisée et que la société TRANSPORTS CITRAM est corrélativement dissoute sans liquidation à compter · signal

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72. 27/05/2002 Acte · type non publié
    3 signaux : fusion, apport, changement de dénomination

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    Changement de dénomination — KEOLIS S.A. a été constituée le 2 février 1919, pour une durée après prorogation · signal

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73. 19/04/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, apport

    Fusion — TRAITE DE FUSION-ABSORPTION · signal

    Apport — II - Apport de la société TRANSPORTS CITRAM. · signal

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74. 14/02/2002 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
75. 13/02/2002 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — émettre à titre d'augmentation de capital de la société, dans la limite d'un montant nominal · signal

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76. 13/12/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Nomination de dirigeant — désigne Mme Mireille FAUGERE demeurant 67, rue de l'Amiral Mouchez 75013 Paris, · signal

    Départ de dirigeant — en remplacement de M. Mathias EMMERICH · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital de 12 000 euros et la constatation d'une prime d'émission de 16 · signal

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77. 23/10/2001 Acte · type non publié
    1 signal : fusion

    Fusion — Pour des raisons spécifiques à l'opération de fusion entre la société KEOLIS, absorbante, · signal

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78. 25/07/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, apport

    Fusion — Les conditions et modalités de la fusion seraient déterminées dans un projet de traité de fusion · signal

    Apport — commissaire aux apports, avec pour mission, conformément aux dispositions des articles L · signal

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79. 15/06/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Nomination de dirigeant — Après échanges de vues, le Conseil décide à l'unanimité de nommer Monsieur Yves MAGNAN en qualité · signal

    Départ de dirigeant — - Démission d'un administrateur Cooptation d'un nouvel administrateur, · signal

    Changement de dénomination — - Modification de la dénomination sociale · signal

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80. 14/05/2001 Acte · type non publié
    1 signal : changement de dénomination

    Changement de dénomination — compter de ce jour la dénomination sociale de la Société sera "KEOLIS" au lieu de "GENERALE DE · signal

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81. 09/05/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Nomination de dirigeant — générales ordinaires, ratifie la nomination de Monsieur François VARAGNE en qualité · signal

    Départ de dirigeant — en remplacement de Monsieur Marc RANDON, démissionnaire ; le mandat de Monsieur François · signal

    Changement de dénomination — - Modification de la dénomination sociale · signal

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82. 26/01/2001 Acte · type non publié
    5 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Cession de titres — Par accord en date du 18 mai 2000, le groupe CREDIT MUTUEL a cédé à SNCF · signal

    Apport — capital social de 52.928.400 francs pour le porterde 231.002.175 francs à 283.930.575 francs par voie de l'apport de · signal

    Nomination de dirigeant — Il propose de coopter en remplacement, Monsieur Christian COCHET. Celui-ci est en effet Directeur du · signal

    Départ de dirigeant — Antoine FRÉROT, Représentant Permanent de VIVENDI S.A., prononce la révocation immédiate du mandat · signal

    Augmentation de capital — CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PAR SUITE D'UNE · signal

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83. 14/12/2000 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Cession de titres — C.G.E.A. (devenue COMEX), VIA-G.T.I. a cédé ou cèdera à C.G.E.A.-COMEX, · signal

    Apport — DANS L'OPERATION D'APPORT DE TITRES CARIANE · signal

    Augmentation de capital — et de l'augmentation de capital en résultant. · signal

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84. 04/09/2000 Acte · type non publié
    1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction de capital ou rachat de titres — Suite aux opérations de rachat, le Conseil constate que la réduction de capital est de 45.884.925 · signal

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85. 03/08/2000 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — Que la SOCIETE SNCF PARTICIPATIONS envisage d'apporter à la SOCIETE VIA GTI la · signal

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86. 04/07/2000 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PAR SUITE DE · signal

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87. 30/06/2000 Acte · type non publié
    1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction de capital ou rachat de titres — - pouvoir au conseil d'administration pour procéder à la réalisation de la réduction de capital et modifier · signal

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88. 21/06/2000 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Mme Claire DREYFUS- CLOAREC propose de nommer M Olivier MAREMBAUD Président du · signal

    Départ de dirigeant — Démission du Président du Conseil d'administration et administrateur · signal

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89. 20/06/2000 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Elle propose de coopter comme nouvel Administrateur Monsieur Olivier MAREMBAUD. · signal

    Départ de dirigeant — de CGEA TRANSPORT de démissionner de son mandat d'Administrateur de GTI, · signal

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90. 28/03/2000 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PAR SUITE DE · signal

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91. 15/12/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le Conseil, , après délibération, décide de nommer M. Michel CORNIL Directeur Général de la · signal

    Départ de dirigeant — M. VARAGNE prend acte de cette décision, et remet en conséquence au Conseil sa démission de son · signal

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92. 26/05/1999 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Elle décide, conformément à l'article 17 des statuts, de nommer en son nom et place, en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — Générales Ordinaires, conformément à l'article 17 des statuts, après avoir constaté la démission, le 19 · signal

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93. 01/04/1999 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
94. 17/07/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil coopte M.François VARAGNE, Administrateur, pour la durée · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie la COMPAGNIE DE NAVIGATION MIXTE pour son · signal

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95. 06/07/1998 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un Administrateur · signal

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96. 01/04/1998 Acte · type non publié
    1 signal : transfert de siège

    Transfert de siège — et des Sociétés de Paris, en cours de transfert à NANTERRE · signal

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97. 04/12/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le Conseil d'administration, sur proposition du Président, décide de coopter M. André LAUNOIS · signal

    Départ de dirigeant — Le Président informe le Conseil que M. Jean de CASTRIES a donné sa démission d'Administrateur à · signal

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98. 04/12/1997 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
99. 16/07/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : départ de dirigeant, augmentation de capital

    Départ de dirigeant — et n'est pas remplacé. · signal

    Augmentation de capital — droit à la souscription d'actions nouvelles de la Société, étant entendu que le prix de souscription sera fixé par le Conseił · signal

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100. 15/07/1997 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
101. 17/09/1996 Acte · type non publié
     1 signal : augmentation de capital

     Augmentation de capital — AUGMENTATION DE CAPITAL PAR CONVERSION D'OBLIGATIONS TMM 1988 · signal

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102. 17/09/1996 Acte · type non publié
     1 signal : augmentation de capital

     Augmentation de capital — augmentation du capital de 908.175 francs et une prime globale d'émission de 3.862.771 francs. · signal

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103. 01/08/1996 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — M. LAUNOIS propose de coopter comme nouvel Administrateur, puis de nommer comme Président - Directeur général, en · signal

     Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission d'Administrateur de M. CABARET. · signal

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104. 24/06/1996 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — Le Président accueille M. Jean de LA CROIX de CASTRIES, nouvel Administrateur, nommé par · signal

     Départ de dirigeant — d'Administrateur à compter du 26 février 1996. Par ailleurs, M. Jean LAMEY a donné sa démission · signal

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105. 12/02/1996 Acte · type non publié
     1 signal : départ de dirigeant

     Départ de dirigeant — mandat le 31 décembre 1995. M. CABARET se fait l'écho de l'ensemble des autres · signal

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106. 27/10/1995 Acte · type non publié
     2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

     Départ de dirigeant — par laquelle il remettait à la disposition du Conseil son mandat d'Administrateur à compter · signal

     Nomination de dirigeant — Enfin, le Conseil coopte comme Administrateur, M. Roland de MONTLIVAULT à effet de · signal

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107. 28/09/1995 Acte · type non publié
     1 signal : augmentation de capital

     Augmentation de capital — augmentation du capital de 5.038.950 francs et une prime globale d'émission de 21.029.218 · signal

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108. 07/08/1995 Acte · type non publié
     1 signal : départ de dirigeant

     Départ de dirigeant — Conseil d'administration décide de remplacer les dispositions du premier paragraphe de · signal

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109. 24/02/1995 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — Sur proposition de M. FOURNIER, le Conseil nomme M. ORTET Président d'honneur et · signal

     Départ de dirigeant — DEMISSIONDU PRESIDENT - DIRECTEUR GENERAL · signal

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110. 20/10/1994 Acte · type non publié
     1 signal : augmentation de capital

     Augmentation de capital — AUGMENTATION DE CAPITAL PAR CONVERSION D'OBLIGATIONS TMM 1988 EN · signal

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111. 05/09/1994 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — DEMISSION ET NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR · signal

     Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie M. BAUER pour son action. · signal

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112. 05/09/1994 Acte · type non publié
     1 signal : nomination de dirigeant

     Nomination de dirigeant — Le Président accueille M. Guillaume de CHALUS, désigné par M. FOURNIER, P.D.G. de · signal

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113. 07/02/1994 Acte · type non publié
     2 signaux : apport, augmentation de capital

     Apport — 5) Le projet de contrat d'apport partiel d'actif, · signal

     Augmentation de capital — - constater, en conséquence de cette augmentation de capital, la modification corrélative de · signal

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114. 16/12/1993 Acte · type non publié
     1 signal : augmentation de capital

     Augmentation de capital — augmentation du capital de 4.027.125 francs et une prime globale d'émission de · signal

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115. 18/10/1993 Acte · type non publié
     3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

     Nomination de dirigeant — Elle décide, conformément à l'article 17 des statuts, de nommer en son lieu et place, en qualité · signal

     Départ de dirigeant — Commissaire aux comptes qu'il est appelé à remplacer, soit jusqu'à l'issue de l'assemblée · signal

     Renouvellement de mandat — NEUVIEME RESOLUTION · signal

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116. 11/08/1993 Acte · type non publié
     1 signal : apport

     Apport — Et particulièrement l'exploitation des établissements industriels qui ont été apportés à la Société. · signal

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117. 08/01/1993 Acte · type non publié
     1 signal : transfert de siège

     Transfert de siège — Conseil décide de transférer, à compter du ler janvier 1993 le siège social de la Société : · signal

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Source : INPI, actes · n = 117.