ENTREPRISE Travaux d'installation électrique dans tous locaux › Seine-Maritime ›
DUVAL ELECTRICITE
560 501 264SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1956
Rue Gustave Eiffel, 76230 Bois-Guillaume
Dirigeants et associés
- Président David MORENO › (nouvel onglet) (54 ans) · depuis 20/12/2025
- Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes AUDITEX › (nouvel onglet)
- Président David QUANDIEU › (nouvel onglet) (53 ans) · jusqu'au 20/12/2025
- Commissaire aux comptes BEAS › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES
- Président Alain BERTOCCHI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/04/2017
- Commissaire aux comptes BEAS (SAS)
- Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES (SACA)
- Commissaire aux comptes KPMG SA (SACA)
- Commissaire aux comptes SALUSTRO REYDEL (SACA)
- Président Francois LANDAIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/02/2015
- Président Philippe GOULAIN › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 13/11/2014 · selon le BODACC du 27/11/2014
- Commissaire aux comptes Philippe MATHIS › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 29/05/2009 · selon le BODACC du 05/05/2011
- Commissaire aux comptes KPMG Audit (SACA)
- Président Richard BRASSE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 29/05/2009
- Commissaire aux comptes SALUSTRO REYDEL (SAD)
- Commissaire aux comptes SCP JEAN-CLAUDE ANDRE ET AUTRES (SCP)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (21)
2 opérations · 19 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations CEGELEC HAUTE NORMANDIE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2014 01/10/2014
- opérations LABBE ELECTRICITE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2009 01/04/2009
- mandats AUDITEX › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION › (nouvel onglet) · via David MORENO
- mandats David MORENO › (nouvel onglet) · président
- mandats ELAIRGIE › (nouvel onglet) · via David MORENO
- mandats ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats FACEO FM CENTRE OUEST › (nouvel onglet) · via David MORENO
- mandats GARCZYNSKI TRAPLOIR › (nouvel onglet) · via David MORENO
- mandats MORE ON SPAIN › (nouvel onglet) · via David MORENO
- mandats N4 GROUP › (nouvel onglet) · via David MORENO
- mandats SCI DU COLOMBIER › (nouvel onglet) · via David MORENO
- mandats PLAZA DEL SOL › (nouvel onglet)cessée · via David MORENO
- mandatsmandat terminé Philippe GOULAIN › (nouvel onglet) · président 13/11/2014
- mandatsmandat terminé Philippe MATHIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 29/05/2009
- mandatsmandat terminé Richard BRASSE › (nouvel onglet) · président 29/05/2009
- mandatsmandat terminé Alain BERTOCCHI › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé BEAS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé David QUANDIEU › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Francois LANDAIS › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (19)
dernier : changement de dirigeant, 20/12/2025
Dirigeants · 2
- 20/12/2025 changement de dirigeant nouveau président : David MORENO › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 20/12/2025 changement de dirigeant départ du président : David QUANDIEU › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 07/09/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/08/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/04/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/07/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/02/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/09/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/05/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/04/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/01/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Travaux d'installation électrique → Travaux d'installation électrique dans tous locaux INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Travaux d'installation électrique INSEE, Sirene
- 01/01/1992 dénomination DUVAL ELECTRICITE → DUVAL ELECTRICITE INSEE, Sirene
- 27/01/1983 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 27/01/1983 siège Rue Gustave Eiffel, 76230 Bois-Guillaume INSEE, Sirene
- 01/01/1956 dénomination DUVAL ELECTRICITE INSEE, Sirene
- 01/01/1956 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1956 → 2025 · 19.
› Agréments et conventions (5)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
- RGE RGE · 1 qualification
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (28)
dernier : 655 k€, 29/04/2026
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29/04/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
655 k€
marché · ME travaux SSI Deroque - Lot 13
marché · 655 k€
ME travaux SSI Deroque - Lot 13
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28/04/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
655 k€
marché · MS3 fondé sur l’Accord-cadre « Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine » LOT 13 : Travaux d’électricité, courants forts et co…
marché · 655 k€
MS3 fondé sur l’Accord-cadre « Travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Cœur de Seine » LOT 13 : Travaux d’électricité, courants forts et co…
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18/03/2026
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL EURE-SEINE › (nouvel onglet)
52 k€
marché · Réalisation travaux techniques EHPAD de Breteuil : Evolution Câblage en IP cat 7
marché · 52 k€
Réalisation travaux techniques EHPAD de Breteuil : Evolution Câblage en IP cat 7
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30/12/2025
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST › (nouvel onglet)
64 k€
marché · MA ROUEN - Travaux - Création armurerie ELSP Relance du lot 4 suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général : absence de concurrence effective
marché · 64 k€
MA ROUEN - Travaux - Création armurerie ELSP Relance du lot 4 suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général : absence de concurrence effective
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18/12/2025
CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES L'ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
49 k€
marché · La présente opération concerne des travaux de restructuration du bâtiment G de la Direction Territoriale Normandie Centre sise 76120 Le GRAND QUEVILLY - Électricité courants forts…
marché · 49 k€
La présente opération concerne des travaux de restructuration du bâtiment G de la Direction Territoriale Normandie Centre sise 76120 Le GRAND QUEVILLY - Électricité courants forts…
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19/11/2025
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
61 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux programmables d'électricité sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Travaux de PPMS sur le Lycée Porte de Normandie - Verneuil d'Avre et d'Iton (27)
Accord cadre · 61 k€ (montant maximum)
Travaux programmables d'électricité sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Travaux de PPMS sur le Lycée Porte de Normandie - Verneuil d'Avre et d'Iton (27)
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24/10/2025
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
382 k€
marché · Travaux de mise aux normes des Systèmes de Sécurité Incendie des Départements de la Seine-Maritime et de l'Eure en phase 1 (76 - 27) - Relance suite à infructuosité - AO - Lot n°7…
marché · 382 k€
Travaux de mise aux normes des Systèmes de Sécurité Incendie des Départements de la Seine-Maritime et de l'Eure en phase 1 (76 - 27) - Relance suite à infructuosité - AO - Lot n°7…
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15/07/2025
COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
2 350 €
marché · BIBLIOTHEQUE SAINT-SEVER INSTALLATION D'UN SYSTEME BOITE A LIVRES ET RENOVATION DES SANITAIRES
marché · 2 350 €
BIBLIOTHEQUE SAINT-SEVER INSTALLATION D'UN SYSTEME BOITE A LIVRES ET RENOVATION DES SANITAIRES
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27/06/2025
COMMUNE DE ELBEUF › (nouvel onglet)
36 k€
marché · Divers travaux de sécurisation et de réaménagements des locaux de la Mairie d'Elbeuf sur Seine.<br />
marché · 36 k€
Divers travaux de sécurisation et de réaménagements des locaux de la Mairie d'Elbeuf sur Seine.<br />
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17/06/2025
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
50 k€
marché · Extension du Collège Nelson Mandela à ELBEUF SUR SEINE
marché · 50 k€
Extension du Collège Nelson Mandela à ELBEUF SUR SEINE
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17/06/2025
DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME › (nouvel onglet)
61 k€
marché · montant porté à 61 k€ le 08/10/2026 · Extension du Collège Nelson Mandela à ELBEUF SUR SEINE
marché · porté à 61 k€ le 08/10/2026
Extension du Collège Nelson Mandela à ELBEUF SUR SEINE
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15/05/2025
COMMUNE DE FECAMP › (nouvel onglet)
1,8 M€
marché · MARCHE DE TRAVAUX POUR LE REGROUPEMENT DES ACM ET D'UNE BIBLIOTHEQUE/LUDOTHEQUE A L'ANCIENNE ECOLE ALPHONSE ALLAIS
marché · 1,8 M€
MARCHE DE TRAVAUX POUR LE REGROUPEMENT DES ACM ET D'UNE BIBLIOTHEQUE/LUDOTHEQUE A L'ANCIENNE ECOLE ALPHONSE ALLAIS
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12/05/2025
COMMUNE DE TURRETOT › (nouvel onglet)
49 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Réhabilitation salle polyvalente lot 12
marché · 49 k€ · groupement de 2 titulaires
Réhabilitation salle polyvalente lot 12
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25/04/2025
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux programmables d'électricité sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Travaux de contrôle d'accès sur les portes de l'entrée et des sorties secondaires de l'intern…
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Travaux programmables d'électricité sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Travaux de contrôle d'accès sur les portes de l'entrée et des sorties secondaires de l'intern…
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07/03/2025
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
29 k€
marché · Réalisation d'un plateau pédagogique pour le Baccalauréat Professionnel "Accompagnement, Soins et Services à la Personne" et aménagement de locaux pour le CAP Agent Accompagnant a…
marché · 29 k€
Réalisation d'un plateau pédagogique pour le Baccalauréat Professionnel "Accompagnement, Soins et Services à la Personne" et aménagement de locaux pour le CAP Agent Accompagnant a…
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07/02/2025
COMMUNE DE HECOURT › (nouvel onglet)
33 k€
marché · Travaux de rénovation de la Mairie d’Hécourt - ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
marché · 33 k€
Travaux de rénovation de la Mairie d’Hécourt - ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
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07/02/2025
COMMUNE DE HECOURT › (nouvel onglet)
47 k€
marché · montant porté à 47 k€ le 11/03/2026 · DUVAL - LOT 5 - Électricité courants forts et faibles
marché · porté à 47 k€ le 11/03/2026
DUVAL - LOT 5 - Électricité courants forts et faibles
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03/06/2024
COMMUNE DE BOIS GUILLAUME › (nouvel onglet)
404 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Prestations de rénovation et d'entretien courant de divers bâtiments de la ville de Bois-Guillaume et du CCAS
Accord cadre · 404 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Prestations de rénovation et d'entretien courant de divers bâtiments de la ville de Bois-Guillaume et du CCAS
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30/05/2024
DEPARTEMENT DE L EURE › (nouvel onglet)
47 k€
marché · La présente consultation concerne les travaux de construction d'un centre d'exploitation à Courcelles sur Seine - Zac Ecoseine - Route des Andelys - 27940 Courcelles sur Seine - L…
marché · 47 k€
La présente consultation concerne les travaux de construction d'un centre d'exploitation à Courcelles sur Seine - Zac Ecoseine - Route des Andelys - 27940 Courcelles sur Seine - L…
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13/05/2024
COMMUNE DE LOUVIERS › (nouvel onglet)
149 k€
marché · montant porté à 149 k€ le 11/06/2025 · CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF AU STADE CARRINGTON LOT 11 ELECTRICITE
marché · porté à 149 k€ le 11/06/2025
CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF AU STADE CARRINGTON LOT 11 ELECTRICITE
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22/03/2024
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
38 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux programmables d'électricité sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Mise en oeuvre d'un PPMS solution IP au lycée CONTI FECAMP (76) pour les bâtiments internat et…
Accord cadre · 38 k€ (montant maximum)
Travaux programmables d'électricité sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Mise en oeuvre d'un PPMS solution IP au lycée CONTI FECAMP (76) pour les bâtiments internat et…
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11/08/2023
COMMUNE DE VERNON › (nouvel onglet)
400 k€
marché · montant porté à 400 k€ le 29/07/2026 · ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
marché · porté à 400 k€ le 29/07/2026
ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
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11/08/2023
CA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
400 k€
marché · montant porté à 400 k€ le 29/07/2026 · ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
marché · porté à 400 k€ le 29/07/2026
ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
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11/08/2023
CA SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
400 k€
marché subséquent · montant porté à 400 k€ le 29/07/2026 · ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
marché subséquent · porté à 400 k€ le 29/07/2026
ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
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11/08/2023
COMMUNE DE VERNON › (nouvel onglet)
400 k€
marché subséquent · montant porté à 400 k€ le 29/07/2026 · ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
marché subséquent · porté à 400 k€ le 29/07/2026
ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
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COMMUNE DE ROUEN › (nouvel onglet)
687 k€
marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE HENRI DUNANT SUR LES HAUTS DE ROUEN
marché · 687 k€
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE HENRI DUNANT SUR LES HAUTS DE ROUEN
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CA CAUX SEINE AGGLO › (nouvel onglet)
10 k€
marché · Projet H2 Académie - Fourniture et mise en place de bâtiments modulaires
marché · 10 k€
Projet H2 Académie - Fourniture et mise en place de bâtiments modulaires
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13/02/2024
COMMUNE DE LE VAL-DORE › (nouvel onglet)
15 k€
acte de sous-traitance · Achat de classe et bibliothèque mobiles
acte de sous-traitance · 15 k€
Achat de classe et bibliothèque mobiles
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 28.
› Changements de contrôle (3)
dernier : vente, 01/10/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/10/2014 vente CEGELEC HAUTE NORMANDIE › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/04/2009 vente LABBE ELECTRICITE › (nouvel onglet) · cédant 275 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/04/1999 changement de contrôleapport de titres non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 8,0 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE 496 k€
- 2017 : 8,9 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 3,1 M€ · EBE 413 k€
- 2018 : 14,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 10,8 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 650 k€
- 2019 : 10,9 M€
- 2020 : 8,2 M€ · Achats 2 186 € · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 95 k€
- 2021 : 8,8 M€
- 2022 : 8,1 M€
- 2023 : 8,8 M€ · Achats 896 € · Charges externes 5,2 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 314 k€
- 2024 : 8,8 M€
- 2025 : 10,1 M€ · Achats 2 082 € · Charges externes 5,7 M€ · Personnel 3,9 M€ · EBE 539 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 6,2 %
- 2017 : 4,6 %
- 2018 : 4,4 %
- 2019 : 5,5 %
- 2020 : 1,2 %
- 2021 : 6,2 %
- 2022 : -4,3 %
- 2023 : 3,6 %
- 2024 : 1,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Espace Leader Rue Gustave Eiffel, 76230 Bois-Guillaume
siège · SIRET 560 501 264 00041 · électricité (bâtiment) · depuis 02/01/1992
-
171 Rue du Luxembourg, 27000 Evreux
SIRET 560 501 264 00066 · électricité (bâtiment) · depuis 01/10/2011
Les 1 594 autres entreprises du métier « électricité (bâtiment) » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (23)
dernier : modification des statuts, 23/12/2025
- 23/12/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2025 Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/2017 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/03/2017 Approbation des comptes et affectation du résultat — Votee le 18 05 2016 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2016 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2015 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2015 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2015 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2014 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/06/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2011 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2009 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2008 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2005 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2002 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/04/2002 Transformation de la forme juridique — En date du 18 fevrier 2002 transformation en societe par actions simplifiee Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/2001 Augmentation du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/1999 Modification des statuts — 7 des statuts suite au changement de denominationsociale d une associee Changement de dénomination — Sociale d une associee · Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee · Apport de titres · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/04/1999 Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee Apport de titres · Modification des statuts — 7 des statuts sous la condition suspensive de larealisation definitive de l apport de parts sociales · Changement de dénomination — Sociale d une associee · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/04/1997 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/01/1993 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 23.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.