ENTREPRISE Location de logements › Haute-Vienne ›

NOALIS

561 820 481SA à directoire (s.a.i.)active depuis 01/01/1956

161 Rue Armand Dutreix, 87000 Limoges

100 à 199 Effectif salariés · 2024
60,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
25,4 M€ EBE
99 k€ Résultat net
234,8 M€ Capitaux propres
562,5 M€ Dettes financières trésorerie 25,2 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Samantha ROLLAND › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Président Bruno DEBATISSE › (nouvel onglet) (63 ans)
  3. Directeur général Elodie AMBLARD › (nouvel onglet) (44 ans)
  4. Administrateur Claudette RIVET › (nouvel onglet) (75 ans)
  5. Administrateur Patrick GARDIN › (nouvel onglet) (68 ans)
  6. Administrateur Herve MYON › (nouvel onglet) (65 ans)
  7. Administrateur Jean-Luc LEYDIER DELAVALLADE › (nouvel onglet) (71 ans)
  8. Administrateur Veronique BROUILLET › (nouvel onglet) (67 ans)
  9. Administrateur Nadine BROCHARD › (nouvel onglet) (64 ans)
  10. Administrateur Jean-Pierre RIVET › (nouvel onglet) (71 ans)
  11. Administrateur Isabelle LESCURE › (nouvel onglet) (61 ans)
  12. Administrateur Laureen JANOT › (nouvel onglet) (40 ans)
  13. Personne morale COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE › (nouvel onglet) · représentée par HELENE LEGER
  14. Personne morale COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND ANGOULEME › (nouvel onglet) · représentée par HASSANE ZIAT
  15. Personne morale CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet) · représentée par CATHERINE MAUGUIEN
  16. Personne morale CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN › (nouvel onglet) · représentée par CHRISTIAN RABACHOU
  17. Personne morale RSM PARIS › (nouvel onglet)
  18. Personne morale ACTION LOGEMENT IMMOBILIER › (nouvel onglet) · représentée par BRUNO DEBATISSE
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (34)

34 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (46)

dernier : changement de dirigeant, 18/01/2026

Dénomination
LE FOYER HLM LE FOYER HLM Dénomination · du 01/01/1956 au 01/01/2003 47 ans LE FOYER LE FOYER Dénomination · du 01/01/2003 au 27/05/2019 16 ans NOALIS NOALIS Dénomination · depuis le 27/05/2019 7 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1956 au 01/01/2005 49 ans SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · depuis le 01/01/2005 21 ans
Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Location de logements Location de logements Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
11 Rue D'iena, 16000 Angouleme 11 Rue D'iena, 16000 Angouleme Siège · du 01/01/1956 au 27/05/2019 63 ans 161 Rue Armand Dutreix, 87000 Limoges 161 Rue Armand Dutreix, 87000 Limoges Siège · depuis le 27/05/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1956 70 ans Immatriculation01/01/1956

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1956 → 2026 · 46.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM

  1. Convention collective Convention collective nationale des personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM · code 2150
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 18/04/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

⚠ à vérifier Total du bilan en rupture d'échelle par rapport à l'exercice précédent (574 k€ → 811,2 M€) : possible erreur d'unité.

Chiffre d'affaires

31,9 M€ 2017 60,8 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 31,9 M€ · Achats 2 748 € · Charges externes 15,2 M€ · Personnel 4,6 M€ · EBE 12,9 M€
  • 2024 : 60,8 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

41,8 % 22 % 2,3 %
2017 2024 41,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 40,4 %
  • 2024 : 41,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 36.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (8)

8 établissements actifs

  1. 161 Rue Armand Dutreix, 87000 Limoges

    siège · SIRET 561 820 481 00050 · location de biens immobiliers · depuis 27/05/2019

  2. 11 Rue D'iena, 16000 Angouleme

    SIRET 561 820 481 00019 · location de biens immobiliers

  3. 13 Rue de Royan, 16710 Saint-Yrieix-sur-Charente

    SIRET 561 820 481 00027 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/1984

  4. 44 Quai de Bacalan, 33300 Bordeaux

    LE FOYER · SIRET 561 820 481 00043 · promotion immobilière · depuis 01/11/2014

  5. Cs 70222 30 Rue Henri Fichon, 16100 Cognac

    NOALIS · SIRET 561 820 481 00076 · location de biens immobiliers · depuis 27/05/2019

  6. 13 Place Saint Martial, 16000 Angouleme

    NOALIS · SIRET 561 820 481 00084 · location de biens immobiliers · depuis 27/05/2019

  7. 2 B Rue Segeral Verninac, 19100 Brive-la-Gaillarde

    NOALIS · SIRET 561 820 481 00092 · location de biens immobiliers · depuis 27/05/2019

  8. 68 T Avenue Leopold Robinet, 17000 La Rochelle

    NOALIS · SIRET 561 820 481 00100 · location de biens immobiliers · depuis 09/07/2024

Les 15 398 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Vienne (87) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.

› Actes (141)

dernier : tenue de l'assemblée, 07/01/2026

  1. 07/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/01/2026 Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 07/01/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 07/01/2026 Autre opération sur le capital
    Attestation de dépôt des fonds

    Attestation de dépôt des fonds

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 12/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 12/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 12/12/2025 Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 09/10/2025 Nomination d'un administrateur
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 31/10/2024 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 12/07/2024 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 07/02/2024 Autre modification relative aux dirigeants
    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée

    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 21/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 09/11/2022 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 19/08/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 30/12/2021 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 02/12/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 20/07/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 09/03/2021 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 24/11/2020 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 13/07/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 24/09/2019 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 28/06/2019 161 rue Armand Dutreix 87000 Limoges
    Augmentation du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Changement de dénomination — Sociale noalis · Transfert du siège social — Social 161 rue armand dutreix 87000 limoges · et 3 autres

    Augmentation du capital social · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Changement de dénomination — Sociale noalis · Transfert du siège social — Social 161 rue armand dutreix 87000 limoges · et 3 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 29/04/2019 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 18/04/2019 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 10/04/2019 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 26/03/2019 Fusion — Ou a la scission
    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 19/02/2019 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 17/01/2018 Démission d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Neuf membres en exercice étant présents, le conseil peut valablement délibérer. · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil de Surveillance prend acte de cette démission. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 21/12/2017 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 21/12/2017 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 31/05/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 12/04/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 05/04/2017 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 29/12/2016 Nomination d'un dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 04/11/2016 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 16/09/2016 Renouvellement d'un mandat
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 16/09/2016 Renouvellement d'un mandat
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 08/07/2015 Démission d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 08/07/2015 Démission d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 08/07/2015 Démission d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 08/07/2015 Démission d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 05/05/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 05/05/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 05/05/2015 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 10/03/2015 Augmentation du capital social
    Autre pièce déposée · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 18/11/2014 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 26/02/2014 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 31/12/2013 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 23/10/2013 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 15/05/2013 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 21/03/2013 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 06/03/2013 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 20/09/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 20/09/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 09/03/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 09/03/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 07/03/2012 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 01/03/2012 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 27/01/2012 Mouvement de commissaire aux comptes — De mrs pace philippe et lepage gilbert
    Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 26/10/2011 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 19/03/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 21/11/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 07/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 29/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 14/02/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 13/09/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 24/02/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 16/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 16/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  71. 16/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  72. 11/03/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  73. 26/02/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  74. 26/02/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  75. 26/02/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  76. 26/02/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  77. 08/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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  137. 11/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  138. 17/09/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  139. 12/08/1998 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  140. 19/01/1994 Modification des statuts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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  141. 01/04/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 141.

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