TREVES SAS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : BODACC, procédures collectives · 2009–2014 · 2 annonces.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1956 → 2026 · 28.

1. Convention collective Convention collective nationale de l'industrie textile · code 0018

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

Comptes consolidés · exercice 2025

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 8 Rue Rouget de Lisle, 92130 Issy-les-Moulineaux

   siège · TREVES · SIRET 562 011 452 00074 · siège social · depuis 31/12/2021

Les 6 203 autres entreprises du métier « siège social » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 19/06/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 19/06/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 19/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 19/05/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 05/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 05/01/2026 Tenue de l'assemblée
   1 signal : augmentation de capital

   Augmentation de capital — définitive de l'augmentation de capital visée ci-dessus, de modifier comme suit l'article 8 des statuts de la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 05/01/2026 Autre opération sur le capital
   1 signal : augmentation de capital

   Augmentation de capital — termes desquelles les associés ont décidé de procéder à une augmentation de capital d'un montant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 05/01/2026 Autre opération sur le capital
   Attestation de dépôt des fonds · 1 signal : augmentation de capital

   Attestation de dépôt des fonds

   Augmentation de capital — euros de la société TREVES SAS à l'occasion d'une augmentation du capital décidée par la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 24/05/2024 Acte · type non publié
   1 signal : renouvellement de mandat

   Renouvellement de mandat — SA, commissaires aux comptes titulaires de la Société, décident de renouveler ces mandats pour une · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 28/12/2023 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital décidée aux termes des deux décisions précédentes et d'apporter aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 30/08/2023 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital par apport en numéraire d'un · signal

    Augmentation de capital — Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital par apport en numéraire d'un · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 13/07/2023 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 26/06/2023 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital correspondante d'un montant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 31/05/2022 Augmentation du capital social
    Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — des Statuts), et d'apporter d'autres révisions mineures figurant aux Statuts Modifiés, et · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital décidée aux termes des deux décisions précédentes et d'apporter aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 14/02/2022 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, transfert de siège

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — des ADP 2 et de l'augmentation de capital visée au paragraphe (ii) ci-avant, et · signal

    Transfert de siège — pour tenir compte du transfert du siège social de la Société dans le ressort dudit · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 02/02/2022 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 10/01/2022 à/c du 31/12/2021
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : transfert de siège

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Transfert de siège — Le Président décide transférer le siège social de la Société à l'adresse suivante : 8 rue Rouget de · signal

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18. 10/08/2021 Nomination d'un administrateur
    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 10/08/2021 Nomination d'un administrateur
    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 13/05/2019 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 22/08/2018 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction de capital ou rachat de titres — ET A LA REDUCTION DU CAPITAL · signal

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22. 28/05/2018 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Réduction de capital ou rachat de titres — l'article 9.1 (b) (i) des statuts de la Société, (aa) rachetées par la Société à leur valeur de marché, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 20/02/2018 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination de Monsieur Bernard Trèves en tant que Directeur Général- (..) · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur Bernard Trèves, qul a dédié · signal

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24. 30/06/2017 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Le capital social peut être augmenté, réduit ou amorti dans les conditions prévues par la · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Le président, à l'instant même, procède au rachat des 18.376 actions de préférence appartenant · signal

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25. 18/05/2017 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Réduction de capital ou rachat de titres — l'article 9.1 (b) (i ) des statuts de la Société, (aa) rachetées par la Société à leur valeur de marché, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 10/05/2017 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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27. 21/01/2015 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — et (ii), par suite, ont procédé à la seule désignation d'un commissaire aux apports, à savoir le Cabinet · signal

    Augmentation de capital — d'actif et décidé en conséquence que le capital sera augmenté à la date de réalisation définitive de l'apport · signal

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28. 21/01/2015 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, modification de l'objet

    Apport — connaissance prise du projet de convention d'apport partiel d'actif en date 29 octobre 2014 à Paris, · signal

    Augmentation de capital — TREVES, ce qui entraînera une augmentation du capital de TREVES TSC de 232.043,60 · signal

    Modification de l'objet — Après en avoir délibéré, le conseil approuve, à l'unanimité, ce projet d'adaptation de l'objet tel que · signal

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29. 11/12/2014 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Nomination de dirigeant — en société par actions simplifiée et qu'il est envisagé qu'il soit nommé en qualité de président de la · signal

    Augmentation de capital — Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital social en numéraire · signal

    Changement de dénomination — CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE · signal

    Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal

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30. 31/10/2014 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — PROJET DE CONVENTION D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 31/10/2014 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — PROJET DE CONVENTION D'APPORT PARTIEL D'ACTIF · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation corrélative du capital social de 232.043,60 euros. · signal

    Transformation de forme — 1l est ici précisé que TREVES devrait être transformée en société par actions simplifiée d'ici · signal

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32. 21/07/2014 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 20/06/2014 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 06/08/2013 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 14/11/2012 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 16/08/2012 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE · signal

    Départ de dirigeant — Henri Regnault 92400 Courbevoie en remplacement de Monsieur Patrick de Cambourg, · signal

    Renouvellement de mandat — l'assemblée générale décide de renouveler MAZARS en tant que commissaire aux · signal

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37. 12/07/2012 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — « FMEA ») désigne par la présente Madame Catherine Dupont-Gatelmand en qualité de · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Hervé Guyot par Madame Catherine Dupont-Gatelmand, demeurant 56 · signal

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38. 04/10/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Modification correlative des statuts , · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 04/10/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 27/06/2011 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

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41. 22/01/2010 Délégation de pouvoirs de direction
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 3 signaux : fusion, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Fusion — - Examen d'un projet de fusion absorption de la société "CEVERT HOLDING*(« CEVERT ») par · signal

    Augmentation de capital — FMEA a investi 55 M€ dans le groupe, en souscrivant à une augmentation de capital de SEVERT lui · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — A la suite de la fusion et après que TREVES ait réduit son capital par voie d'annulation de la totalité · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 22/01/2010 Délégation de pouvoirs de direction
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 5 signaux : fusion, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Fusion — - et connaissance prise du projet de fusion en date à Paris du 26 novembre 2o09, contenant · signal

    Transmission universelle de patrimoine — -de réitérer, st besoin et sous toutes formes, la transmission universelle du patrimoine actif et · signal

    Dissolution — résolution qui précède et la dissolution sans liquidation à compter de ce jour de CEVERT HOLDING. · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation du capital d'un montant de 2.627.693,60 euros, par la création de 938.462 actions · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Le rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 22/01/2010 Délégation de pouvoirs de direction
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Fusion — l'article R 236-1 du Code de Commerce, arrêté un projet de fusion suivant acte sous seings privés en · signal

    Dissolution — CEVERT se trouverait dissoute et liquidée de plein droit le jour de la réalisation définitive de la fusion. · signal

    Augmentation de capital — Elle a, en conséquence, décidé d'augmenter le capital de TREVES d'une somme de 2,627.693,60 euros · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 22/01/2010 Délégation de pouvoirs de direction
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 3 autres · 5 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Dissolution — TREVES et à la dissolution de CEVERT ; · signal

    Augmentation de capital — A l'effet de réaliser la fusion objet des présentes, TREVES procédera à une augmentation de capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — (ii) l'annulation des actions TREVES reçues par TREVES à l'occasion de cette fusion suite à la · signal

    Difficultés ou procédure collective — ainsi, notamment, qu'une procédure de conciliation a été ouverte par le Tribunal de Commerce de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 22/01/2010 Délégation de pouvoirs de direction
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Fusion · Tenue de l'assemblée · et 3 autres

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46. 23/12/2009 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — augmentation de capital 12,5 millions d'euros de la société de tête du · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — actions de la société par voie de réduction de leur valeur nominale unitaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 27/11/2009 Fusion — Entre la societe treves sa et la societe severt hoding
    Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE FUSION · signal

    Dissolution — TREVES et à la dissolution de CEVERT ; · signal

    Augmentation de capital — (i) l'augmentation de capital, majorée de la prime d'émission y · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — (ii) l'annulation des actions TREVES reçues par TREVES à l'occasion de cette fusion suite à la · signal

    Difficultés ou procédure collective — ainsi, notamment, qu'une procédure de conciliation a été ouverte par le Tribunal de Commerce de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 30/10/2009 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — apparaître que les capitaux propres de la Société sont devenus inférieurs à la moitié du capital, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. 16/10/2009 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

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50. 03/08/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Augmentation de capital — Le rapport spécial des commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital social en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
51. 03/08/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Augmentation de capital — conseil d'administration en vue de constater la réalisation de l'augmentation de capital, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
52. 03/08/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Augmentation de capital — augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire en date · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
53. 03/08/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Augmentation de capital — Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital de la Société en numéraire d'un · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
54. 03/08/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Cession de titres — Il a été établi une feuille de présence qui a été signée par chaque actionnaire en entrant en séance · signal

    Nomination de dirigeant — Nomination de CDC Entreprises en qualité de membre du conseil d'administration · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la démission de Monsieur François Trèves de ses fonctions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
55. 03/08/2009 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
56. 12/06/2009 Changement du système d'organisation Devient Société Anonyme
    Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

    Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — 'Le Conseil, après en avoir délibéré, décide de nommer Monsieur Guillaume Trèves, de · signal

    Transformation de forme — Un exemplaire du projet des nouveaux statuts de la Société, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
57. 12/11/2007 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — DEMISSION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
58. 21/02/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — qualité de Commissaire aux Comptes titulaire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
59. 10/01/2005 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
60. 07/01/2005 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Le rapport du Commissaire aux Apports. · signal

    Augmentation de capital — Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
61. 10/12/2004 Divers
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — 178 actions de 28 € chacune, entièrement libérées, créées à titre d'augmentation de son · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
62. 05/11/2004 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
63. 17/09/2003 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'objet social · Changement de dénomination — Sociale ets treves · Modification des statuts · Divers · et 2 autres · 3 signaux : augmentation de capital, changement de dénomination, modification de l'objet

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'objet social · Changement de dénomination — Sociale ets treves · Modification des statuts · Divers · et 2 autres

    Augmentation de capital — nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion · signal

    Changement de dénomination — de modifier la dénomination de la Société qui devient "TREVES S.A." à compter de ce · signal

    Modification de l'objet — Modification de l'objet social et modification corrélative de l'article 2 des statuts ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
64. 27/03/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — NOMINATION DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE · signal

    Départ de dirigeant — lui ont fait part de leur démission de leurs mandats à compter du 7 mars 2003. · signal

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65. 04/04/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — 2101 AK Heemstede PAYS BAS, qui a été désigné par la société CARINTOR par · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire à compter du 10 décembre 2001. · signal

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66. 10/08/1998 Démission d'un dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'objet social · Changement du système d'organisation PC · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · et 3 autres · 1 signal : départ de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'objet social · Changement du système d'organisation PC · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · et 3 autres

    Départ de dirigeant — que par conséquent, elle a donné sa démission de son mandat de Directeur Général · signal

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67. 10/08/1998 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification de l'objet social · Changement du système d'organisation PC · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 3 autres · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, modification de l'objet

    Modification de l'objet social · Changement du système d'organisation PC · Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 3 autres

    Nomination de dirigeant — Monsieur Guillaume TREVES, ainsi nommé, déclare accepter la fonction qui · signal

    Départ de dirigeant — Commissaire aux Comptes titulaire, en remplacement de Monsieur Guy VEYSSADE, · signal

    Augmentation de capital — nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion · signal

    Modification de l'objet — PREMIERE RESOLUTION - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL · signal

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68. 13/05/1998 Démission d'un administrateur
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — →prend acte de la démission de Madame Gisèle TREVES de ses fonctions · signal

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69. 19/08/1997 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer : · signal

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70. 30/06/1995 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Divers

    Représentant permanent · Divers

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Source : INPI, actes · n = 70.