ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques › Paris ›

DELSEY

572 017 507SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1957

Delsey, 12 Rue Duhesme, 75018 Paris

100 à 199 Effectif salariés · 2024
72,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
4,6 M€ EBE
2,0 M€ Résultat net
72,7 M€ Capitaux propres
62,7 M€ Dettes financières trésorerie 43,2 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Gilles BARIGUIAN › (nouvel onglet) (59 ans)
  2. Personne morale DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

2 opérations · 4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (1)

  1. 10/07/2018 jugement
    Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce de Paris
    Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Source : BODACC, procédures collectives · 2018 · 1 annonce.

› Historique (39)

dernier : changement de dirigeant, 31/01/2026

Dénomination
SOC DELSEY SOC DELSEY Dénomination · du 01/01/1957 au 02/12/2010 53 ans DELSEY DELSEY Dénomination · depuis le 02/12/2010 15 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1957 au 14/01/2020 63 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 14/01/2020 6 ans
Activité
Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2008 1 an Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques Activité · du 31/12/2008 au 02/12/2010 1 an Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie Activité · du 02/12/2010 au 31/12/2010 4 semaines Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques Activité · depuis le 31/12/2010 15 ans
Siège
215 Avenue des Nations, 93290 Tremblay-en-France 215 Avenue des Nations, 93290 Tremblay-en-France Siège · du 01/01/1957 au 12/04/2019 62 ans Delsey, 114 Rue Marcadet, 75018 Paris Delsey, 114 Rue Marcadet, 75018 Paris Siège · du 12/04/2019 au 07/03/2022 2 ans Delsey, 25 Rue du General Foy, 75008 Paris Delsey, 25 Rue du General Foy, 75008 Paris Siège · du 07/03/2022 au 01/07/2025 3 ans Delsey, 12 Rue Duhesme, 75018 Paris Delsey, 12 Rue Duhesme, 75018 Paris Siège · depuis le 01/07/2025 1 an
État
active active État · depuis le 01/01/1957 69 ans Immatriculation01/01/1957

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1957 → 2026 · 39.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse sellerie, gainerie, bracelets en cuir

  1. Convention collective Convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse sellerie, gainerie, bracelets en cuir · code 2528
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 13/01/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
93,0 M€ 2016 89,7 M€ 2017 91,8 M€ 2018
92,3 M€ 2019 41,6 M€ 2021 83,0 M€ 2022 84,5 M€ 2023 75,6 M€ 2024 72,6 M€ 2025
93,0 M€ 2016 89,7 M€ 2017 91,8 M€ 2018 92,3 M€ 2019 41,6 M€ 2021 83,0 M€ 2022 84,5 M€ 2023 75,6 M€ 2024 72,6 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 93,0 M€ · Achats 55,3 M€ · Charges externes 20,5 M€ · Personnel 12,7 M€ · EBE 4,8 M€
  • 2017 : 89,7 M€ · Achats 54,8 M€ · Charges externes 18,8 M€ · Personnel 14,0 M€ · EBE 2,3 M€
  • 2018 : 91,8 M€ · Achats 56,8 M€ · Charges externes 19,6 M€ · Personnel 13,9 M€ · EBE 1,8 M€
  • 2019 : 92,3 M€ · Achats 53,5 M€ · Charges externes 24,3 M€ · Personnel 13,2 M€ · EBE 2,1 M€
  • 2021 : 41,6 M€
  • 2022 : 83,0 M€ · Achats 45,8 M€ · Charges externes 27,0 M€ · Personnel 9,3 M€ · EBE 986 k€
  • 2023 : 84,5 M€ · Achats 36,8 M€ · Charges externes 32,7 M€ · Personnel 9,5 M€ · EBE 5,5 M€
  • 2024 : 75,6 M€ · Achats 31,8 M€ · Charges externes 28,5 M€ · Personnel 11,3 M€ · EBE 4,1 M€
  • 2025 : 72,6 M€ · Achats 29,9 M€ · Charges externes 26,5 M€ · Personnel 11,6 M€ · EBE 4,6 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,8 % 2,9 % −6 %
2016 2017 2018 2019 2021 2022 2023 2024 5,4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 5,1 %
  • 2017 : 2,6 %
  • 2018 : 1,9 %
  • 2019 : 2,3 %
  • 2021 : -6,0 %
  • 2022 : 1,2 %
  • 2023 : 6,5 %
  • 2024 : 5,4 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1090.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (19)

19 établissements actifs

  1. 12 Rue Duhesme, 75018 Paris

    siège · DELSEY · SIRET 572 017 507 00417 · maroquinerie et chaussure (fabrication) · depuis 01/07/2025

  2. 228 Avenue Alfred Motte, 59100 Roubaix

    SIRET 572 017 507 00169 · maroquinerie · depuis 18/04/2002

  3. Marque Avenue Zi de Talange Hauconcourt, 57525 Talange

    DELSEY · SIRET 572 017 507 00177 · maroquinerie · depuis 17/06/2002

  4. 77 B Rue de Vesoul, 25000 Besancon

    DELSEY · SIRET 572 017 507 00193 · maroquinerie · depuis 13/02/2003

  5. Ctre Ccial Marques Avenue Lot 5 Boulevard du Parc, 62231 Coquelles

    DELSEY · SIRET 572 017 507 00219 · maroquinerie · depuis 05/12/2003

  6. Zone de la Menardiere, Rue du Bocage Centre Commercial Marques Avenue, 49280 La Seguiniere

    DELSEY · SIRET 572 017 507 00227 · maroquinerie · depuis 21/05/2008

  7. Lot B 38 A6ctre Ccial Marques Aven Rue Jean Cocteau, 91100 Corbeil-Essonnes

    SIRET 572 017 507 00235 · maroquinerie · depuis 13/10/2008

  8. Ctre Cial Marques Avenue Bat 1 Lot 11 114 Boulevard de Dijon, 10800 Saint-Julien-les-Villas

    DELSEY · SIRET 572 017 507 00243 · maroquinerie · depuis 27/02/2009

  9. Hangar 18 Lot N 8 Quai des Chartrons, 33000 Bordeaux

    DELSEY · SIRET 572 017 507 00250 · maroquinerie · depuis 27/11/2010

  10. Ctre Cial Marques Avenue 8 a 10 8 Quai du Chatelier, 93450 L'Ile-Saint-Denis

    DELSEY · SIRET 572 017 507 00268 · maroquinerie · depuis 24/04/2013

Les 9 autres établissements ›

Les 42 999 autres entreprises du métier « commerce de gros non alimentaire » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 19.

› Actes (77)

dernier : statuts mis à jour, 22/04/2026

  1. 22/04/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 09/03/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 19/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/07/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 01/04/2022 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 01/09/2021 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/08/2021 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 24/02/2020 Transformation de la forme juridique
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 13/01/2020 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 18/09/2019 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 05/07/2019 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 13/05/2019 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 22/02/2019 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 14/02/2019 Entrée d'un nouvel associé
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 08/02/2019 Delibérations du conceil d'administration
    Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur

    Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 21/01/2019 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 23/01/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — décide de nommer Monsieur Martial Ricci, né le 2 février 1978 à Noisy le Sec (93), de · signal

    Départ de dirigeant — prend acte de la démission de Madame Sophie Morillion de ses fonctions d'administrateur de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 26/12/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 26/12/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 26/12/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 16/11/2016 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 24/06/2016 Démission d'un administrateur
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 06/01/2016 Tenue de l'assemblée
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 18/06/2015 Renouvellement d'un mandat
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 13/08/2014 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 24/07/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 08/03/2013 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 21/06/2012 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 14/10/2011 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 12/09/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 25/08/2011 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 25/08/2011 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 25/08/2011 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 25/08/2011 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 30/07/2010 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 30/07/2010 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 30/07/2010 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 30/07/2010 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 30/07/2010 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 30/07/2010 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 26/10/2009 Démission d'un administrateur
    Fin de mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Fin de mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 26/10/2009 Démission d'un administrateur
    Fin de mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Fin de mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 26/10/2009 Démission d'un administrateur
    Fin de mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Fin de mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 26/10/2009 Démission d'un administrateur
    Fin de mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Fin de mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 26/02/2008 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 26/10/2007 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 19/09/2007 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 28/02/2007 Changement de dirigeant
    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 12/07/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 02/11/2004 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 06/08/2004 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 06/08/2004 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 17/09/2001 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 17/09/2001 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  57. 07/02/2001 DIRECTEUR GENERAL PARTANT
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  58. 12/07/2000 Poursuite d'activité malgré les pertes
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  59. 12/07/2000 Nomination d'un dirigeant
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  60. 24/12/1999 Mouvement de commissaire aux comptes
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  61. 05/11/1999 ADJONCTION D ACTIVTE
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  62. 13/08/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 11/12/1998 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Statuts mis à jour

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  64. 15/04/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 03/04/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 24/04/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 13/07/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 29/02/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 17/02/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 25/10/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  71. 25/10/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  72. 25/10/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  73. 04/02/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  74. 09/11/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  75. 09/11/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  76. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

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  77. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 77.

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