COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1968 → 2025 · 14.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

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Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 8 exercices.

1. Zone Industrielle du Plan d Acier, 39200 Saint-Claude

   siège · SIRET 646 850 362 00021 · mécanique et travail des métaux

Les 516 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 15/09/2021 Modification de l'objet social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Par ailleurs, il a été apporté à la Société, depuis sa constitution, à titre d'augmentation de · signal

   Augmentation de capital — Par ailleurs, il a été apporté à la Société, depuis sa constitution, à titre d'augmentation de · signal

   Transformation de forme — La société a été transformée en société anonyme suivant décision extraordinaire de la · signal

   Modification de l'objet — La société CTS HOLDING, associée unique, décide d'étendre l'objet social aux activités de · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 12/07/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — unique décide de ne pas les renouveler et décide de nommer : · signal

   Départ de dirigeant — décembre 2026, et elle décide de ne pas remplacer la société PLURIS AUDIT. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 06/05/2021 Répartition des parts
   Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme, nomination de dirigeant

   Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Réduction de capital ou rachat de titres — De réduire son capital social de 143 225 euros par voie de rachat et annulation de 5 729 · signal

   Transformation de forme — Puis d'être transformée en société par actions simplifiée, sans création d'un être moral · signal

   Nomination de dirigeant — président, et propose à cet effet de désigner Monsieur Stéphane VANDENABEELE en cette · signal

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4. 25/03/2021 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — statutaires, nomme, sous la condition suspensive de la réalisation définitive de la transformation · signal

   Augmentation de capital — - Délégation de pouvoir pour constater la réalisation de cette augmentation de capital et · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Extraordinaire du 24 mars 2021 ayant décidé une réduction du capital social non · signal

   Transformation de forme — des articles L. 225-243, L. 225-244 et L. 227-3 du Code de commerce, de transformer la Société · signal

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5. 02/07/2019 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 18/06/2019 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

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7. 02/08/2018 Durée de la société
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — Il a été fait à la société les différents apports suivants, · signal

   Augmentation de capital — II - A Titre d'Augmentation de Capital_- · signal

   Transformation de forme — la forme de la société · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 23/10/2014 Autre modification relative aux dirigeants
   Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, départ de dirigeant

   Autre pièce déposée

   Cession de titres — En considération du protocole d'accord de cession des titres des sociétés CTS HOLDING, · signal

   Départ de dirigeant — l'honneur de vous informer de ma décision de démissionner de mon mandat d'Administrateur · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 12/08/2013 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Cette cession a été réalisée le 20 novembre 2012 au prix de 1 800 euros. · signal

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer Madame Martine HUYGHES-DESPOINTES, · signal

   Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Pierre HOCHEDE, administrateur décédé, et ceci, pour la durée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 01/12/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — HUYGHES-DESPOINTES est arrivé à son terme, décide de ne pas le renouveler. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 01/04/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil désigne, à l'unanimité, Monsieur Stéphane BAYLE, pour · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission du mandat de Directeur Général Délégué de Madame · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 13/05/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination de nouveaux Commissaires aux Comptes, · signal

    Départ de dirigeant — décide, en raison de la démission de Monsieur René MONNERET, Commissaire aux · signal

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13. 04/08/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Madame Martine HUYGHES-DESPOINTES, demeurant 8 · signal

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14. 25/02/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — - Démission d'un administrateur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 03/01/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE. · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie son Président pour les services rendus à · signal

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16. 31/01/2000 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Modification des statuts — S age autorisant modification capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1975 il a été apporté une somme de · signal

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital social de 646 291.43 F par incorporation de réserves et élévation du nominal · signal

    Transformation de forme — FORME - OBJET - DENOMINATION - SIEGE - DUREE · signal

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17. 26/01/1998 Modification des statuts
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1975 il a été apporté une somme de · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement de mandats d'administrateurs, · signal

    Augmentation de capital — II - A Titre d'Augmentation de Capital - · signal

    Transformation de forme — Article premier - Forme de la société · signal

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18. 28/03/1996 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur René MONNERET, demeurant 12 Montée de la · signal

    Départ de dirigeant — Commissaire aux Comptes démissionnaire, · signal

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19. 17/03/1993 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transformation de forme

    Nomination de dirigeant — Il est rappelé que Monsieur HOCHEDE Pierre a été nommé administrateur · signal

    Renouvellement de mandat — et le Président constate que les associés présents ou représentés possèdent · signal

    Augmentation de capital — 2º/ - Par augmentation de capital réalisée aux · signal

    Transformation de forme — la forme de la société · signal

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20. 17/03/1993 Acte · type non publié
    1 signal : renouvellement de mandat

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée générale ordinaire renouvelle le mandat de · signal

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21. —date inconnue Modification des statuts
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

    Départ de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 21.