TRAITEMENT DE SURFACE MOREZIEN

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2024 · 9.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 11 exercices.

1. 1 Rue des Lunetiers, 39400 Morbier

   siège · TRAITEMENT DE SURFACE MOREZIEN · SIRET 339 678 708 00027 · mécanique et travail des métaux · depuis 16/08/1990

Les 516 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 16/03/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 16/03/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 13/03/2026 Modification des statuts
   3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Apport — Par ailleurs, il a été apporté à la société, depuis sa constitution, à titre d'augmentation · signal

   Augmentation de capital — le 25 juillet 1997, le capital a été augmenté de 950 000 francs par voie de capitalisation de · signal

   Transformation de forme — acte sous seing privé en date à Morbier du 4 décembre 1986, puis elle a été transformée en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 13/03/2026 Modification des statuts
   1 signal : transfert de siège

   Transfert de siège — une délibération a été prise par le conseil municipal le 4 juin 2025, nommant ou · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 09/04/2024 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — HOCHEDE, de ses fonctions de Président et décide de nommer en qualité de Président, à · signal

   Départ de dirigeant — Constatation de la démission du Président, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 12/07/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 30/03/2010 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Départ de dirigeant — L'Associée unique prend acte de la démission de Madame Sylvie VUILLET de son mandat · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 13/05/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — société S.O.R.E.C.O., Commissaire aux Comptes suppléant, de nommer en qualité de · signal

   Départ de dirigeant — des démissions de Monsieur René MONNERET, Commissaire aux comptes titulaire et de la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 23/10/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — aux comptes suppléant et décide de nommer Monsieur René MONNERET, demeurant 12 · signal

   Départ de dirigeant — démission des commissaires aux comptes, décide de remplacer Monsieur Jean-Marc · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 05/09/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'associé unique, prend acte de la démission de Monsieur René MARGUET de son mandat de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 24/03/2005 Transformation de la forme juridique
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de forme — rapport du commissaire aux comptes sur la transformation de la SA · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 24/03/2005 Transformation de la forme juridique
    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Par ailleurs, il a été apporté à la société, depuis sa constitution, à titre d'augmentation de · signal

    Nomination de dirigeant — statutaires, nomme, pour une durée égale à la durée de la Société, en qualité de Président de la · signal

    Augmentation de capital — le 25 juillet 1997, le capital a été augmenté de 950 000 francs par voie de capitalisation de · signal

    Transformation de forme — constate que la transformation de la Société en société par actions simplifiée est · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 08/07/2004 Modification de l'exercice social
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Apport — Lors de la constitution de la société, il a été fait apport de 50 000 Francs · signal

    Augmentation de capital — Générale Mixte le 25 Juillet 1997, le capital a été augmenté de 950 000 · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision collective des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 08/07/2004 Modification de l'exercice social
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Cession de titres — céder la totalité de leurs actions, soit au total DIX MILLE (10 000) actions, moyennant un prix · signal

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil nomme Madame Sylvie VUILLET, Directeur Général · signal

    Départ de dirigeant — - Constatation de la démission des administrateurs et nomination de nouveaux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 31/03/2003 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : augmentation de capital, transformation de forme, apport

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — - Augmentation du capital social de 311 914 F par incorporation de réserves et élévation du nominal · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme par décision collective des · signal

    Apport — Lors de la constitution de la société, il a été fait apport de 50 000 Francs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 25/08/1997 Modification des statuts
    Transformation de la forme juridique · Modification non statutaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Modification non statutaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — - Autorisation de cession de parts entre associés et agrément de nouveaux associés, · signal

    Apport — rémunérer les apports effectués à la Société. Il précise que la Société n'est pas une société à · signal

    Transformation de forme — exposé le projet de transformation de la Société en société anonyme, et en application des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 25/08/1997 Modification des statuts
    Transformation de la forme juridique · Modification non statutaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Transformation de la forme juridique · Modification non statutaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — Morbier du 1er juillet 1997 aux termes duquel Monsieur Lionel Marguet a cédé vingt parts · signal

    Apport — Lors de la constitution de la société, il a été apporté la somme de cinquante mille francs · signal

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil désigne, à l'unanimité, Monsieur René MARGUET en · signal

    Départ de dirigeant — leur être confiées et déclarent qu'ils n'exercent aucune fonction et ne sont frappés d'aucune · signal

    Augmentation de capital — juillet 1997, le capital a été augmenté de 950 000 F par voie de capitalisation de réserves et · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 16/07/1997 Transformation de la forme juridique
    Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 18.