ETABLISSEMENTS GASTON MOREL

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1964 → 2021 · 7.

1. Convention collective Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois · code 0158

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Ham Vouglans, 39260 Lect

   siège · SIRET 647 250 513 00015 · travail du bois · depuis 01/01/1964

Les 367 autres entreprises du métier « travail du bois » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 14/10/2021 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 05/07/2016 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 25/01/2016 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 24/11/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 30/06/2014 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 19/05/2009 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 22/10/2002 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'associé unique nomme aux fonctions de commissaire aux comptes titulaire, pour six · signal

   Départ de dirigeant — société KPMG SA et à Monsieur Thierry LEMARQUIS, dont les mandats sont arrivés à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 13/12/2000 Autre opération sur le capital — Changement de commisaire aux comptes suppleant demission de co gerant s
   Démission d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts — S age autorisant modification capital changement de commisaire aux comptes suppleant demission de co gerant s · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Démission d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts — S age autorisant modification capital changement de commisaire aux comptes suppleant demission de co gerant s · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Apport — I. Apports en nature · signal

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme Monsieur Gaston MOREL demeurant à VOUGLANS (Jura) · signal

   Départ de dirigeant — Bernard PEGEON, démissionnaire. · signal

   Augmentation de capital — - augmentation du capital social par incorporation de réserves et conversion concomitante en · signal

   Transformation de forme — transformation sur la situation de la société, l'assemblée générale constate que les conditions · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 01/12/2000 Transformation de la forme juridique
   Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Autre pièce déposée

   Transformation de forme — TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 12/02/1997 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : apport

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — I - Apports en nature · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 05/05/1994 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — de leurs apports respectifs, ainsi qu'il suit depuis la cession de parts intervenue le 31 MARS 1976 : · signal

    Augmentation de capital — PREMIERE RESOLUTION - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.