ENTREPRISE Construction de véhicules automobiles › Val-D'Oise ›
DAIMLER BUSES FRANCE SASU (DAIMLER, OMNIPLUS, MERCEDES - BENZ, SETRA, BUSSTORE)
662 018 068SAS, société par actions simplifiéeactive
Daimler, Omniplus, Mercedes - Benz, Setra, Busstore, Daimler, Omniplus, Mercedes - Benz, Setra, Busstor, 2 Rue du Vignolle, 95200 Sarcelles
Dirigeants et associés
- Président Henri PACCALIN › (nouvel onglet) (55 ans)
- Directeur général Emmanuel GAMBIEZ › (nouvel onglet) (60 ans)
- Commissaire aux comptes SOCIETE KPMG › (nouvel onglet)
- Président Holger DURRFELD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/04/2023
- Commissaire aux comptes Patrice BOUTIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 26/05/2017
- Président Antoine HABAR › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/04/2017
- Directeur général Alexandre CAPUZZO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/01/2013
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (14)
5 opérations · 9 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations SPVI › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2024 29/03/2024
- opérations MERCEDES-BENZ FRANCE › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1995 30/11/1995
- mandats Emmanuel GAMBIEZ › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Henri PACCALIN › (nouvel onglet) · président
- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats CHARTEWAY FRANCE SASU › (nouvel onglet)cessée · via Henri PACCALIN (et 1 autres)
- opérations REVA › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2019 08/01/2019
- opérations EURO SERVICE BUS-ESB › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2009 03/01/2009
- opérations KASSBOHRER INDUSTRIES SA › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1995 30/11/1995
- mandats EVOBUS REUNION SA › (nouvel onglet)cessée · administrateur
- mandatsmandat terminé Alexandre CAPUZZO › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Antoine HABAR › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Holger DURRFELD › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Patrice BOUTIN › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : changement de dirigeant, 12/03/2024
Dirigeants · 2
- 12/03/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/07/2023 dénomination EVOBUS FRANCE SASU → DAIMLER BUSES FRANCE SASU INSEE, Sirene
- 21/04/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/01/2021 dénomination EVOBUS FRANCE → EVOBUS FRANCE SASU INSEE, Sirene
- 31/12/2017 activité Commerce d'autres véhicules automobiles → Construction de véhicules automobiles INSEE, Sirene
- 26/05/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 30/04/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 09/01/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/11/2010 dénomination EVOBUS SERVICE CENTER ESB → DAIMLER MERCEDES-BENZ AUTOBUS ET AUTOCARS SETRA AUTOCARS OMNIPLUS... INSEE, Sirene
- 03/01/2009 dénomination EVOBUS SERVICE CENTER ESB INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Commerce de véhicules automobiles → Commerce d'autres véhicules automobiles INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de véhicules automobiles INSEE, Sirene
- 01/01/1995 dénomination EVOBUS FRANCE INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2024 · 13.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (14)
dernier : 7,6 M€, 04/11/2025
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04/11/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
7,6 M€
Accord cadre · montant maximum · LOT N°1 AUTOBUS 12M ELECTRIQUE CHARGE LENTE ACQUISITION D'AUTOBUS STANDARDS ET ARTICULES NEUFS ELECTRIQUES A CHARGE LENTE POUR LE TRANSPORT PUBLIC
Accord cadre · 7,6 M€ (montant maximum)
LOT N°1 AUTOBUS 12M ELECTRIQUE CHARGE LENTE ACQUISITION D'AUTOBUS STANDARDS ET ARTICULES NEUFS ELECTRIQUES A CHARGE LENTE POUR LE TRANSPORT PUBLIC
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20/12/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)
298 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE BUS ARTICULES D'OCCASION POUR LES BESOINS DE LA REGIE PALM BUS
Accord cadre · 298 k€ (montant maximum)
ACQUISITION DE BUS ARTICULES D'OCCASION POUR LES BESOINS DE LA REGIE PALM BUS
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20/12/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)
298 k€
marché · ACQUISITION DE BUS ARTICULES D’OCCASION POUR LES BESOINS DE LA REGIE PALM BUS
marché · 298 k€
ACQUISITION DE BUS ARTICULES D’OCCASION POUR LES BESOINS DE LA REGIE PALM BUS
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14/06/2024
COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE DIAGNOSTIC, ENTRETIEN ET REPARATION POUR AUTOCARS
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE DIAGNOSTIC, ENTRETIEN ET REPARATION POUR AUTOCARS
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14/06/2024
COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES › (nouvel onglet)
140 k€
marché · 1 avenant · LOT 2 - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE DIAGNOSTIC, ENTRETIEN ET REPARATIONS D AUTOCARS DE MARQUE MERCEDES RH - ANNEE 2024 - 2025 - 2026
marché · 140 k€ (1 avenant)
LOT 2 - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS DE DIAGNOSTIC, ENTRETIEN ET REPARATIONS D AUTOCARS DE MARQUE MERCEDES RH - ANNEE 2024 - 2025 - 2026
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15/02/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
52,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Autobus à motorisation thermique (hors GNV), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Accord cadre · 52,0 M€ (montant maximum)
Autobus à motorisation thermique (hors GNV), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
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15/02/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
156,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Autobus à motorisation thermique (hors GNV), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Accord cadre · 156,0 M€ (montant maximum)
Autobus à motorisation thermique (hors GNV), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
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14/02/2024
BREST METROPOLE › (nouvel onglet)
6,0 M€
marché · 1 avenant · La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant l’acquisition et la…
marché · 6,0 M€ (1 avenant)
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant l’acquisition et la…
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14/02/2024
BREST METROPOLE › (nouvel onglet)
9,0 M€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant l’acquisition et la…
Accord cadre · 9,0 M€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant l’acquisition et la…
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14/02/2024
BREST METROPOLE › (nouvel onglet)
14,9 M€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant l’acquisition et la…
Accord cadre · 14,9 M€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant l’acquisition et la…
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09/01/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
15,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
Accord cadre · 15,0 M€ (montant maximum)
Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
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09/01/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
45,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
Accord cadre · 45,0 M€ (montant maximum)
Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
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09/01/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
100,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
Accord cadre · 100,0 M€ (montant maximum)
Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
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09/01/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
25,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
Accord cadre · 25,0 M€ (montant maximum)
Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes - Autobus à motorisation électrique équipé d’une pile à comb…
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 14.
› Changements de contrôle (7)
dernier : vente, 29/03/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/03/2024 vente SPVI › (nouvel onglet) · acquéreur 962 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 08/01/2019 reprise repris de REVA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 03/01/2009 reprise repris d'EURO SERVICE BUS-ESB › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 10/01/1996 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 30/11/1995 reprise repris de MERCEDES-BENZ FRANCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/11/1995 reprise repris de KASSBOHRER INDUSTRIES SA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 16/11/1995 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 669,4 M€ · Achats 565,6 M€ · Charges externes 51,6 M€ · Personnel 47,5 M€ · EBE 12,6 M€
- 2017 : 697,7 M€ · Achats 571,7 M€ · Charges externes 55,7 M€ · Personnel 48,3 M€ · EBE 20,1 M€
- 2018 : 788,3 M€ · Achats 673,6 M€ · Charges externes 57,0 M€ · Personnel 48,5 M€ · EBE 17,5 M€
- 2019 : 815,6 M€
- 2020 : 892,5 M€
- 2021 : 735,3 M€ · Achats 617,5 M€ · Charges externes 52,3 M€ · Personnel 59,0 M€ · EBE 17,5 M€
- 2022 : 599,8 M€
- 2023 : 824,5 M€ · Achats 652,9 M€ · Charges externes 44,6 M€ · Personnel 68,3 M€ · EBE 28,4 M€
- 2024 : 820,0 M€ · Achats 699,7 M€ · Charges externes 56,2 M€ · Personnel 72,8 M€ · EBE 32,0 M€
- 2025 : 941,1 M€ · Achats 736,5 M€ · Charges externes 59,6 M€ · Personnel 76,8 M€ · EBE 45,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 1,9 %
- 2017 : 2,9 %
- 2018 : 2,2 %
- 2019 : 2,8 %
- 2020 : 2,8 %
- 2021 : 2,4 %
- 2022 : 3,4 %
- 2023 : 3,4 %
- 2024 : 3,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (8)
8 établissements actifs
-
Zone Industrielle 2 Rue du Vignolle, 95200 Sarcelles
siège · DAIMLER, OMNIPLUS, MERCEDES - BENZ, SETRA, BUSSTOR · SIRET 662 018 068 00038 · construction automobile
-
Zi Rte de Gondrecourt Chemin du Stade, 55500 Ligny-en-Barrois
AUTOCARS SETRA MERCEDES BENZ AUTOBUS · SIRET 662 018 068 00046 · construction automobile · depuis 30/11/1995
-
Zi des Estroublans Avenue de Rome, 13127 Vitrolles
OMNIPLUS BUSPORT MARSEILLE · SIRET 662 018 068 00061 · vente de véhicules · depuis 01/04/2004
-
33 Rue de L'industrie, 67720 Hœrdt
OMNIPLUS BUSPORT STRASBOURG · SIRET 662 018 068 00087 · vente de véhicules · depuis 03/01/2009
-
Zac la Marie 4 Rue des Amarreuses, 97224 Ducos
SERVICE CENTER ANTILLES · SIRET 662 018 068 00095 · vente de véhicules · depuis 02/04/2009
-
Cunac Chemin de Puech Redon, 81000 Albi
OMNIPLUS BUSPORT ALBI- REVA · SIRET 662 018 068 00103 · vente de véhicules · depuis 08/01/2019
-
3 Zone Industrielle Croix Sud, 11100 Narbonne
OMNIPLUS BUSPORT NARBONNE · SIRET 662 018 068 00129 · vente de véhicules · depuis 08/01/2019
-
72 Rue Paul Verlaine, 97420 Le Port
SIRET 662 018 068 00137 · garage · depuis 01/01/2024
Les 59 autres entreprises du métier « construction automobile » · Val-D'Oise (95) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.
› Actes (31)
dernier : acte, 08/03/2024
- 08/03/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/06/2023 Modification des statuts Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/06/2023 Modification des statuts Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/04/2023 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/04/2021 Modification des statuts Modification de l'objet social · Durée de la société · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2018 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2018 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/05/2017 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/04/2017 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2003 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2003 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2002 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/09/2002 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/02/2002 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/03/2001 Augmentation du capital social 10675000 EUROS · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/11/1998 Renouvellement d'un mandat Modification des statuts · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/11/1998 Poursuite d'activité malgré les pertes Renouvellement d'un mandat · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/12/1996 Changement de dirigeant Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/12/1996 Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et supplean t Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/01/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/01/1996 PROPOSITION A L AGM Réduction du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes · Poursuite d'activité malgré les pertes — La perte reduction du capital social · Fusion — Absorption kass ind · Entrée d'un nouvel associé — De souscription augmentation du capital social realisation definitive de la fusion absorption kass ind · et 10 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/11/1995 Apport partiel d'actif — Avec la societe mercedes benz france 78 DANS LE CADRE DE L ABSORPTION DE LA SOCIETE KASSBOHRER INDUSTRIES (55) · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/11/1995 DANS LE CADRE DE L ABSORPTION DE LA SOCIETE KASSBOHRER INDUSTRIES (55) Apport partiel d'actif — Avec la societe mercedes benz france 78 · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/09/1995 Nomination d'un administrateur Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/09/1995 Entrée d'un nouvel associé Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/09/1995 EN LA PERSONNE DE MME MARIE FRANCOISE PIERRET DANS LE CADRE DES APPORTS EFFECTUES PAR LES SOCIETES KASSBOHRER INDUSTRIES ET MERCEDES BENZ FRANCE Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/07/1995 Procédure collective ou décision de justice — De prorogation no 04774du 03 07 95 Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/04/1994 Démission d'un dirigeant Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/01/1994 Entrée d'un nouvel associé — D un actionnaire Nomination d'un administrateur — Du conseil de surveillance nomination de 2 membres du directoire agrement d un actionnaire · Nomination d'un dirigeant — Renouvellement de 2 membres du directoire du directeur general president et d un autre directeur general · Démission d'un administrateur · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/01/1994 Nomination d'un dirigeant — Renouvellement de 2 membres du directoire du directeur general president et d un autre directeur general Démission d'un administrateur · Entrée d'un nouvel associé — D un actionnaire · Nomination d'un administrateur — Du conseil de surveillance nomination de 2 membres du directoire agrement d un actionnaire · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 31.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
50 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.