RENAULT SAS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2026 · 48.

1. Convention collective Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie · code 0650
2. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
3. Convention collective Sans convention collective déclarée
4. Qualiopi Qualiopi
5. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
6. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
7. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

1. 23/10/2025 SAINT QUENTIN EN YVELINES › (nouvel onglet)
   marché · Acquisition de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques et d'un petit utilitaire électrique pour la flotte automobile de Saint-Quentin-en-Yveline…

   marché · 43 k€

   Acquisition de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques et d'un petit utilitaire électrique pour la flotte automobile de Saint-Quentin-en-Yveline…

   43 k€
2. 23/10/2025 SAINT QUENTIN EN YVELINES › (nouvel onglet)
   marché · Acquisition de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques et d'un petit utilitaire électrique pour la flotte automobile de Saint-Quentin-en-Yveline…

   marché · 34 k€

   Acquisition de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques et d'un petit utilitaire électrique pour la flotte automobile de Saint-Quentin-en-Yveline…

   34 k€
3. 23/10/2025 SAINT QUENTIN EN YVELINES › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques et d'un petit utilitaire électrique pour la flotte automobile de Saint-Quentin-en-Yveline…

   Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

   Acquisition de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques et d'un petit utilitaire électrique pour la flotte automobile de Saint-Quentin-en-Yveline…

   60 k€
4. 22/05/2025 SAINT QUENTIN EN YVELINES › (nouvel onglet)
   marché · Acquisition d'un véhicule de fonction pour la flotte automobile de Saint-Quentin-en-Yvelines

   marché · 24 k€

   Acquisition d'un véhicule de fonction pour la flotte automobile de Saint-Quentin-en-Yvelines

   24 k€
5. 31/07/2024 SAINT QUENTIN EN YVELINES › (nouvel onglet)
   marché · Acquisition de deux véhicules de fonction, de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques, de petits utilitaires électriques pour la flotte automobi…

   marché · 126 k€

   Acquisition de deux véhicules de fonction, de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques, de petits utilitaires électriques pour la flotte automobi…

   126 k€
6. 31/07/2024 SAINT QUENTIN EN YVELINES › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition de deux véhicules de fonction, de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques, de petits utilitaires électriques pour la flotte automobi…

   Accord cadre · 128 k€ (montant maximum)

   Acquisition de deux véhicules de fonction, de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques, de petits utilitaires électriques pour la flotte automobi…

   128 k€
7. 31/07/2024 SAINT QUENTIN EN YVELINES › (nouvel onglet)
   marché · Acquisition de deux véhicules de fonction, de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques, de petits utilitaires électriques pour la flotte automobi…

   marché · 40 k€

   Acquisition de deux véhicules de fonction, de véhicules utilitaires, de véhicules de tourismes électriques et thermiques, de petits utilitaires électriques pour la flotte automobi…

   40 k€
8. 30/05/2022 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition de véhicules à faible et très faible émission de CO2

   Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)

   Acquisition de véhicules à faible et très faible émission de CO2

   41 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 8.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 28.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. 122-122 122 B Avenue du General Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt

   siège · SIRET 780 129 987 04037 · construction automobile · depuis 01/07/2017

2. 2-6 2 Avenue de la Resistance, 54520 Laxou

   SIRET 780 129 987 00621 · organisme de formation · depuis 01/04/2002

3. Chemin Departemental 7 Rue de Tourville, 76410 Cleon

   SIRET 780 129 987 00902 · construction automobile

4. Usine Sandouville Rte Indus St Romain de Colbosc, 76430 Sandouville

   SIRET 780 129 987 01033 · construction automobile

5. 49 a 51 a 53 53 Avenue des Champs Elysees, 75008 Paris

   RENAULT · SIRET 780 129 987 01058 · construction automobile

6. 15 Avenue Pierre Piffault, 72100 Le Mans

   SIRET 780 129 987 01074 · construction automobile

7. Usine Georges Besse Chantier Renault, 59553 Cuincy

   SIRET 780 129 987 01124 · construction automobile

8. 1 Allee Cornuel, 91510 Lardy

   SIRET 780 129 987 01876 · analyses et inspections techniques

9. Usine Pierre Lefaucheux Boulevard Pierre Lefaucheux, 78410 Aubergenville

   SIRET 780 129 987 01892 · construction automobile

10. Direction Regionale Lyon Centre Est Ap 52 Avenue de Bohlen, 69120 Vaulx-en-Velin

    RENAULT · SIRET 780 129 987 02262 · vente de véhicules

Les 20 autres établissements ›

Les 74 autres entreprises du métier « construction automobile » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 30.

1. 20/08/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 03/07/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 29/05/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 29/05/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 30/04/2026 Fusion pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 12/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 27/10/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 31/07/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 18/03/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 20/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 30/06/2023 avec AMPERE SAS -
    Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée

    Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 30/06/2023 avec AMPERE SAS -
    Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée

    Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 29/06/2023 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 26/06/2023 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 08/06/2023 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 08/06/2023 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 02/12/2022 représentant de l'Etat
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 29/07/2022 Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 09/06/2022 Fin de mandat
    Renouvellement d'un mandat · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Renouvellement d'un mandat · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 09/06/2022 Fin de mandat
    Renouvellement d'un mandat · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Renouvellement d'un mandat · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 09/06/2021 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 09/06/2021 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 05/08/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
24. 05/08/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
25. 19/06/2020 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
26. 29/04/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
27. 23/10/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
28. 05/07/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
29. 15/02/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
30. 15/02/2019 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
31. 31/07/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
32. 02/05/2018 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
33. 11/10/2017 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
34. 21/03/2017 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
35. 23/01/2017 REPRESENTANT LES SALARIES
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
36. 22/09/2016 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
37. 13/06/2016 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
38. 29/10/2015 REPRESENTANT DE L ETAT pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
39. 02/07/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
40. 30/10/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
41. 30/10/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
42. 27/10/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
43. 13/10/2014 REPRESENTANT DE L ETAT pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
44. 30/06/2014 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
45. 20/11/2013 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Renouvellement d'un mandat · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Renouvellement d'un mandat · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
46. 20/11/2013 Changement de dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Renouvellement d'un mandat · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Renouvellement d'un mandat · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
47. 23/09/2011 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
48. 21/07/2011 délégué
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
49. 21/07/2011 délégué
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
50. 21/07/2011 délégué
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
51. 31/05/2010 Divers
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
52. 31/05/2010 Divers
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
53. 31/05/2010 Divers
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
54. 17/05/2010 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
55. 17/05/2010 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
56. 29/12/2009 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
57. 29/12/2009 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
58. 29/12/2009 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
59. 29/12/2009 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
60. 29/12/2009 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
61. 03/06/2009 Divers
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
62. 18/11/2008 représentant des salariés
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
63. 18/11/2008 représentant des salariés
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
64. 17/11/2008 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
65. 22/05/2008 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
66. 11/06/2007 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
67. 07/06/2006 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
68. 30/12/2005 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
69. 14/06/2005 Renouvellement d'un mandat
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
70. 07/06/2005 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
71. 08/07/2004 REPRESENTANT LES SALARIES
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
72. 18/05/2004 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
73. 18/05/2004 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
74. 18/05/2004 Nomination d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
75. 18/05/2004 Nomination d'un administrateur
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
76. 04/07/2003 Fusion
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
77. 20/06/2003 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
78. 13/05/2003 ABSORPTION AVEC COMPAGNIE FINANCIERE RENAULT RCS NANTERRE 784 337 677
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
79. 08/04/2003 03O481
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
80. 07/02/2003 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
81. 30/12/2002 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
82. 04/12/2002 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
83. 04/12/2002 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
84. 28/11/2002 02O2582
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
85. 23/07/2002 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un administrateur, · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat d'un administrateur, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
86. 02/07/2002 Apport partiel d'actif
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Apport — d'apport partiel d'actifs, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
87. 12/06/2002 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un administrateur, · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandat d'un administrateur, · signal

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88. 26/04/2002 Nomination d'un administrateur
    Augmentation du capital social · Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Augmentation du capital social · Apport partiel d'actif · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — FINALISER ET SIGNER LE PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL · signal

    Augmentation de capital — -Augmentation du capital social et modifications corrélative des statuts, · signal

    Changement de dénomination — également procédé au changement de dénomination sociale, SOFRASTOCK · signal

    Transformation de forme — conseil d'administration de la Société avant sa transformation en société par actions · signal

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89. 20/03/2002 Changement de dénomination
    Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 7 signaux : transformation de forme, changement de dénomination, modification de l'objet, départ de dirigeant, nomination de dirigeant, apport, augmentation de capital

    Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de forme — du Commissaire aux comptes, décide la transformation de la Société en Société par Actions · signal

    Changement de dénomination — décide de changer la dénomination sociale de la Société SOFRASTOCK en RENAULT s.a.s à · signal

    Modification de l'objet — décide de modifier l'objet social de la Société à compter de ce jour, comme suit : · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, prend acte de la démission du cabinet DELOITTE TOUCHE · signal

    Nomination de dirigeant — nommer en qualité de Président de la société M. Louis SCHWEITZER, jusqu'à l'issue de la · signal

    et 2 autres · signal

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90. 19/03/2002 Apport en nature — Devant etre effectues parla societe renault
    Scission · Fusion · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Scission · Fusion · Autre pièce déposée

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le traité d'apport partiel d'actif signé par les · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital de 498.520.792 euros. La différence entre la valeur des · signal

    Changement de dénomination — Cette société, antérieurement dénommée SOFRASTOCK, a été transformée en · signal

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91. 27/02/2002 DE ROUTE DE COUDRES 27220 ST ANDRE DE L'EURE
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Apport — PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL · signal

    Augmentation de capital — bénéficiaire augmentera donc son capital d'une somme de 498 520 792,00 euros pour le porter · signal

    Transformation de forme — (en cours de transformation en Renault s.a.s) · signal

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92. 27/02/2002 société apporteuse : RENAULT
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Il a été effectué à la présente Société à sa constitution uniquement des apports en · signal

    Nomination de dirigeant — Le Conseil désigne aussi la personne devant remplir les fonctions de · signal

    Augmentation de capital — Il a été effectué à la Société, lors d'une première augmentation de capital décidée par · signal

    Transfert de siège — d'Administration, décide de transférer le siège social de la société de SAINT ANDRE · signal

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93. 11/02/2002 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF de la · signal

    Augmentation de capital — Le présent apport partiel d'actif est soumis sous diverses conditions suspensives énoncées ciaprès. En conséquence, les apports qui p… · signal

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94. 06/02/2002 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Apport — Notre opération de restructuration consiste en l'apport des actifs et des passifs · signal

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l'unanimité, de nommer administrateur · signal

    Départ de dirigeant — Puis il est rappelé qu'en cas de vacance par décès ou par démission d'un ou · signal

    Changement de dénomination — Quant à SOFRASTOCK, elle prendra la dénomination sociale RENAULT sas avec · signal

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95. 05/02/2002 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — NOMIN. COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

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96. 08/01/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Apport — 18.12.1974 un apport en numéraire de TROIS MILLIONS de Francs (3 000 000) dont les ½/ ont été · signal

    Départ de dirigeant — - DEMISSION PRESIDENT C.A. · signal

    Augmentation de capital — Lors d'une augmentation de capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du · signal

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97. 08/01/2001 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale ratifie la nomination en qualité d'administrateur de · signal

    Départ de dirigeant — 1° mars 2000 en remplacement de M. Alain MONTREDON. · signal

    Renouvellement de mandat — - Renouvellement du mandats de huit administrateurs, · signal

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98. 08/08/2000 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l'unanimité, de nommer administrateur · signal

    Départ de dirigeant — I - DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR · signal

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99. 14/01/2000 -
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transfert de siège

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — POINT 2 - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE RENAULT (article 4 des · signal

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100. 29/11/1999 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l'unanimité, de nommer administrateur · signal

     Départ de dirigeant — Puis il est rappelé qu'en cas de vacance par décès ou par démission d'un ou · signal

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101. 29/07/1999 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l'unanimité, de nommer administrateur à · signal

     Départ de dirigeant — Puis il est rappelé qu'en cas de vacance par décès ou par démission d'un ou · signal

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102. 04/12/1996 Acte · type non publié
     1 signal : nomination de dirigeant

     Nomination de dirigeant — Le Commissaire nommé a déclaré accepter le mandat qui lui est · signal

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103. 27/11/1996 Divers
     Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

     Autre pièce déposée

     Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

     Augmentation de capital — dernière sous forme d'augmentation de capital. · signal

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104. 25/11/1996 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l'unanimité, de nommer administrateur · signal

     Départ de dirigeant — Puis il est rappelé qu'en cas de vacance par décès ou par démission d'un ou · signal

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105. 19/09/1996 Divers
     Modification des statuts · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital

     Modification des statuts · Autre pièce déposée

     Nomination de dirigeant — l'Assemblée Générale nomme Monsieur Henri MARTRE, désigné en qualité de · signal

     Augmentation de capital — l'effet de réaliser l'augmentation de capital de la société, telle que prévue à la · signal

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106. 18/09/1996 Divers
     Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

     Autre pièce déposée

     Nomination de dirigeant — d'Administration, nomme, pour une durée de six exercices, le Cabinet Deloitte · signal

     Départ de dirigeant — Anne-Marie IDRAC et Monsieur Lennart JEANSSON démissionnaires au cours de · signal

     Renouvellement de mandat — d'Administration, renouvelle ensuite pour une durée de six exercices M. Antoine · signal

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107. 17/09/1996 JOURNAL OFFICIEL
     Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant

     Autre pièce déposée

     Nomination de dirigeant — collectivités locales, est désigné en qualité de représentant de · signal

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108. 16/09/1996 Divers
     Autre pièce déposée

     Autre pièce déposée

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
109. 22/07/1996 Acte · type non publié
     3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Cession de titres — actions de la REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT SA cédées par l'Etat · signal

     Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l'unanimité, de nommer administrateurs · signal

     Départ de dirigeant — Puis il est rappelé qu'en cas de vacance par décès ou par démission d'un ou · signal

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110. 09/10/1995 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

     Nomination de dirigeant — l'autorisation expresse du Conseil. En outre, à titre de mesure d'ordre interne non opposable · signal

     Renouvellement de mandat — Le Conseil décide de renouveler dans ses fonctions de Président Directeur Général, · signal

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111. 11/08/1995 Acte · type non publié
     2 signaux : réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

     Réduction de capital ou rachat de titres — moitié du capital social, décide, sur la proposition de la gérance, qu'il n'y a · signal

     Difficultés ou procédure collective — 1994 qui a constaté que les capitaux propres étaient devenus inférieurs à la · signal

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112. 25/11/1993 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — IV - DEMISSION ET COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR · signal

     Départ de dirigeant — IV - DEMISSION ET COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR · signal

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113. 03/09/1993 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale ratifie la nomination de M. ALONSO CALVO coopté lors · signal

     Départ de dirigeant — démissionnaire au cours de l'exercice 1992. · signal

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114. 10/02/1993 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme en qualité de commissaire aux comptes titulaire · signal

     Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale constatant la démission de la Société HSD CASTEL · signal

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115. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
116. —date inconnue Tenue de l'assemblée
     Modification des statuts

     Modification des statuts

     pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
117. —date inconnue Tenue de l'assemblée
     Modification des statuts

     Modification des statuts

     pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
118. —date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 118.