ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

SOCIETE DU CLOS DE TART

686 042 409Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1954

7 Route des Grands Crus, 21220 Morey-Saint-Denis

6 à 9 Effectif salariés · 2024
4,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2017
3,3 M€ EBE
2,4 M€ Résultat net
9,5 M€ Capitaux propres
4 533 € Dettes financières trésorerie 7,4 M€

Dirigeants et associés

  1. Associé Thierry BARDET › (69 ans)
  2. Associé Donatien NOYELLE › (54 ans)
  3. Associé Martine MARTIN › (84 ans)
  4. Associé Armelle CASSIGNEUL › (52 ans)
  5. Associé Brigitte MOMMESSIN › (90 ans)
  6. Associé Clemence MERCIER DE LACOMBE › (45 ans)
  7. Associé Benedicte NOYELLE › (76 ans)
  8. Associé Anne BELLENAND-MESNIL › (82 ans)
  9. Associé Marie MOMMESSIN › (78 ans)
  10. Associé Tristan MARTIN › (26 ans)
  11. Associé Annick DESCHARS › (78 ans)
  12. Associé Julie MOMMESSIN › (46 ans)
  13. Associé Pauline MAGNY › (40 ans)
  14. Associé Francoise BELLENAND › (72 ans)
  15. Associé Hugues MARTIN › (58 ans)
  16. Associé Patrice NOYELLE › (79 ans)
  17. Associé Laure FAU › (54 ans)
  18. Associé Didier MOMMESSIN › (81 ans)
  19. Associé Guillaume MARTIN › (52 ans)
  20. Associé Xavier MARTIN › (55 ans)
  21. Personne morale DUPOUY ›
  22. Personne morale BEEPASS FAMILY ›
  23. Personne morale BB ›
  24. Personne morale BATIGNOLLES INVESTISSEMENT SAS ›
  25. Personne morale DMC ›
  26. Personne morale ARTEMIS DOMAINES ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (36)

36 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (21)

dernier : changement de dirigeant, 03/07/2025

Dénomination
MAISON MOMMESSIN MAISON MOMMESSIN Dénomination · du 01/01/1954 au 13/06/2009 55 ans FAMILLE MOMMESSIN FAMILLE MOMMESSIN Dénomination · du 13/06/2009 au 05/04/2018 8 ans SOCIETE DU CLOS DE TART SOCIETE DU CLOS DE TART Dénomination · depuis le 05/04/2018 8 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1954 au 05/04/2018 64 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 05/04/2018 8 ans
Activité
Administration d'entreprises Administration d'entreprises Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Activités des sociétés holding Activités des sociétés holding Activité · du 01/01/2008 au 05/04/2018 10 ans Activités des sièges sociaux Activités des sièges sociaux Activité · du 05/04/2018 au 01/01/2023 4 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2023 3 ans
Siège
39 Rue Sigorgne, 71000 Macon 39 Rue Sigorgne, 71000 Macon Siège · du 01/01/1954 au 10/12/2005 51 ans 10 Rue de la Grange Saint Pierre, 71850 Charnay-les-Macon 10 Rue de la Grange Saint Pierre, 71850 Charnay-les-Macon Siège · du 10/12/2005 au 05/04/2018 12 ans 7 Route des Grands Crus, 21220 Morey-Saint-Denis 7 Route des Grands Crus, 21220 Morey-Saint-Denis Siège · depuis le 05/04/2018 8 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1954 72 ans Immatriculation01/01/1954

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1954 → 2025 · 21.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or · code 8262

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 18/07/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2017 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2017)

Chiffre d'affaires

4,6 M€ 2016 4,4 M€ 2017
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2017.

Marge d'EBE, contre le secteur

77,1 % 39,3 % 1,6 %
2016 2017 75 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2017)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2017 · n = 715.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2017 · 2 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Domaine du Clos de Tart 7 Route des Grands Crus, 21220 Morey-Saint-Denis

    siège · SIRET 686 042 409 00041 · viticulture · depuis 06/05/2010

Les 2 263 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (31)

dernier : changement de dirigeant, 13/04/2023

  1. 13/04/2023 Changement de dirigeant
    entre la société bénéficiaire ARTEMIS 37 et la société ARTEMIS DOMAINES société apporteuse · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    entre la société bénéficiaire ARTEMIS 37 et la société ARTEMIS DOMAINES société apporteuse · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

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  2. 11/03/2022 Modification de l'objet social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  3. 15/02/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  4. 31/10/2019 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  5. 18/07/2018 Cession de parts sociales
    ancien siège social : 10 rue de la Grange Saint Pierre 71850 CHARNAY LES MACON · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    ancien siège social : 10 rue de la Grange Saint Pierre 71850 CHARNAY LES MACON · Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  6. 21/03/2018 Entrée d'un nouvel associé
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  7. 13/02/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

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  8. 13/02/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  9. 14/12/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 14/12/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  11. 21/09/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  12. 17/10/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  13. 26/06/2009 Changement de dénomination
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  14. 07/08/2008 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  15. 09/01/2007 Renouvellement d'un mandat
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

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  16. 03/07/2006 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  17. 05/05/2006 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  18. 18/01/2006 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  19. 26/09/2005 Divers pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 05/02/2003 Divers
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 05/02/2002 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  22. 06/01/2000 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  23. 14/01/1999 Augmentation du capital social
    Modification de l'objet social · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification de l'objet social · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  24. 30/11/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 09/09/1998 Réduction du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  26. 30/06/1998 Divers
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  27. 06/05/1998 Divers
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

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  28. 06/02/1998 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  29. 30/01/1996 Divers pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 25/07/1995 Modification de l'exercice social
    Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  31. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

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Source : INPI, actes · n = 31.

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