CS GROUP

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : BODACC, procédures collectives · 2011–2013 · 3 annonces.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1969 → 2023 · 34.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

Comptes consolidés · exercice 2022

voir les comptes consolidés ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022 · 7 exercices.

8 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 8.

1. 22/02/2024 Transmission universelle de patrimoine — Entre une seule main
   Dissolution — Par suite de reunion de toutes les parts sociales entre une seule main · Autre pièce déposée · 3 signaux : transmission universelle de patrimoine, dissolution, réduction de capital ou rachat de titres

   Dissolution — Par suite de reunion de toutes les parts sociales entre une seule main · Autre pièce déposée

   Transmission universelle de patrimoine — La dissolution décidée entraîne la transmission universelle du patrimoine de la société dissoute · signal

   Dissolution — En sa qualité d'associé, unique, la société confondante déclare dissoudre la société Cs GROUP à · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Après la réduction de capital par voie d'annulation d'actions décidée par l'assemblée générale · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 22/01/2024 Réduction du capital social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction du capital social d'un montant de 62.177 euros par annulation de 62.177 actions · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 09/11/2023 Réduction du capital social
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

   Tenue de l'assemblée

   Réduction de capital ou rachat de titres — Réduction du capital social d'un montant de 62.177 euros par annulation de 62.177 actions · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 31/10/2023 Démission d'un administrateur
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — M. Christophe BASTELICA est nommé Secrétaire de séance. · signal

   Départ de dirigeant — Constatation de la démission de deux administrateurs et de la composition du · signal

   Renouvellement de mandat — L'Assemblée générale de la Société a également décidé de renouveler le mandat d'administrateur · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 14/04/2023 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil d'administration décide à l'unanimité de coopter : · signal

   Départ de dirigeant — Constatation de la démission de trois administrateurs et cooptation de trois · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 27/07/2022 Changement de dirigeant
   Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, réduction de capital ou rachat de titres

   Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d'Administration, décide de nommer à compter de ce jour, en · signal

   Départ de dirigeant — remplacement de M. Patrice MIGNON dont le mandat arrivait à expiration à l'issue de la présente Assemblée Générale, M. · signal

   Renouvellement de mandat — renouveler le mandat du Cabinet DELOITTE & Associés, 6, Place de la Pyramide, 92908 PARIS La Défense Cédex, en · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Société aurait rachetées dans le cadre de programmes de rachat d'actions et réduction corrélative du capital ; · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 27/07/2022 Changement de dirigeant
   Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, réduction de capital ou rachat de titres

   Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d'Administration, décide de nommer à compter de ce jour, en · signal

   Départ de dirigeant — remplacement de M. Patrice MIGNON dont le mandat arrivait à expiration à l'issue de la présente Assemblée Générale, M. · signal

   Renouvellement de mandat — renouveler le mandat du Cabinet DELOITTE & Associés, 6, Place de la Pyramide, 92908 PARIS La Défense Cédex, en · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Société aurait rachetées dans le cadre de programmes de rachat d'actions et réduction corrélative du capital ; · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 11/06/2021 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 09/03/2021 Nomination d'un administrateur
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Le Président souhaite la bienvenue au Conseil d'Administration à M. Jean-Marc GEORGIN, désigné par le CSEC · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 03/07/2020 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — mobilières donnant accès au capital de la Société en vue de rémunérer des apports en nature de titres de capital · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement de mandats d'administrateurs ; · signal

    Augmentation de capital — excédentaires, le nombre de titres à émettre en cas d'augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée au Conseil d'Administration à l'effet d'annuler des actions propres par la Société ; et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 28/10/2019 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — 7- Modifications au sein du Conseil d'Administration (Démission - Cooptation de deux · signal

    Départ de dirigeant — 7- Modifications au sein du Conseil d'Administration (Démission - Cooptation de deux · signal

    Augmentation de capital — Le Conseil, á l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant total de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 27/06/2019 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Changement de dénomination · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement de mandat — Renouvellement de mandats d'administrateurs ; · signal

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant total de 804 €, consécutive à · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée au Conseil d'Administration à l'effet d'annuler des actions propres par la société ; · signal

    Changement de dénomination — DIX-HUITIEME RESOLUTION (Changement de dénomination sociale) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 05/04/2019 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — En conséquence, le Conseil d'Administration prend acte de la nomination de M. Gilbert LOUISY par le · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 08/02/2019 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant total de 100 €, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 30/08/2018 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — décidé d'arrêter les caractéristiques de l'augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 17/08/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — Approbation de l'apport en nature de 11.294 actions de la société Novidy's à la Société, de son évaluation et de sa · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement de mandats d'administrateurs ; · signal

    Augmentation de capital — Approbation et constatation de la réalisation de l'Augmentation de capital consécutive à l'apport à la Société de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 13/06/2018 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée

    Apport — Projet de Traité d'apport d'actions du 31 mai 2018 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 04/05/2018 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 13/02/2018 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant total de 8 300 €, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 23/08/2017 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant total de 2 231 600 €, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 01/08/2017 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — SEPTIEME RESOLUTION (Nomination d'un administrateur) · signal

    Augmentation de capital — Autorisation donnée au Conseil d'Administration à l'effet de procéder à l'augmentation du capital social par · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée au Conseil d'Administration à l'effet d'annuler des actions propres de la société ; · signal

    Difficultés ou procédure collective — Le Président propose de passer au vote des résolutions et donne la parole à M. Pierre GUILLERAND. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 20/02/2017 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société consécutive à la création de 2 800 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 07/03/2016 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Cession de titres — 0,34% du capital social au 27 juin 2014, seront cédés sur le marché avant la fin de la période de · signal

    Départ de dirigeant — Cooptation d'un administrateur en remplacement de M. Laurent GIOVACHINI ; · signal

    Augmentation de capital — ou plusieurs fois, dans les proportions et aux époques qu'il appréciera, augmenter le capital social avec maintien du · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 07/03/2016 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

    Cession de titres — 8.Information donnée au Conseil d'Administration sur la cession de la participation de CSSI dans · signal

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société consécutive à la création de 600 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 04/03/2015 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — A l'attention du Conseil d'Administration · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 24/07/2014 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 24/03/2014 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 07/10/2013 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de M. Laurent GIOVACHINI de son mandat d'administrateur de CSSA et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 04/09/2013 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 07/06/2013 Tenue de l'assemblée — De reunion de l a g chargee d approuver les comptes jusqu au 31 07 2013 pour l exercice clos au 31 12 2012
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 20/09/2012 Réduction du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    Réduction de capital ou rachat de titres — Constatation de la réduction du capital ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 20/09/2012 Acte · type non publié
    1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction de capital ou rachat de titres — Constatation de la réduction du capital ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 17/07/2012 Acte · type non publié
    3 signaux : départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Départ de dirigeant — RESOLUTION A - (Révocation de M. Olivier BARRE de ses fonctions d'administrateur de la Société) · signal

    Augmentation de capital — Autorisation au Conseil d'Administration de procéder à une augmentation de capital limitée à 10% du capital visant à · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée au Conseil d'Administration d'annulation des actions propres de la société ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 18/01/2012 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société consécutive à la création de 29 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 18/01/2012 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 25/05/2011 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — 2- Démission/Cooptation d'administrateur ; · signal

    Départ de dirigeant — & SYSTEMES, lui a remis sa démission de son mandat d'administrateur par lettre en date du 13 mai 2011. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 19/03/2009 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil coopte M. François DAVY en remplacement de M. Jean-Bernard OUVRIEU. La · signal

    Départ de dirigeant — COMMUNICATION & SYSTEMES, lui a remis sa démission de son mandat d'administrateur par lettre en date du 4 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 24/12/2008 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société consécutive à la création de 14 actions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 16/07/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Apport — capital limitée à 10% du capital visant à rémunérer des apports en nature) · signal

    Nomination de dirigeant — SIXIEME RESOLUTION_ (Nomination d'un co-Commissaire aux comptes titulaire) · signal

    Départ de dirigeant — connaissance prise du rapport du Conseil d'Administration, prend acte de la démission du Cabinet CONSTANTIN · signal

    Augmentation de capital — Autorisation au Conseil d'Administration de procéder à une augmentation de capital limitée à 10% du capital visant · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée au Conseil d'Administration d'annulation des actions propres de la société ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 22/01/2008 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — 5-1 Démission de M. Michel SCHELLER · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 24/12/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société consécutive à la création de 4 960 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 27/09/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société consécutive à la création de 76 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 17/07/2007 Augmentation du capital social
    Changement de dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Changement de dirigeant · Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — visant à rémunérer des apports en nature ; · signal

    Nomination de dirigeant — SIXIEME RESOLUTION (Nomination d'un administrateur) · signal

    Renouvellement de mandat — DIXIEME RESOLUTION (Renouvellement du mandat d'un Administrateur) · signal

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société consécutive à la création de 1 005 · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée au Conseil d'Administration d'annulation des actions propres de la société ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 14/05/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société consécutive à la création de 400 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 02/04/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 09/01/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — 5-4 Augmentation du capital social suite à des levées d'options/exercices de BSA · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 11/10/2006 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 02/08/2006 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — HUITIEME RESOLUTION (Nomination d'un administrateur) · signal

    Renouvellement de mandat — Ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d'Administration, décide de renouveler le mandat du · signal

    Augmentation de capital — le montant de l'augmentation de capital résultant de l'exercice des bons ne pourra pas excéder un · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée au Conseil d'Administration d'annulation des actions propres de la société ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. 10/05/2006 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Constatation de l'augmentation du capital ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50. 27/03/2006 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société consécutive à la levée de 13 320 options · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
51. 16/02/2006 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société consécutive à la levée de 22 615 options · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
52. 12/01/2006 Démission d'un administrateur
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — une augmentation de capital de 217 285 €, assortie d'une prime d'émission de 445 434,25 €. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
53. 05/10/2005 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant de 44 170 € et décide en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
54. 05/10/2005 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — constaté l'apport à l'OPE de 992.756 bons de souscription Octobre 2005 ; · signal

    Augmentation de capital — une augmentation de capital de 117 060 €, assortie d'une prime d'émission de 239 973 €. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
55. 15/07/2005 Nomination d'un administrateur
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 5 signaux : fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Fusion — Ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d'Administration, prend acte de la fusion-absorption en · signal

    Nomination de dirigeant — SIXIEME RESOLUTION (Ratification de la cooptation d'un administrateur) · signal

    Départ de dirigeant — JOUSSET, en qualité d'Administrateur, faite par le Conseil d'Administration du 4 mars 2005 en remplacement · signal

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant de 12 030 € et décide en · signal

    Changement de dénomination — pour adopter la dénomination DELOITTE & Associés et décide que le mandat de Commissaire aux comptes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
56. 29/03/2005 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Représentant permanent · Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Nomination de dirigeant — présente cooptation devra être ratifiée par la plus prochaine Assemblée Générale. · signal

    Départ de dirigeant — du 15 mars 2005, en remplacement de M. Gilles MARCHIAT. · signal

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant de 32 000 € et décide · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
57. 03/03/2005 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — 5.4- Augmentation du capital social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
58. 07/01/2005 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — 5.3- Augmentation du capital social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
59. 23/09/2004 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant de 11 710 € et décide · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
60. 26/07/2004 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — QUATRIEME RESOLUTION (Ratification de la cooptation et renouvellement du mandat d'un administrateur) · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de M. Alain DUMENIL. · signal

    Renouvellement de mandat — NEUVIEME RESOLUTION (Renouvellement du mandat d'un Administrateur) · signal

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant de 51 610 € et décide · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée au Conseil d'Administration d'annulation des actions propres de la société ; · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
61. 28/04/2004 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — donc une augmentation de capital de 57 990 €, assortie d'une prime d'émission de 118 879,50 €. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
62. 23/03/2004 Changement de dirigeant
    Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Départ de dirigeant — Démission de M. Ivan BARBOT/Cooptation de M. Jean-Bernard OUVRIEU · signal

    Nomination de dirigeant — Bernard OUVRIEU, demeurant 23 Square des Peupliers à 75013 PARIS, en remplacement de M. Ivan · signal

    Augmentation de capital — génère donc une augmentation de capital de 12 000 euros, assortie d'une prime d'émission de 24 600 euros. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
63. 24/02/2004 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Nomination d'un administrateur · Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité des membres présents ou représentés, coopte M. Michel · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie M. Francis GUTMANN pour son action au sein du · signal

    Augmentation de capital — 4- 6 Augmentation du capital social · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
64. 08/01/2004 Transfert du siège social — Social 88 rue brillat savarin 75013 paris
    Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Le Conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant de 10 000 euros et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
65. 02/10/2003 Démission d'un administrateur
    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Nomination d'un administrateur · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — & SYSTEMES, lui a remis sa démission de son mandat d'administrateur, par lettre en date du 4 août dernier, en · signal

    Nomination de dirigeant — MARCHIAT, demeurant 4, rue Paul Gervais à 75013 PARIS, en remplacement de M. Alain DUMENIL. La · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
66. 31/07/2003 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité des membres présents ou représentés, coopte M. Bertrand · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie M. Robert LION pour son action au sein du Conseil. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
67. 31/07/2003 Divers
    Nomination d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Démission d'un administrateur · et 3 autres · 6 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, difficultés ou procédure collective

    Nomination d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Démission d'un administrateur · et 3 autres

    Cession de titres — 2) Il souhaite connaître l'avancement de la cession de l'activité Route. · signal

    Nomination de dirigeant — Ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d'Administration, ratifie la cooptation de M. Ivan · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie M. Olivier PHILIP pour son action au sein du Conseil. · signal

    Augmentation de capital — commissaires aux comptes établis conformément à la loi, décide, que l'augmentation de capital pouvant · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — appréciation sur les causes et conditions de la réduction de capital envisagée. · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
68. 20/02/2003 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité des membres présents ou représentés, coopte M. M. Ivan · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
69. 07/08/2002 Transfert du siège social
    Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre · 3 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre

    Augmentation de capital — comptes établis conformément à la loi, décide, que l'augmentation de capital pouvant résulter des · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation donnée au Conseil d'Administration d'annulation des actions propres de la société. · signal

    Transfert de siège — Ratification du transfert de siège social ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
70. 24/05/2002 Divers
    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 1 ave newton 92142 clamart cedex · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, transfert de siège

    Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 1 ave newton 92142 clamart cedex · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — Il est divisé, sous réserve de l'achèvement des opérations de regroupement, en 4.574.195 actions nouvelles · signal

    Transfert de siège — "Le siège social est fixé au 88, rue Brillat Savarin 75013 PARIS". · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
71. 27/12/2001 Modification des statuts
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité approuve la proposition de son Président et désigne M. · signal

    Augmentation de capital — des opérations de regroupement, en 4.574.195 actions nouvelles de 15,25 euros chacune et 36 actions · signal

    Transfert de siège — Ratification du changement de siège social ; · signal

    Transformation de forme — Le Président met ensuite aux voix les résolutions suivantes : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
72. 27/11/2001 -
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transfert de siège

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — 2- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
73. 08/09/2001 Augmentation du capital social
    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, transformation de forme

    Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — Autorisation au Directoire à l'effet de procéder à l'augmentation du capital social par émission d'actions · signal

    Transformation de forme — Puis, le Président ayant donné la parole au Secrétaire de l'Assemblée, ce dernier déclare : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
74. 08/08/2001 SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
    Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

    Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Autorisation donnée au Directoire de procéder aux opérations de cession de la société RAND ; · signal

    Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance, à l'unanimité des membres présents ou représentés, désigne MM. François · signal

    Augmentation de capital — Autorisation au Directoire à l'effet de procéder à l'augmentation du capital social par émission d'actions · signal

    Transfert de siège — HUITIEME RESOLUTION (Modification de l'article 4 des statuts — Siège) · signal

    Transformation de forme — SEPTIEME RESOLUTION (Modification de l'article 1er des statuts Forme) · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
75. 08/06/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — (Désignation de Monsieur Eric Blanc-Garin en qualité de nouvel administrateur) · signal

    Départ de dirigeant — après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d'Administration, prend acte de la démission à · signal

    Augmentation de capital — Le conseil, à l'unanimité, constate l'augmentation du capital de la société d'un montant de 675 F. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 15- autorisation donnée au Conseil d'Administration d'annulation des actions propres de la société ; · signal

    Transformation de forme — 5- Modification du mode d'administration de la société par abandon de la formule à conseil · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
76. 04/05/2001 DE 29 RUE GALILEE 75116 PARIS
    Statuts mis à jour · 2 signaux : augmentation de capital, transfert de siège

    Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — entièrement libérées et de même catégorie, étant précisé que par décision de l'assemblée générale · signal

    Transfert de siège — Le capital de la société est fixé à la somme de 450.863.915 Francs. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
77. 07/02/2001 Acte · type non publié
    1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction de capital susvisée et à procéder aux modifications statutaires corrélatives. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
78. 11/01/2001 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Nomination de dirigeant — (Désignation de Monsieur Eric Blanc-Garin en qualité de nouvel administrateur) · signal

    Départ de dirigeant — après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d'Administration, prend acte de la démission à · signal

    Augmentation de capital — autorisation d'augmenter le capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes ; · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 8) le rapport spécial du Commissaire aux comptes sur la réduction de capital, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
79. 09/01/2001 Acte · type non publié
    5 signaux : fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Fusion — le traité de fusion par absorption de la société CS COMMUNICATION & SYSTEMES par la société · signal

    Nomination de dirigeant — (Désignation de Monsieur Patrice Mignon en qualité de nouvel administrateur) · signal

    Départ de dirigeant — après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d'Administration, prend acte de la démission à · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital corrélative de la société ; affectation de la prime de fusion ; · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — 20- annulation des actions de la société apportées par CS Communication & Systèmes ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
80. 18/12/2000 Acte · type non publié
    6 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Fusion — traité de fusion signé par les représentants des sociétés concernées en date du ?????2000. Il · signal

    Apport — La rémunération des apports résulte du rapport d'échange qui a été arrêté dans le projet de · signal

    Dissolution — se tenant la dernière et constatant la réalisation définitive de la fusion et de la dissolution · signal

    Augmentation de capital — projet de fusion et de l'apport fusion qui y est convenu, de l'augmentation de capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — par CISI Holding, il est envisagé de procéder à l'annulation des 1 501 180 actions CISI · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
81. 18/12/2000 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Augmentation de capital — 2.3. Rémunération des apports et augmentation de capital · signal

    Changement de dénomination — au sein de CISI S.A. qui a adopté la dénomination de « CS Systèmes d'Information ». · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
82. 08/12/2000 Acte · type non publié
    2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation de capital — souscriptions, d'achats, d'échanges de titres ou droits sociaux, de fusions, de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — statutaires, peut valablement délibérer. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
83. 01/12/2000 Acte · type non publié
    1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Réduction de capital ou rachat de titres — 8) le rapport spécial du Commissaire aux comptes sur la réduction de capital, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
84. 21/11/2000 Acte · type non publié
    5 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Fusion — PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION · signal

    Dissolution — la dernière et constatant la réalisation définitive de la fusion et de la dissolution de CS · signal

    Augmentation de capital — actionnaires de Cisi Holding de la fusion, de l'augmentation de capital permettant sa · signal

    Changement de dénomination — sein de CISI SA qui a adopté la dénomination de "CS Systèmes d'Information". · signal

    Transformation de forme — responsabilité limitée. Elle a été transformée en société anonyme par décision de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
85. 22/09/2000 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège, difficultés ou procédure collective

    Nomination de dirigeant — SIXIEME RESOLUTION -NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR · signal

    Départ de dirigeant — Générales Ordinaires, prend acte de la démission de M. Claude MOUTON, de son mandat d'administrateur · signal

    Transfert de siège — CINQUIEME RESOLUTION- RATIFICATION DU CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL · signal

    Difficultés ou procédure collective — Générales Ordinaires, connaissance prise du rapport de gestion et du rapport du Commissaire aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
86. 12/09/2000 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
87. 30/09/1999 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Apport — •L'étude, la recherche, le dépôt, l'acquisition, l'exploitation, la cession, l'apport · signal

    Augmentation de capital — augmenté d'une somme de quatre vingt mille · signal

    Changement de dénomination — FORME - OBJET - DENOMINATION - SIEGE - DUREE · signal

    Transformation de forme — La société a été transformée en société anonyme, suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
88. 24/02/1999 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — Une copie de la lettre de démission de M. Paul HERMELIN est annexée à la présente attestation. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
89. 24/07/1998 Acte · type non publié
    4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Nomination de dirigeant — L' Assemblée générale décide de nommer le Cabinet CALAN, RAMOLINO & Associés, 2 rue Paul · signal

    Départ de dirigeant — CINQUIEME RESOLUTION - EXPIRATION DU MANDAT D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE · signal

    Renouvellement de mandat — e) Renouvellement du mandat des commissaires aux comptes, · signal

    Difficultés ou procédure collective — 6) le rapport de gestion du conseil d'administration, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
90. 03/03/1998 Acte · type non publié
    5 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, transformation de forme

    Apport — 5) le rapport du Commissaire aux Apports, · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capitalen numéraire, décidée par l'assemblée générale extraordinaire des · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — L'assemblée générale décide de réaliser la réduction du capital dont le principe a été adopté sous la · signal

    Changement de dénomination — sous signatures privées en date à Paris du 27 septembre 1968 et sous la dénomination de · signal

    Transformation de forme — La société a été transformée en société anonyme, suivant décision de l'assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
91. 01/12/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — Le contrat d'apport en nature été signé le 21 novembre 1997. · signal

    Augmentation de capital — Cisi Holding du présent apport et de l'augmentation de capital en numéraire ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
92. 27/06/1997 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
93. 12/05/1997 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Cession de titres — Le Président expose que dans le cadre de la cession du contrôle de la COMPAGNIE DES SIGNAUX et du · signal

    Nomination de dirigeant — Le conseil d'administration nomme à l'unanimité Monsieur Yazid SABEG Président. · signal

    Départ de dirigeant — 3.2. Le président présente av Conseil le démission de ses fonctions d'administrateurs de Monsieur Philippe · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
94. 19/11/1996 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, difficultés ou procédure collective

    Cession de titres — que la filiale espagnole CCS a été cédée, faisant ainsi disparaître une importante source de · signal

    Difficultés ou procédure collective — des capitaux propres est devenu inférieur à la moitié du capital social, décide sur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
95. 23/07/1996 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — d'Administration, par 3 voix pour et 2 abstentions, décide de nommer Monsieur Guy · signal

    Départ de dirigeant — le Conseil d'Administration prend acte de cette démission. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
96. 03/06/1996 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — l'unanimité, décide de coopter à compter de ce jour M. Ph. BRAIDY en qualité · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
97. 12/04/1996 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Le conseil en prend acte et décide pour l'heure de ne pas procéder à la cooptation d'un · signal

    Départ de dirigeant — M. A. VIDART souhaitant démissionner à compter de ce jour, de son mandat · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
98. 20/11/1995 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination

    Apport — ARTICLE 7 - APPORTS · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capital en résultant et modifications consécutives de l'article 6 · signal

    Changement de dénomination — sous signatures privées en date à Paris du 27 septembre 1968 et sous la dénomination de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
99. 01/06/1995 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — de SECY. Le conseil en prend acte. · signal

    Départ de dirigeant — 2 -Démission d'un administrateur. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
100. 07/03/1995 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
101. 02/12/1994 Acte · type non publié
     3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

     Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le conseil d'administration décide, à l'unanimité, de coopter à · signal

     Départ de dirigeant — III - DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR - COOPTATION D'UN · signal

     Transfert de siège — 2 - Transfert du siège social et modification corrélative de l'article 4 "Siège social" des · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
102. 02/12/1994 Acte · type non publié
     4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

     Apport — L'étude, la recherche, le dépôt, l'acquisition, l'exploitation, la cession, l'apport · signal

     Augmentation de capital — augmenté d'une somme de quatre vingt mille · signal

     Changement de dénomination — FORME - OBJET - DENOMINATION - SIEGE - DUREE · signal

     Transformation de forme — La société a été transformée en société anonyme, suivant décision de l'assemblée · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
103. 24/11/1994 Acte · type non publié
     3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège

     Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le conseil d'administration décide, à l'unanimité, de coopter à · signal

     Départ de dirigeant — III - DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR - COOPTATION D'UN · signal

     Transfert de siège — 2 - Transfert du siège social et modification corrélative de l'article 4 "Siège social" des · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
104. 25/04/1994 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — Conformément à la loi, cette cooptation sera soumise à la ratification de la plus · signal

     Départ de dirigeant — Démission d'un administrateur et cooptation d'un nouvel administrateur ; · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
105. 11/03/1994 Acte · type non publié
     1 signal : nomination de dirigeant

     Nomination de dirigeant — voix de M. C. BRET qui s'abstient, décide de nommer, à compter de ce jour, · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
106. 14/01/1994 Acte · type non publié
     4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

     Apport — ARTICLE 7 - APPORTS · signal

     Augmentation de capital — augmenté d'une somme de quatre vingt mille · signal

     Changement de dénomination — 1.Changement de dénomination sociale, modification corrélative de l'article 3 des statuts. · signal

     Transformation de forme — La société a été transformée en société anonyme, suivant décision de l'assemblée · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
107. 04/01/1994 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le conseil d'administration décide, à l'unanimité, de coopter, à · signal

     Départ de dirigeant — MEDICAL dans un contexte particulièrement difficile, a été conduit à démissionner de son · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
108. 26/04/1993 Acte · type non publié
     2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

     Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le conseil d'administration décide, à l'unanimité, de coopter à · signal

     Départ de dirigeant — 1 - DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR - COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR · signal

     pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 108.